fourniture de papier, enveloppes, et autres supports d'impression divers

Grenoble-Alpes Métropole

l'Objet du marché porte sur la fourniture de papier, enveloppes et autres supports d'impression respectueux de l'environnement pour les besoins de l'ensemble des services de Grenoble-Alpes Métropole, de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'action Sociale de la ville de Grenoble.La consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur), la ville de Grenoble, et le Ccas de la ville de Grenoble.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2022-11-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble-Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-11-15	Avis de marché
2023-05-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de papeterie et autres articles en papier
Numéro de référence: 2022-Fcs-Daj-0415
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Articles de papeterie et autres articles en papier 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date limite de soumission: 2022-12-20 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-637745
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 et pour tous les membres du groupement est de 28 000 euro(s) Ht maximum. Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 56 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 498 000 EUR 💰
Intitulé du lot: papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions- livraisons en cartons
Numéro du lot: 01
Brève description:

papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions - livraisons en cartons

Valeur estimée hors TVA: 56 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement une fois, pour une période d'un an

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions- livraisons en palettes
Numéro du lot: 02
Brève description:

papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions - livraisons en palettes

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 et pour tous les membres du groupement est de 70 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 140 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Intitulé du lot: papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques
Numéro du lot: 03
Brève description: papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 et pour tous les membres du groupement est de 90 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 180 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Intitulé du lot: bobines de papier grand format
Numéro du lot: 04
Brève description: bobines de papier grand format
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 et pour tous les membres du groupement est de 7 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 14 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Intitulé du lot: divers supports pour impression technologie latex et films divers
Numéro du lot: 05
Brève description: divers supports pour impression technologie latex et films divers
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 et pour tous les membres du groupement est de 31 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 62 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Intitulé du lot: enveloppes et pochettes recyclées commandées en grandes quantités
Numéro du lot: 06
Brève description: enveloppes et pochettes recyclées commandées en grandes quantités
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 et pour tous les membres du groupement est de 13 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 26 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Intitulé du lot: enveloppes et pochettes recyclées commandées en petites quantités
Numéro du lot: 07
Brève description: enveloppes et pochettes recyclées commandées en petites quantités
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 et pour tous les membres du groupement est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 20 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 - grenoble

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Toutefois, l'exécution des prestations du lot no4 débutera le 2 avril 2023 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 2 avril 2023)aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les bons de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables selon les modalités précisées dans le Ccap.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des charges.Les prestations sont financées par les budgets respectifs des membres du groupement de commandes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: 3 Rue Malakoff, Cs 50053
Pays: Isère 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Grenoble
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain, Cs 91066
Code postal: 38021
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Communal d''action Sociale de la Ville de Grenoble
Adresse postale: 47 avenue Marcelin Berthelot
Code postal: 38100
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublicsmetro@grenoblealpesmetropole.fr 📧
: marches.publics@grenoble.fr 📧
: commandepublique@ccas-grenoble.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cetteconsultation. Les sous-critères d'analyse de la valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 223-637745 (2022-11-15)

Avis d'attribution de marché (2023-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Objet du marché porte sur la fourniture de papier, enveloppes et autres supports d'impression respectueux de l'environnement pour les besoins de l'ensemble des services de Grenoble-Alpes Métropole, de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'action Sociale de la ville de Grenoble. La consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur), la ville de Grenoble, et le Ccas de la ville de Grenoble. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Valeur totale du marché: 498 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-17 📅
Date de publication: 2023-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 097-303019
Se réfère à l'avis: 2022/S 223-637745
Numéro JO-S: 97

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 Grenoble

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Nom: peri-Ode
Adresse postale: l Ile Brune
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
Nom: inapa France
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Commune postale: Villabe
Code postal: 91100
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: antalis France
Adresse postale: 17 Av De La Porte Des Lilas
Commune postale: Paris 19
Code postal: 91250
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
14 000 EUR 💰
Nom: sdag Adhesifs
Adresse postale: 4 Rue De La Graviere
Commune postale: Weyersheim
Code postal: 67720
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 62 000 EUR 💰
Nom: compagnie Europeenne De Papeterie
Adresse postale: espace Gutenberg
Commune postale: Roullet-Saint-Estephe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 26 000 EUR 💰
Nom: snatg
Adresse postale: 9 Rue Du Docteur Schweitzer
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Référence
Informations complémentaires

les montants de l'accord-cadre sont des montants maximum pour la durée totale de l'accord-cadre

Source: OJS 2023/S 097-303019 (2023-05-17)

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