Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques (13 lots)
AO22FR01”
Produits/services: Produits nutritionnels spéciaux📦
Brève description:
“fourniture de produits de nutrition entérale et produits diététiques spécifiques (13 lots)”
Valeur estimée hors TVA: EUR 276 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits nutritionnels spéciaux📦
Produits/services supplémentaires: Produits d'alimentation entérale📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: plateforme logistique 38420 Domène
Description du marché: mélange polymérique standard, normoprotidique pour nutrition entérale adulte
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois tacitement par période d'un...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de sa notification. Il pourra être reconduit deux fois tacitement par période d'un an chacune
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Informations complémentaires:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum avec un maximum par période fixé dans les pièces du marché”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“mélange polymérique hypercalorique, normoprotidique pour nutrition entérale adulte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“mélange polymérique hypercalorique, hyperprotidique pour nutrition entérale adulte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 42 000 💰
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“mélange polymérique hypercalorique, hyperprotidique 2 kcal /Ml pour nutrition entérale adulte” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“mélange polymérique hypercalorique pour nutrition entérale de l'adulte souffrant de troubles du transit” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: mélanges polymériques spécifiques adaptés aux pathologies digestives
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 300 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: mélange semi-élémentaire hypercalorique pour nutrition entérale adulte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 13 500 💰
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant de moins de 1 an” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 900 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant de moins de 1 an” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 970 💰
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“mélange polymérique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant à partir de 1 an” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“mélange polymérique hypercalorique pour nutrition entérale pédiatrique, adapté à l'enfant de 7 à 12 ans” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 300 💰
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“mélange semi-élémentaire pour nutrition entérale pédiatrique de l'enfant à partir de 1 an” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 400 💰
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“mélange semi-élémentaire hypercalorique pour nutrition entérale de l'enfant à partir de 1 an” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 800 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-13
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“cette information est donnée à titre indicatif, l'ouverture des plis n'étant pas publique”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un besoin récurrent faisant l'objet d'une publicité tous les 4 ans environ” Informations complémentaires
“la remise d'échantillons est requise pour cette consultation dans le respect de la date et heure limites de remise des plis (cf. Articles 4.2 et 5.3 du...”
la remise d'échantillons est requise pour cette consultation dans le respect de la date et heure limites de remise des plis (cf. Articles 4.2 et 5.3 du Rc).Les candidats peuvent déposer un Dume.La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoir adjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres. Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer satransformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. L'Opération est financée par les crédits inscrits au budget annuel du CHU Grenoble Alpes.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.conformément à l'article R.2161-5 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur ne peut négocier avec les soumissionnaires. Il lui est seulement possible de leur demander de préciser la teneur de leur offre.Conformément à l'article R 2161-4 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'examiner les offres avant les candidatures
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Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voies et délais des recours dont dispose le candidat :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voies et délais des recours dont dispose le candidat :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvantêtre exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus àl'article R. 551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant ladate à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja,Et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. LeRecours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat
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Source: OJS 2022/S 089-240078 (2022-05-03)
Avis d'attribution de marché (2022-09-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 489 100 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): VT : 1.1. Viscosité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): VT : 1.2. Qualité nutritionnelle
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): VT : 1.3. Praticité / packaging / lisibilité
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): DD : Critère relatif au développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): VT : 1.3.Praticité / packaging / lisibilité
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-240078
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022E194
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lots : 2 ; 3 ;7 ;8 ;9 ;10;11
Date de conclusion du contrat: 2022-09-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: nutricia Nutrition Clinique S.A.S
Adresse postale: 17 rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.nutricia.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 227 100 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022E195
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lots no1;5;6;12 et 13
Date de conclusion du contrat: 2022-09-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: nestle health science
Adresse postale: 34 40 rue guynemer
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
URL: https://www.nestle.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022E196
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: fresenius kabi france
Adresse postale: 5, Place du Marivel
Commune postale: Sevres
Code postal: 92316
URL: https://www.fresenius-kabi.com/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“les valeurs totales indiquées correspondent aux montants maximums pouvant être dépensés lors de l'exécution du contrat.les pièces constitutives du contrat...”
les valeurs totales indiquées correspondent aux montants maximums pouvant être dépensés lors de l'exécution du contrat.les pièces constitutives du contrat sont consultables sur place du lundi au vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures sur rendez-vous à la cellule marchés du CHU Grenoble Alpes à l'adresse suivante : Pavillon Moidieu (bâtiment situé derrière l'hôpital Couple Enfant), entrée par le quai Yermoloff 38700 La Tronche, ceci dans le respect des secrets protégés par la loi
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Source: OJS 2022/S 189-533385 (2022-09-27)