fourniture de papier D'Impression pour aix-marseille université (amu) en six lots

Université d'Aix-Marseille

la consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots.
la consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous :
- Lot 1 : Papiers courants
- lot 2 : Papiers spéciaux
- lot 3 : Papiers Fort grammage
- lot 4 : Papiers pour traceurs
- lot 5 : Papier de qualité " premium " (pour ouvrages)
- lot 6 : Supports spécifiques (signalétique, grand format...)
chaque lot constitue un marché.
Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des lots.
Sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation " marché " quel que soit le lot concerné.
Sauf spécification particulière, l'ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s'appliquent à l'ensemble des lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-09-30 Avis de marché
2023-05-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: AMU113-2022
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. la consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous : - Lot 1 : Papiers courants - lot 2 : Papiers spéciaux - lot 3 : Papiers Fort grammage - lot 4 : Papiers pour traceurs - lot 5 : Papier de qualité " premium " (pour ouvrages) - lot 6 : Supports spécifiques (signalétique, grand format...) chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des lots. Sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation " marché " quel que soit le lot concerné. Sauf spécification particulière, l'ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s'appliquent à l'ensemble des lots.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: université d'aix-marseille
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13284
Commune postale: Marseille Cedex 7
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: arkia.belhadi@univ-amu.fr 📧
Fax: +33 491313136 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2097426&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2097426&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-30 📅
Date limite de soumission: 2022-11-08 📅
Date de publication: 2022-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 192-543122
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots.
la consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous :
- Lot 1 : Papiers courants
- lot 2 : Papiers spéciaux
- lot 3 : Papiers Fort grammage
- lot 4 : Papiers pour traceurs
- lot 5 : Papier de qualité " premium " (pour ouvrages)
- lot 6 : Supports spécifiques (signalétique, grand format...)
chaque lot constitue un marché.
Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des lots.
Sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation " marché " quel que soit le lot concerné.
Sauf spécification particulière, l'ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s'appliquent à l'ensemble des lots.
Intitulé du lot: papiers courants
Numéro du lot: 1
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique.
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Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique ").
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La description des prestations est décrite dans le CCTP
Valeur estimée hors TVA: 1 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction de l'université sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
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Description des options:
-Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies.
-ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
Intitulé du lot: papiers spéciaux
Numéro du lot: 2
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. Il s'agit d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions mentionnées au 1° de l'article R. 2124-2 du Code de la Commande Publique et des articles R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (pour l'ensemble des lots) en application des dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (il s'agit de la nouvelle dénomination du " marché à bon de commande conclu avec un opérateur économique "). La description des prestations est décrite dans le CCTP
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Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des options:
: -Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
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Intitulé du lot: papiers Fort grammage
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description des options:
-Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. Ii.2.7)
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Intitulé du lot: papiers pour traceurs
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: papier de qualité " premium " (pour ouvrages)
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: supports spécifiques (signalétique, grand format...)
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
les prestations de livraison de papiers d'impression s'exécutent sur les sites indiqués à l'annexe 1 du CCTP

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Capacité technique et professionnelle: se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: université d'aix-marseille (Amu)
Informations complémentaires:
la date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001533200013
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique - Pôle des Marchés Publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2097426&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025
-Information sur la rubrique I.3 concernant la communication des documents du marché:
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée ci-dessus.
Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (ou indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société attributaire...).
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En cas de difficultés, il est possible de contacter le support " clients " au 09.72.37.01.30 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place) ou bien grâce au lien ''Assistance'' de l'onglet ''Aide'' de la plateforme : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
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De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, 'nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique.
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Le courriel du référent concernant ce marché est : arkia.belhadi@univ-amu.fr
- information sur la rubrique I.3 concernant…
… la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'etat - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (rc).
… l'envoi des offres/demandes de participations : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du Rc.
- en complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification du marché est prévue début décembre 2022 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 3 du Ccap.
- la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces mentionnées dans le RC (article 8 du Rc)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont :
-le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ;
-Le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
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Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section i " pouvoir adjudicateur ".
* Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa)
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Source: OJS 2022/S 192-543122 (2022-09-30)
Avis d'attribution de marché (2023-05-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation a pour objet la fourniture de papier d'impression pour Aix Marseille Université (Amu), en six lots. La consultation est décomposée comme indiqué ci-dessous : - lot 1 : Papiers courants - lot 2 : Papiers spéciaux - lot 3 : Papiers Fort grammage - lot 4 : Papiers pour traceurs - lot 5 : Papier de qualité " premium " (pour ouvrages) - lot 6 : Supports spécifiques (signalétique, grand format...) Chaque lot constitue un marché. Un opérateur économique peut être désigné attributaire d'un, de plusieurs ou de l'ensemble des lots. Sauf spécification particulière, le marché est désigné indifféremment dans les documents de la consultation " marché " quel que soit le lot concerné. Sauf spécification particulière, l'ensemble des dispositions mentionnées dans les documents de la consultation s'appliquent à l'ensemble des lots.
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Valeur totale du marché: 1972717.08 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-24 📅
Date de publication: 2023-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 101-312051
Se réfère à l'avis: 2022/S 192-543122
Numéro JO-S: 101
Informations complémentaires
dans la section V attribution, la valeur totale du marché indiquée pour chaque lot attribué correspond au montant du scénario de commande annuel*4 ans (durée maximale du marché comprenant la période ferme et ses reconductions). de plus, la valeur totale du marché indiquée à la section II Objet rubrique Ii.1.7 correspond à la somme de la valeur totale de l'ensemble des lots attribués de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
-Conformément l'article R2122-4 du Code de la Commande Publique, des marchés de fournitures complémentaires pourront être passés auprès du titulaire initial du lot concerné si les conditions fixées à l'article susvisé sont réunies. -ce marché peut faire l'objet de reconduction(s)
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-28 📅
Nom: inapa France
Numéro d'enregistrement national: 33044098300055
Adresse postale: 11 Rue de la Nacelle
Commune postale: Corbeil Essonnes
Code postal: 91813
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160899091 📞
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 1409733.60 EUR 💰
Nom: papeteries du dauphine
Numéro d'enregistrement national: 96180257600028
Adresse postale: zone industrielle - secteur d
Commune postale: Saint-Laurent-du-Var
Code postal: 06700
Téléphone: +33 493076464 📞
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 312013.48 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-02-08 📅
Valeur totale du marché: 40 250 EUR 💰
210 720 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires
dans la section V attribution, la valeur totale du marché indiquée pour chaque lot attribué correspond au montant du scénario de commande annuel*4 ans (durée maximale du marché comprenant la période ferme et ses reconductions).
de plus, la valeur totale du marché indiquée à la section II Objet rubrique Ii.1.7 correspond à la somme de la valeur totale de l'ensemble des lots attribués de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
-Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.)
-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).
-modalités de consultation du contrat : Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université en prenant préalablement rendez-vous (mel : arkia.belhadi@univ-amu.fr)
* sauf les éléments/informations considérés comme confidentielles en vertu des dispositions de l'article L2132-1 du code de la commande publique. Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa).
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Source: OJS 2023/S 101-312051 (2023-05-24)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Bouches-du-Rhône Vaucluse
Fournisseurs:
INAPA France Papeteries du Dauphiné
Produits/services:
Machines, matériel et fourniture... Machines, matériel et fournitures de... Machines, fournitures et équipement de... Petit matériel de bureau Papier et carton traités Papier d'impression