Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains frais et de viennoiseries fraiches
2023-05
Produits/services: Produits de panification📦
Brève description:
“fourniture de pains frais et de viennoiseries fraîches pour les restaurants et les cafétérias du Crous Grenoble Alpes” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot géographique Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“fourniture de pains frais et de viennoiseries fraiches pour les restaurants et les cafétérias de l'isere” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-02-01 📅
Date de fin: 2024-01-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible de manière tacite 2 fois, pour une période de 12 Mois par reconduction, soit une durée maximale de 36 Mois” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: pain tranche bio 400gr environpse non obligatoire
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot géographique Savoie et Haute-Savoie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“fourniture de pains frais pour les restaurants et les cafétérias de la Savoie et de la Haute-Savoie”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot géographique DROME
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché: fourniture de pains frais pour les restaurants et les cafétérias de la Drome
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-12
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: novembre 2025
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;référé contractuel après la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel avant la signature du marché (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;référé contractuel après la signature du marché, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R.421-1 à 7 du même code) ;recours de pleine juridiction dans les deux mois qui suivent la présente décision
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 220-634777 (2022-11-10)