la durée contractuelle commencera à courir à compter du 03/04/2023.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions indiquées au Ccap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.
Avis de marché (2022-10-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Combustibles à base de bois
Numéro de référence: 2022-Fcs-0041
Brève description:
“la durée contractuelle commencera à courir à compter du 03/04/2023.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible...”
Brève description
la durée contractuelle commencera à courir à compter du 03/04/2023.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions indiquées au Ccap
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Combustibles à base de bois📦
Code CPV supplémentaire: Combustibles à base de bois📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-10-07 📅
Date limite de soumission: 2022-12-16 📅
Date de publication: 2022-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 197-558623
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://mairiedesallues.fr -
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Source: OJS 2022/S 197-558623 (2022-10-07)