fourniture de pains et autres spécialités boulangères pour l'efs Paca-Corse

Établissement Français du Sang

fourniture de pains et autres spécialités boulangères pour l'efs Paca-Corse

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-08-19 Avis de marché
2023-02-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de boulangerie
Brève description: fourniture de pains et autres spécialités boulangères pour l'efs Paca-Corse
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de boulangerie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de boulangerie 📦
Produits de la minoterie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Alpes-Maritimes 🏙️
Vaucluse 🏙️
Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Var 🏙️
Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Corse-du-Sud 🏙️
Haute-Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement Français du Sang
Adresse postale: 149 boulevard Baille
Code postal: 13005
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://Dondesang.efs.sante.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics.alpm@efs.sante.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2075740&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2075740&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-19 📅
Date limite de soumission: 2022-09-30 📅
Date de publication: 2022-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 162-460737
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 5 000 unités

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 167 600 EUR 💰
Intitulé du lot: mdd Aix en Provence
Numéro du lot: 1
Brève description: mdd Aix en Provence
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
a l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCP
Description des options:
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 5 000 unités
Intitulé du lot: mdd Arles
Numéro du lot: 2
Brève description: mdd Arles
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 4 200 unités
Intitulé du lot: avignon
Numéro du lot: 3
Brève description: avignon
Valeur estimée hors TVA: 25 600 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 20 000 unités
Intitulé du lot: mdd Marseille République
Numéro du lot: 4
Brève description: mdd Marseille République
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 9 000 unités
Intitulé du lot: marseille Vallée Verte
Numéro du lot: 5
Brève description: marseille Vallée Verte
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 30 000 unités
Intitulé du lot: toulon
Numéro du lot: 6
Brève description: toulon
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 62 000 unités
Intitulé du lot: gap
Numéro du lot: 7
Brève description: gap
Valeur estimée hors TVA: 14 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 6 000 unités
Intitulé du lot: briançon
Numéro du lot: 8
Brève description: briançon
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 2 000 unités
Intitulé du lot: ajaccio
Numéro du lot: 9
Brève description: ajaccio
Valeur estimée hors TVA: 2 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 1 500 unités
Intitulé du lot: bastia
Numéro du lot: 10
Brève description: bastia
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 1 000 unités
Intitulé du lot: st Laurent du Var
Numéro du lot: 11
Brève description: st Laurent du Var
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 12 000 unités
Intitulé du lot: mdd Nice Galléan
Numéro du lot: 12
Brève description: mdd Nice Galléan
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 4 000 unités
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
aix en Provence
arles
avignon
marseille
toulon
gap
briançon
ajaccio
bastia
st Laurent du Var
nice

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée.Toutefois, en cas de groupement, le groupement qui est déclaré titulaire doit être de forme conjointe et, en cas de groupement conjoint, son mandataire doit être solidaire du (des) autre(s) membre(s) du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles.Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché.De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: marseille
Informations complémentaires:
informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les dates, heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues à la date d'envoi du présent AAPC

