la présente consultation concerne la fourniture de produits de traitement pour les stations.Lieux d'exécution : territoire de Loire Forez agglomération et en particulier les stations suivantes :- station de Pleuvey - 56 rue de la République - 42600 Savigneux (localisation Gps 45.606249, 4.077109)- station de Pierre à Chaux - d69 route de Pierre à Chaux - 42600 Montbrison (localisation Gps 45.610087, 4.043092)- station de Dovézy - d113 lieu-dit Dovézy - 42600 Lérigneux (localisation Gps 45.593120, 3.942477)- réservoir de Moingt - rue des Rois - 42600 Montbrison (localisation Gps 45.591511, 4.062780)- station de Luriecq route des carrières lieu-dit Nurols - 42380 Luriecq (localisation Gps 45.446241, 4.050044)- réservoir de Saint-Georges-En-Couzan 109 chemin de la place - 42990 Saint-Georges-En-Couzan (localisation Gps 45.696811, 3.908004)- canalisation Noirétable, logette chloration lieu-dit la Mure - 42440 Noirétable (localisation Gps 45.794396, 3.736813)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-03-15.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de produits de traitement pour les stations
22lfea007
Produits/services: Charbon actif📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de produits de traitement pour les stations.Lieux d'exécution : territoire de Loire Forez agglomération et...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de produits de traitement pour les stations.Lieux d'exécution : territoire de Loire Forez agglomération et en particulier les stations suivantes :- station de Pleuvey - 56 rue de la République - 42600 Savigneux (localisation Gps 45.606249, 4.077109)- station de Pierre à Chaux - d69 route de Pierre à Chaux - 42600 Montbrison (localisation Gps 45.610087, 4.043092)- station de Dovézy - d113 lieu-dit Dovézy - 42600 Lérigneux (localisation Gps 45.593120, 3.942477)- réservoir de Moingt - rue des Rois - 42600 Montbrison (localisation Gps 45.591511, 4.062780)- station de Luriecq route des carrières lieu-dit Nurols - 42380 Luriecq (localisation Gps 45.446241, 4.050044)- réservoir de Saint-Georges-En-Couzan 109 chemin de la place - 42990 Saint-Georges-En-Couzan (localisation Gps 45.696811, 3.908004)- canalisation Noirétable, logette chloration lieu-dit la Mure - 42440 Noirétable (localisation Gps 45.794396, 3.736813)
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: floculent polymère
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Produits/services supplémentaires: Eau potable📦
Produits/services supplémentaires: Chaux📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: floculent polymère
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Modalité de dépannage et ou d'intervention en urgence
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: durée initiale de 1 an reconductible 3 fois soit une durée totale de 4 ans
Informations complémentaires:
“maximum annuel de 15 000 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaux éteinte
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: chaux éteinte
Informations complémentaires:
“maximum annuel de 30 000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chlore gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Description du marché: chlore gazeux
Informations complémentaires:
“maximum annuel de 35 000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: coagulant
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: coagulant
Informations complémentaires:
“maximum annuel de 70 000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dioxyde de carbone : Co2
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Dioxyde de carbone📦
Description du marché: dioxyde de carbone : Co2
Informations complémentaires:
“maximum annuel de 60 000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: calcaire terrestre
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Carbonates📦
Description du marché: calcaire terrestre
Informations complémentaires:
“maximum annuel de 25 000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: charbon actif poudre
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Charbon actif📦
Description du marché: charbon actif poudre
Informations complémentaires:
“maximum annuel de 100 000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: soude
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Soude liquide📦
Description du marché: soude
Informations complémentaires:
“maximum annuel de 8 000,00 euro(s) (H.T.). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eau de javel
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Javelots📦
Description du marché: eau de javel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise :- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise :- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et...”
Liste et brève description des critères de sélection
renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise :- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prix sont fermes pour la 1ère année de l'accord-cadre. Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
les prix sont fermes pour la 1ère année de l'accord-cadre. Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité adjudicatrice ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-15
18:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics -Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur le site internet de Loire Forez agglomération à la rubrique des marchés publics www.loireforez.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
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Source: OJS 2022/S 055-144797 (2022-03-15)