Fourniture de prestations mécaniques pour le CEA/Gramat

Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - direction des applications militaires - centre de Gramat

Cet accord cadre mécanique concerne le fourniture de prestations mécanique (études et ou réalisation), ce marché est décomposé 5 lots.
Lot n°1: Etudes, calculs mécaniques avec ou sans fabrication,
Lot n°2: Usinage sur des pièces de dimensions <400mmx400mmx400mm,
Lot n°3: Usinage sur des pièces de dimensions >400mmx400mmx400mm,
Lot n°4: Mécano-soudage
Lot n°5: Dépannage en réalisation mécanique grande réactivité

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-29.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-11-29 Avis de marché
Avis de marché (2022-11-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom:
“COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES - Direction des applications militaires - Centre de Gramat”
Adresse postale: Route de Reilhac - BP 80200
Commune postale: Gramat
Code postal: 46500
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: yann CHARAZAC
Téléphone: +33 0565105507 📞
Courrier électronique: yann.charazac@cea.fr 📧
Fax: +33 0565105376 📠
Région: Lot 🏙️
URL: http://www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de prestations mécaniques pour le CEA/Gramat
Produits/services: Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs 📦
Brève description:
“Cet accord cadre mécanique concerne le fourniture de prestations mécanique (études et ou réalisation), ce marché est décomposé 5 lots. Lot n°1: Etudes,...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Etudes, calculs mécaniques avec ou sans fabrication
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception technique 📦
Lieu d'exécution: Lot 🏙️
Description du marché:
“Ce lot répond aux besoins d'études nécessitant obligatoirement une phase de recherche de concepts et/ou dedimensionnement et de calculs. Les prestations...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 24 mois fermes + deux fois un an reconductible.
Informations complémentaires:
“Compétences requises : - analyse de la valeur, - démarche d'innovation, - dimensionnement mécanique(statique et dynamique) et thermique, - cotation...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Usinage sur des pièces de dimensions <400 mm x 400 mm x 400 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot répond aux besoins de réalisations mécaniques (prototype ou petites séries). Compréhension, synthèse du besoin et réactivité, étendue et pluralité...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Description
Description des renouvellements: 2 ans fermes + 2 fois 1 an reconductible

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Usinage sur des pièces de dimensions >400 mm x 400 mm x 400 mm
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot répond aux besoins de réalisations mécaniques (prototype ou petites séries). Compréhension, synthèse du besoin et réactivité, étendue et pluralité...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 100 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mécano-soudage
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot répond aux besoins de réalisations de mécanosoudure (prototype ou petites séries). Compréhension, synthèse du besoin et réactivité, étendue et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestation urgente reprise d'usinage ou petit usinage
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot répond aux besoins de réalisations mécaniques ou de reprise d'objet en usinage (avec ou sans fourniture de matière) ou la fourniture d'accessoires...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Description
Description des renouvellements: 2 ans fermes + 2 fois un an reconductible.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates doivent fournir à l’appui de leur candidature: 1. le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres : 1. les caractéristiques de l’entreprise : statuts,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La sélection des candidats se fera notamment sur les compétences dans le domaine de la mécanique en fonction du lot postulé L’atteinte de ces critères sera...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Ce marché est un marché « Sensible » au sens de l’arrêté du 30 novembre 2011 portant approbation de l’instruction générale interministérielle n°1300 sur la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure restreinte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-20 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Chacune des affaires afférentes aux 5 lots fera l'objet d'une mise en concurrence entre tous les titulaires du lotpuis passation d'une commande à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 0562735740 📠
URL: http://toulouse-tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 233-670138 (2022-11-29)