fourniture de pellets bois pour les sites du Ctm et du groupe scolaire de Méribel
Ville de Méribel les Allues
la durée contractuelle commencera à courir à compter du 03/04/2023.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions indiquées au Ccap
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 2022-Fcs-0041
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Méribel les Allues
Adresse postale: mairie, 124 Rue de la Resse
Code postal: 73550
Commune postale: Méribel-les-Allues
Contact
Adresse Internet: http://mairiedesallues.fr 🌏
Courrier électronique: services.techniques@mairiedesallues.fr 📧
Téléphone: +33 479089820 📞
URL des documents: http://mairiedesallues.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairiedesallues.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date limite de soumission: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-558623
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: les allues
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730015100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairiedesallues.fr 🌏
URL des documents: http://mairiedesallues.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 197-558623 (2022-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 2022-Fcs-0041
Brève description:
la durée contractuelle commencera à courir à compter du 03/04/2023.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions indiquées au Ccap
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois 📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Méribel les Allues
Adresse postale: mairie, 124 Rue de la Resse
Code postal: 73550
Commune postale: Méribel-les-Allues
Contact
Adresse Internet: http://mairiedesallues.fr 🌏
Courrier électronique: services.techniques@mairiedesallues.fr 📧
Téléphone: +33 479089820 📞
URL des documents: http://mairiedesallues.fr 🌏
URL pour la participation: http://mairiedesallues.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date limite de soumission: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-558623
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mairiedesallues.fr -
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 500 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché est conclu pour une durée d'un (1) an renouvelable éventuellement 3 fois pour la même période par reconduction tacite, sauf décision contraire du pouvoir adjudicateur avant l'échéance de la période en cours, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.Le(s) titulaire(s) ne peu(ven)t pas refuser la reconduction
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Site principal ou lieu d'exécution:
ctm - za du Plan des Combes - 90 impasse du plan des combes et Groupe scolaire - 25 Rue des Glaciers 73550 - méribel
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter du 03/04/2022. Les délais de livraison sont indiqués dans le Cctp.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Autofinancement
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:30
Lieu: les allues
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730015100016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://mairiedesallues.fr 🌏
URL des documents: http://mairiedesallues.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 197-558623 (2022-10-07)
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