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service Juridique et commande publique
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2075740&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
le marché public peut être renouvelable au terme de sa première période de 24 mois ou au terme de la durée totale du marché public (48 mois)
le marché public est financé par les fonds propres de l'efs Paca-Corse. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum en quantités fixé par lot et avec un seul opérateur économique. Les quantités estimées sont communiquées à titre indicatif et n'emportent pas d'obligation contractuelle pour l'efs. Les quantités prévisionnelles sont évaluées en fonction des consommations du dernier exercice et/ou des prévisions d'activités. Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCP, le marché public est conclu une durée de vingt-quatre mois à compter du 01/01/2023 ou, si le marché public est notifié postérieurement à cette date, à compter de la date de notification de l'accord cadre. Le détail des pièces de la candidature et de l'offre à fournir par le candidat figure dans le règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres, leurs pondérations ainsi que les modalités d'applicationsont détaillés dans le règlement de la consultation. Les candidats devront fournir des échantillons. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le RC. Le jugement des offres est effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2151-1 et suivants du code de la commande publique. L'Efs se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. En ce cas, celles-ci sont communiquées au plus tard six jours avant la date fixée pour la remise des offres. Les candidats doivent répondre sur la base du dossier modifié, sans pouvoir émettre aucune réclamation. Pour toute demande de renseignements sur le dossier de consultation, les candidats adressent leur demande dix jours francs avant la date limite de remise des offres au plus tard à l'efs. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr - il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS:http://www.marchespublics.gouv.fr - les plis transmis sont signés par les candidats dans des conditions permettant d'authentifier leur signature au moyen d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique (annexe 15 au code de la commande publique). Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation pour prendre connaissance des modalités de signature électronique de leur pli. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'efs, rubrique "Aide" pour tout renseignement relatif au site. Les questions/réponses sont consultables sur la plate-forme de dématérialisation
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca,
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Source: OJS 2022/S 162-460737 (2022-08-19)
Avis d'attribution de marché (2023-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 168 104 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-24 📅
Date de publication: 2023-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 043-126842
Se réfère à l'avis: 2022/S 162-460737
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
le marché no11b22090-09 a été signé le 06/12/2022. Les marchés no11b22090-01, no11b22090-02, no11b22090-03, no11b22090-06, no11b22090-07, no11b22090-11 et no11b22090-12 ont été signés le 09/12/2022. Le marché no11b22090-10 a été signé le 13/12/2022. Le marché no11b22090-08 a été signé le 19/12/2022. Les marchés no11b22090-04 et 11b22090-05 ont été signés le 20/12/2022.Le début d'exécution pour l'ensemble des marchés précités est fixé au 01/01/2023 à l'exception du marché no11b22090-08 pour lequel la date de début d'exécution est portée au 31/12/2022. L'Accord-Cadre est conclu sans sans minimum mais avec des maximums en quantité, fixés par lot, par période de 24 mois avec un seul opérateur économique.Le marché public est consultable à l'adresse suivante : Etablissement français du sang PACA Corse, Service juridique et de la commande publique 149, boulevard Baille 13005 Marseille. Toute demande doit être adressée au service juridique et de la commande publique(adresse susmentionnée)
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Actions mises en oeuvre en faveur de l'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Nom: chez Biscote et Biscottes
Adresse postale: 10 rue Gaston de Saporta
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 11 370 EUR 💰
Nom: pane et FANTASIA Le fournil des ateliers
Adresse postale: 17 place de la Révolution
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Valeur totale du marché: 14 472 EUR 💰
Nom: eurl brunori - la grange a pains
Adresse postale: 29 avenue Général de Gaulle
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-20 📅
Nom: pain et Partage Marseille
Adresse postale: zac Urban Park 25 boulevard Ledru Rollin
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 15 300 EUR 💰
Nom: paindor toulon
Adresse postale: 230 avenue Jean Monnet
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 26 900 EUR 💰
21 472 EUR 💰
Nom: société la Grigne La Mascotte du Trieves
Adresse postale: 77 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 9 360 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom: sarl au bon lame
Adresse postale: 35 avenue du Professeur Forgues
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Valeur totale du marché: 3 360 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Nom: l'Instant gourmand
Adresse postale: pôle de Suartello, 2, route de Mezzavia
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20090
Pays: Corse-du-Sud 🏙️
Valeur totale du marché: 2 550 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom: boulangerie Pâtisserie Sauveur Multari
Adresse postale: cité Aurore Lupino Immeuble le Forum
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600
Pays: Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 1 960 EUR 💰
Nom: la Creilloise de panification SAS Boulangerie Thierry
Adresse postale: 2155 chemin de Saint-Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Valeur totale du marché: 20 160 EUR 💰
9 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2023/S 043-126842 (2023-02-24)
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Région:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Alpes-de-Haute-Provence Alpes-Maritimes Bouches-du-Rhône Var Vaucluse Corse Corse
Fournisseurs:
boulangerie Pâtisserie Sauveur Multari chez Biscote et Biscottes eurl brunori - la grange a pains L'Instant Gourmand la Creilloise de panification SAS... Pain et Partage Marseille Paindor Toulon pane et FANTASIA Le fournil des ateliers sarl au bon lame société la Grigne La Mascotte du Trieves
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de la minoterie, amidon et... Produits de la minoterie Farine de céréales ou farine végétale et... Produits de boulangerie