fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan, le Centre Intercommunal d'action Sociale et la ville d'autun
Le Grand Autunois Morvan
fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan, le Centre Intercommunal d'action Sociale et la ville d'autun
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-28 | Avis de marché |
| 2023-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2022-24
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grand Autunois Morvan
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: contact@grandautunoismorvan.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-28 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-11-02 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 211-606759
Numéro JO-S: 211
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 239 940 EUR 💰
Intitulé du lot: produits d'hygiène et d'entretien
Numéro du lot: 1
Brève description: produits d'hygiène et d'entretien
Valeur estimée hors TVA: 52 095 EUR 💰
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: consommables
Valeur estimée hors TVA: 187 845 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'autun
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Intercommunal d'action Sociale du Grand Autunois Morvan
Contact
Courrier électronique: autun@autun.com 📧
Adresse Internet: http://www.autun.com 🌏
: http://www.grandautunoismorvan.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 211-606759 (2022-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Numéro de référence: 2022-24
Brève description:
fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan, le Centre Intercommunal d'action Sociale et la ville d'autun
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de nettoyage 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: le Grand Autunois Morvan
Code postal: 71400
Commune postale: Autun
Contact
Adresse Internet: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Courrier électronique: contact@grandautunoismorvan.fr 📧
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-28 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-11-02 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 211-606759
Numéro JO-S: 211
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 239 940 EUR 💰
Intitulé du lot: produits d'hygiène et d'entretien
Numéro du lot: 1
Brève description: produits d'hygiène et d'entretien
Valeur estimée hors TVA: 52 095 EUR 💰
Description des renouvellements:
marché reconductible tacitement deux fois pour un an. Durée maximale de trois ans.
Intitulé du lot: consommables
Numéro du lot: 2
Brève description: consommables
Valeur estimée hors TVA: 187 845 EUR 💰
Description des renouvellements:
marché reconductible tacitement deux fois pour une durée d'un an. Durée totale de trois ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature (Dc1) et Déclaration du candidat (Dc2) disponibles en téléchargement à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
OU
Dume (Document unique de marché européen).
Il est précisé que le pouvoir adjudicateur n'autorise pas les candidats à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'ils disposent de l'aptitude et des capacités requises sans fournir d'informations particulières sur celles-ci.
Afficher plus
Le DUME devra obligatoirement être rédigé en français.
- déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du code de la commande publique.
3- justificatif prouvant l'habilitation de la personne physique à engager le candidat
- conformément à l'article R2144-7 du Code de la Commande Publique le candidat devra préciser s'il est en redressement judiciaire et produire une copie du ou des jugements prononcés.
-attestation d'assurance pour les risques professionnels en cours de validité
déclaration du chiffre d'affaires : déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité
Afficher plus
- Déclaration d'effectifs : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
- déclaration matériel : déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'autun
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Intercommunal d'action Sociale du Grand Autunois Morvan
Contact
Courrier électronique: autun@autun.com 📧
Adresse Internet: http://www.autun.com 🌏
: http://www.grandautunoismorvan.fr 🌏
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 211-606759 (2022-10-28)
Avis d'attribution de marché (2023-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-048974
Se réfère à l'avis: 2022/S 211-606759
Numéro JO-S: 18
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: cep distribution tisserand
Commune postale: Crissey
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Nom: bourgogne hygiene entretien sas
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: sas groupe plg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 018-048974 (2023-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-20 📅
Date de publication: 2023-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 018-048974
Se réfère à l'avis: 2022/S 211-606759
Numéro JO-S: 18
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour la Communauté de Communes du Grand Autunois Morvan, le Centre Intercommunal d'action Sociale et la ville d'autun - lot…
… 1 Produits d'hygiène et d'entretien
… 2 consommables
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: cep distribution tisserand
Commune postale: Crissey
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Nom: bourgogne hygiene entretien sas
Commune postale: Nuits-Saint-Georges
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Nom: sas groupe plg
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 018-048974 (2023-01-20)
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