fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance d'autobus de marque Mercedes-Evobus de la Régie des Transports Métropolitains

Régie des transports métropolitains

fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance d'autobus de marque Mercedes-Evobus de la Régie des Transports Métropolitains. Procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Le marché à passer est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. La présente procédure est décomposée en cinq (5) lots. L'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande, sans négociation ni mise en concurrence, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique)

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-02-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-02-08 Avis de marché
2022-07-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-02-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: régie des Transports Métropolitains
Adresse postale: 80, Boulevard du Métro
Commune postale: Marseille
Code postal: 13013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@rtm.fr 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: https://www.rtm.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_g3rER6oVu3 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_g3rER6oVu3 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance d'autobus de marque Mercedes-Evobus de la Régie des Transports Métropolitains EM/LS/21/107”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“fourniture de pièces détachées nécessaires à la maintenance d'autobus de marque Mercedes-Evobus de la Régie des Transports Métropolitains. Procédure avec...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 - pièces détachées de carrosserie d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à l'origine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: tous les sites de la RTM, tous sur le territoire métropolitain, 13013 Marseille
Description du marché:
“pièces détachées de carrosserie d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à l'origine”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 4 900 000,00 euros HT, à savoir 4 ans ferme à compter...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 - pièces de suspension mécanique et pneumatique, freinage, circuit pneumatique et filtration d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“pièces de suspension mécanique et pneumatique, freinage, circuit pneumatique et filtration d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à l'origine”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 21 000 000,00 euros HT, à savoir 4 ans ferme à...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 - pièces de signalisation extérieure, d'organes électriques, de pièces d'injection et produits consommables d'origine constructeur ou d'équipementiers...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“pièces de signalisation extérieure, d'organes électriques, de pièces d'injection et produits consommables d'origine constructeur ou d'équipementiers...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 9 000 000,00 euros HT, à savoir 4 ans ferme à compter...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 - pièces de moteur et périphérie moteur, direction, essieu, pont et transmission d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à l'origine”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“pièces de moteur et périphérie moteur, direction, essieu, pont et transmission d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à l'origine”
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 11 000 000,00 euros HT, à savoir 4 ans ferme à...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - pièces détachées diverses d'origine, homologuées constructeur
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: pièces détachées diverses d'origine, homologuées constructeur
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement de 7 000 000,00 euros HT sur sa durée, à savoir 4 ans...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“ne sont pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R.2143-1 et suivants du Code de la commande publique ou qui ne...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection :Chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercicesdisponibles et part du chiffre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste et description succincte des critères de sélection : Une liste des principales références, pour des prestationssimilaires au cours des trois dernières...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“fournir pour chaque candidat (entreprise unique, mandataire, cotraitant ou tout autre opérateur économique présenté dans la candidature): La Lettre de...”    Afficher plus
Dépôts et garanties exigés:
“les conditions de l'article R.2191-3 du Code n'étant pas réunies, les prestations n'ouvrent pas droit au versement d'une avance”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“les prestations sont financées par le budget de fonctionnement de la RTM. Le paiement, par virement, intervient dans un délai de 30 jours compté à partir de...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. Conformément à l'article R2142-21, la RTM a interdit aux candidats de présenter pour un...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-28 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“a/ En application de l'article R.2132-7 du Code, la RTM impose la remise des candidatures sous forme électronique sur le site www.achatpublic.com, contenant...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom:
“tribunal Administratif de Marseille, Marseille, tél. : 04 91 13 48 13, télécopieur : 04 91 81 13 87”
Adresse postale: 22/24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“le Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille Préfecture de la région...”    Afficher plus
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001 Marseille cedex 6
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 030-077774 (2022-02-08)
Avis d'attribution de marché (2022-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8475119.47 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 34
Prix (pondération): 66

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 030-077774

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022.00060
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“pièces détachées de carrosserie d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à l'origine”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: evobus France sasu
Adresse postale: 9 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 794901.50 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2022.00061
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“pièces de suspension mécanique et pneumatique, freinage, circuit pneumatique et filtration d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à l'origine”
Date de conclusion du contrat: 2022-07-01 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: car et Bus Maintenance (Cbm)
Adresse postale: 1 rue du Vieil Hêtre
Commune postale: Rouillon
Code postal: 72700
Région: France 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2887523.33 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2022.00062
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“pièces de moteur et périphérie moteur, direction, essieu, pont et transmission d'origine constructeur ou d'équipementiers équivalentes à l'origine”
Nom et adresse du contractant
Nom: car et Bus Maintenance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1688817.66 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022.00063
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“pièces de signalisation extérieure, d'organes électriques, de pièces d'injection et produits consommables d'origine constructeur ou d'équipementiers...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1546006.51 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2022.00064
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: pièces détachées diverses d'origine, homologuées constructeur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1558870.47 💰
Source: OJS 2022/S 145-416182 (2022-07-26)