l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions de marque Renault trucks.Les quantités prévisionnelles sont indiquées aux Dqe.Le montant maximum est indiqué au sein de l'acte d'engagement
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-02-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 22ctrd002
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions de marque Renault...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Fourniture de pièces détachées, accessoires et produits pour camions de marque Renault trucks.Les quantités prévisionnelles sont indiquées aux Dqe.Le montant maximum est indiqué au sein de l'acte d'engagement
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date limite de soumission: 2022-03-17 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-078991
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ouen qualité de membres de plusieurs groupements.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.En cas de signature électronique, l'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande
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Source: OJS 2022/S 031-078991 (2022-02-09)
Avis d'attribution de marché (2022-07-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-06 📅
Date de publication: 2022-07-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 131-373257
Se réfère à l'avis: 2022/S 031-078991
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
“s'Agissant d'un accord cadre le montant estimatif d'attribution est indicatif et a servi au jugement de l'offre”
Source: OJS 2022/S 131-373257 (2022-07-06)