l'Objet du marché porte sur la fourniture de papier, enveloppes et autres supports d'impression respectueux de l'environnement pour les besoins de l'ensemble des services de Grenoble-Alpes Métropole, de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'action Sociale de la ville de Grenoble.La consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur), la ville de Grenoble, et le Ccas de la ville de Grenoble.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-11-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grenoble-alpes metropole
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Isère🏙️
URL: http://www.lametro.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: grenoble-Alpes Métropole
Adresse postale: 3 Rue Malakoff, Cs 50053
Commune postale: Grenoble
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: ville de Grenoble
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain, Cs 91066
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de papier, enveloppes, et autres supports d'impression divers
2022-Fcs-Daj-0415”
Produits/services: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Brève description:
“l'Objet du marché porte sur la fourniture de papier, enveloppes et autres supports d'impression respectueux de l'environnement pour les besoins de...”
Brève description
l'Objet du marché porte sur la fourniture de papier, enveloppes et autres supports d'impression respectueux de l'environnement pour les besoins de l'ensemble des services de Grenoble-Alpes Métropole, de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'action Sociale de la ville de Grenoble.La consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur), la ville de Grenoble, et le Ccas de la ville de Grenoble.Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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Valeur estimée hors TVA: EUR 498 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions- livraisons en cartons” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 - grenoble”
Site principal ou lieu d'exécution
les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 - grenoble
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Description du marché:
“papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions - livraisons en cartons” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement une fois, pour...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconductible tacitement une fois, pour une période d'un an
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Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 et pour tous les membres du groupement est de 28 000 euro(s) Ht maximum. Le montant est...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no1 et pour tous les membres du groupement est de 28 000 euro(s) Ht maximum. Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 56 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions- livraisons en palettes” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions - livraisons en palettes” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 et pour tous les membres du groupement est de 70 000 euro(s) (H.T.). Le montant est...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no02 et pour tous les membres du groupement est de 70 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 140 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 et pour tous les membres du groupement est de 90 000 euro(s) (H.T.). Le montant est...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no03 et pour tous les membres du groupement est de 90 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 180 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bobines de papier grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: bobines de papier grand format
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 et pour tous les membres du groupement est de 7 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no04 et pour tous les membres du groupement est de 7 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 14 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: divers supports pour impression technologie latex et films divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché: divers supports pour impression technologie latex et films divers
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 62 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 et pour tous les membres du groupement est de 31 000 euro(s) (H.T.). Le montant est...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no05 et pour tous les membres du groupement est de 31 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 62 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppes et pochettes recyclées commandées en grandes quantités
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Description du marché: enveloppes et pochettes recyclées commandées en grandes quantités
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 et pour tous les membres du groupement est de 13 000 euro(s) (H.T.). Le montant est...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no06 et pour tous les membres du groupement est de 13 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 26 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: enveloppes et pochettes recyclées commandées en petites quantités
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: enveloppes et pochettes recyclées commandées en petites quantités
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 et pour tous les membres du groupement est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant est...”
Informations complémentaires
le montant des prestations pour la période initiale du lot no07 et pour tous les membres du groupement est de 10 000 euro(s) (H.T.). Le montant est identique pour la période de reconduction, soit un montant total de 20 000 euro(s) Ht maximum sur la durée totale de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (Dc1 ou forme libre)lettre de candidature (Dc1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupementles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Toutefois, l'exécution des prestations du lot no4 débutera le 2 avril...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Toutefois, l'exécution des prestations du lot no4 débutera le 2 avril 2023 (ou à la date de notification si celle-ci est postérieure au 2 avril 2023)aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance pour les bons de commande d'un montant supérieur à 50.000 euro(s) Ht et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.Les prix sont révisables selon les modalités précisées dans le Ccap.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le cahier des charges.Les prestations sont financées par les budgets respectifs des membres du groupement de commandes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-20
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-21
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info -Cette consultation bénéficie du Service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.la transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cetteconsultation. Les sous-critères d'analyse de la valeur technique sont précisés dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 223-637745 (2022-11-15)
Avis d'attribution de marché (2023-05-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Objet du marché porte sur la fourniture de papier, enveloppes et autres supports d'impression respectueux de l'environnement pour les besoins de...”
Brève description
l'Objet du marché porte sur la fourniture de papier, enveloppes et autres supports d'impression respectueux de l'environnement pour les besoins de l'ensemble des services de Grenoble-Alpes Métropole, de la Ville de Grenoble et du Centre Communal d'action Sociale de la ville de Grenoble. La consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes constitué entre Grenoble-Alpes Métropole (coordonnateur), la ville de Grenoble, et le Ccas de la ville de Grenoble. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 498 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 Grenoble”
Site principal ou lieu d'exécution
les prestations seront exécutées sur le territoire de l'agglomération grenobloise. Les sites de livraisons sont précisés dans le cahier des charges. 38000 Grenoble
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 223-637745
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions- livraisons en cartons”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: peri-Ode
Adresse postale: l Ile Brune
Commune postale: Saint-Egreve
Code postal: 38120
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“papier blanc recyclé garanti laser pour copieurs multifonctions- livraisons en palettes” Nom et adresse du contractant
Nom: inapa France
Adresse postale: 11 Rue De La Nacelles
Commune postale: Villabe
Code postal: 91100
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: papier d'imprimerie recyclé ou environnemental pour impressions numériques
Nom et adresse du contractant
Nom: antalis France
Adresse postale: 17 Av De La Porte Des Lilas
Commune postale: Paris 19
Code postal: 91250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: bobines de papier grand format
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: divers supports pour impression technologie latex et films divers
Nom et adresse du contractant
Nom: sdag Adhesifs
Adresse postale: 4 Rue De La Graviere
Commune postale: Weyersheim
Code postal: 67720
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: enveloppes et pochettes recyclées commandées en grandes quantités
Nom et adresse du contractant
Nom: compagnie Europeenne De Papeterie
Adresse postale: espace Gutenberg
Commune postale: Roullet-Saint-Estephe
Code postal: 16440
Région: Charente🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: enveloppes et pochettes recyclées commandées en petites quantités
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: snatg
Adresse postale: 9 Rue Du Docteur Schweitzer
Commune postale: Seyssins
Code postal: 38180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