fourniture De Produits D'Épicerie Et De Pâtisserie Pour Le Restaurant Métropolitain Et Pour Le Restaurant De L'Institut Départemental Enfance Et Famille (Idef) De La Métropole De Lyon (2 lots)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Produits D'Épicerie Et De Pâtisserie Pour Le Restaurant Métropolitain Et Pour Le Restaurant De L'Institut Départemental Enfance Et Famille...”
Titre
fourniture De Produits D'Épicerie Et De Pâtisserie Pour Le Restaurant Métropolitain Et Pour Le Restaurant De L'Institut Départemental Enfance Et Famille (Idef) De La Métropole De Lyon (2 lots)
22drhmg009
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Produits/services: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Brève description:
“accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de deux années.Pour chacun des lots :Minimum : 135 000 euro(s) HtMaximum : 250 000 euro(s) (H.T.).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits d'épicerie et de pâtisserie autres que ceux issus de l'agriculture biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“produits d'épicerie et de pâtisserie autres que ceux issus de l'agriculture biologique” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“produits d'épicerie et de pâtisserie issus de l'agriculture biologique et en conversion” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“produits d'épicerie et de pâtisserie issus de l'agriculture biologique et en conversion” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)?La lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques.? Une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur :- n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp (si l'imprimé Dc1 n'est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.Précisions :- si le candidat fournit l'imprimé Dc1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins vingt salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (art.l.5212-1 code du travail).- si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur.- le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 Ccp
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Capacité économique Et FinancièreDéclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création del'entreprise où du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure ou les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documentsdemandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ; Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.Niveau minimum : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
“niveau minimum Ca : aucune exigence particulière.Niveau minimum Assurance : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des...”
niveau minimum Ca : aucune exigence particulière.Niveau minimum Assurance : Déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents en cours de validité à la date limite de remise des offres
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Capacités Techniques Et ProfessionnellesPrésentation d'une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“être en capacité de livrer des fournitures comparables à celles objet du marché, appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
être en capacité de livrer des fournitures comparables à celles objet du marché, appréciée au regard d'au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années, ou équivalent
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-05
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-06
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): métropole De Lyon
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -précision sur les conditions de remise des offres ou des candidatures : Voir règlement de la consultation.Précision sur les conditions D'Obtention du dossier de consultation des entreprises (dce) : il peut être téléchargé jusqu'à la date limite de remise des offres à l'adresse suivante : http://marchespublics.grandlyon.com sous la référence :22drhmg009.Precision sur la validite des offres : 240 jours à compter de la date limite de réception des offresprécision sur la duree : Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'une durée ferme de deux annéesprecisions sur les capacites :1- si le candidat est groupement d'opérateurs économiques, l'appréciation des capacités est globale. Il n'est pas exigé quechaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art. R2142-25 Ccp).2- si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art. R2143-12 Ccp)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 174-489853 (2022-09-05)
Informations complémentaires (2022-09-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 174-489853
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-10-05 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-10 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 06/10/2022 09h00lieu: Métropole De Lyon
Nouvelle valeur
Texte: date: 11/10/2022 à 09h00lieu: Métropole De Lyon
Source: OJS 2022/S 184-519356 (2022-09-19)
Informations complémentaires (2022-10-06)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 06/10/2022 à 09h00lieu: Métropole De Lyon
Nouvelle valeur
Texte: date: 10/11/2022 à 09h00lieu: Métropole De Lyon
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-10-10 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-09 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2022/S 196-556138 (2022-10-06)
Avis d'attribution de marché (2023-01-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 250 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 174-489853
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-605
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“produits d'épicerie et de pâtisserie autres que ceux issus de l'agriculture biologique”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pro A Pro Distribution Sud
Adresse postale: 275 Rue Andre Ampere
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-606
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“produits d'épicerie et de pâtisserie issus de l'agriculture biologique et en conversion”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bio A Pro
Adresse postale: 32 Rue Des Ronzieres
Commune postale: Brignais
Code postal: 69530
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande pour une durée ferme de deux ans pour chaque lot. Les montant minimum sont de 135 000 euro(s) Ht et le montant maximum de...”
accord-Cadre à bons de commande pour une durée ferme de deux ans pour chaque lot. Les montant minimum sont de 135 000 euro(s) Ht et le montant maximum de 250 000 euro(s) (H.T.). Critères no1 qualité des produits 30%, 2. Qualité environnementale 20%, 3 critère qualité de service 10%, 4 critères prix 30%."le candidat peut exercer :> référé contractuel (art L551-13 et s., R551-7 et s. Du code de justice administrative).> recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'état 358994 du 4/04/2014).Marché consultable sur Rdv, lundi au vendredi, 9h-16h 3 rue des Cuirassiers 69003 Lyon, sur demande écrite à Drhmg/Dr/Saf/Um 20 rue du Lac Cs 33569 69505 Lyon cedex 03, fax:0426993045 ou drhmg.marches@grandlyon.com, qui identifiera le demandeur juridique et physique qui justifiera son identité lors de la consultation "
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Source: OJS 2023/S 015-036156 (2023-01-17)