fourniture De Produits D'Épicerie Et De Pâtisserie Pour Le Restaurant Métropolitain Et Pour Le Restaurant De L'Institut Départemental Enfance Et Famille (Idef) De La Métropole De Lyon (2 lots)

Métropole de Lyon

accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de deux années.Pour chacun des lots :Minimum : 135 000 euro(s) HtMaximum : 250 000 euro(s) (H.T.).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bio à Pro
• PRO A PRO Distribution Sud

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires divers › Produits alimentaires et produits secs divers

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-05	Avis de marché
2022-09-19	Informations complémentaires
2022-10-06	Informations complémentaires
2023-01-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires et produits secs divers
Numéro de référence: 22drhmg009
Brève description:

accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de deux années.Pour chacun des lots :Minimum : 135 000 euro(s) HtMaximum : 250 000 euro(s) (H.T.).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires et produits secs divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: métropole de Lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac, Cs 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: scp-assistance@grandlyon.com 📧
Téléphone: +33 478634040 📞
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-05 📅
Date limite de soumission: 2022-10-05 📅
Date de publication: 2022-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 174-489853
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -précision sur les conditions de remise des offres ou des candidatures : Voir règlement de la consultation.Précision sur les conditions D'Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) : il peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence :22drhmg009.Precision sur la validite des offres : 240 jours à compter de la date limite de réception des offresprécision sur la duree : Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de deux annéesprecisions sur les capacites :1- si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé quechaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R2142-25 Ccp).2- si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R2143-12 Ccp)

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Intitulé du lot: produits d'épicerie et de pâtisserie autres que ceux issus de l'agriculture biologique
Numéro du lot: 1
Brève description:

produits d'épicerie et de pâtisserie autres que ceux issus de l'agriculture biologique

Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: produits d'épicerie et de pâtisserie issus de l'agriculture biologique et en conversion
Numéro du lot: 2
Brève description:

produits d'épicerie et de pâtisserie issus de l'agriculture biologique et en conversion

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)?La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.? Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.Précisions :- si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail).- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Capacité économique Et FinancièreDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création del'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documentsdemandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.Niveau minimum : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

niveau minimum Ca : aucune exigence particulière.Niveau minimum Assurance : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres

Capacité technique et professionnelle:

- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Capacités Techniques Et ProfessionnellesPrésentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

être en capacité de livrer des fournitures comparables à celles objet du marché, appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: métropole De Lyon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004697700019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 174-489853 (2022-09-05)

Informations complémentaires (2022-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-19 📅
Date limite de soumission: 2022-10-10 📅
Date de publication: 2022-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 184-519356
Se réfère à l'avis: 2022/S 174-489853
Numéro JO-S: 184
Source: OJS 2022/S 184-519356 (2022-09-19)

Informations complémentaires (2022-10-06)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-06 📅
Date limite de soumission: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 196-556138
Numéro JO-S: 196
Source: OJS 2022/S 196-556138 (2022-10-06)

Avis d'attribution de marché (2023-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-17 📅
Date de publication: 2023-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 015-036156
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande pour une durée ferme de deux ans pour chaque lot. Les montant minimum sont de 135 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 250 000 euro(s) (H.T.). Critères no1 qualité des produits 30%, 2. Qualité environnementale 20%, 3 critère qualité de service 10%, 4 critères prix 30%."le candidat peut exercer :> référé contractuel (art L551-13 et s., R551-7 et s. Du code de justice administrative).> recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'état 358994 du 4/04/2014).Marché consultable sur Rdv, lundi au vendredi, 9h-16h 3 rue des Cuirassiers 69003 Lyon, sur demande écrite à Drhmg/Dr/Saf/Um 20 rue du Lac Cs 33569 69505 Lyon cedex 03, fax:0426993045 ou drhmg.marches@grandlyon.com, qui identifiera le demandeur juridique et physique qui justifiera son identité lors de la consultation "

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom: pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: 275 Rue Andre Ampere
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 250 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-28 📅
Nom: bio A Pro
Adresse postale: 32 Rue Des Ronzieres
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 015-036156 (2023-01-17)

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