Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pains et autres spécialités boulangères pour l'efs Paca-Corse
Produits/services: Produits de boulangerie📦
Brève description: fourniture de pains et autres spécialités boulangères pour l'efs Paca-Corse
Valeur estimée hors TVA: EUR 167 600 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mdd Aix en Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: aix en Provence
Description du marché: mdd Aix en Provence
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“a l'issue de la première période de 24 mois, le marché public est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, selon les dispositions du CCP” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en...”
Description des options
le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fourniture complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 5 000 unités”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mdd Arles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: arles
Description du marché: mdd Arles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 4 200 unités”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: avignon
Description du marché: avignon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 20 000 unités”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mdd Marseille République
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de la minoterie📦
Site principal ou lieu d'exécution: marseille
Description du marché: mdd Marseille République
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 9 000 unités”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: marseille Vallée Verte
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Description du marché: marseille Vallée Verte
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 30 000 unités”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: toulon
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: toulon
Description du marché: toulon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 62 000 unités”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gap
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: gap
Description du marché: gap
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 6 000 unités”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: briançon
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: briançon
Description du marché: briançon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 2 000 unités”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ajaccio
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ajaccio
Description du marché: ajaccio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 1 500 unités”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bastia
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Haute-Corse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: bastia
Description du marché: bastia
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 1 000 unités”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: st Laurent du Var
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Site principal ou lieu d'exécution: st Laurent du Var
Description du marché: st Laurent du Var
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 12 000 unités”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: mdd Nice Galléan
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Site principal ou lieu d'exécution: nice
Description du marché: mdd Nice Galléan
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande, mono-attributaire, conclu sans minimum et avec un maximum en quantité par période de 24 mois fixé à 4 000 unités”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique,...”
Liste et brève description des conditions
les opérateurs peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R.2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée.Toutefois, en cas de groupement, le groupement qui est déclaré titulaire doit être de forme conjointe et, en cas de groupement conjoint, son mandataire doit être solidaire du (des) autre(s) membre(s) du groupement pour l'exécution de leurs obligations contractuelles.Par ailleurs, un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement dans le cadre du marché.De plus, un même candidat ne peut agir à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements, ni être membre de plusieurs groupements
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): marseille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les dates, heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Les dates, heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues à la date d'envoi du présent AAPC
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“le marché public peut être renouvelable au terme de sa première période de 24 mois ou au terme de la durée totale du marché public (48 mois)” Informations complémentaires
“le marché public est financé par les fonds propres de l'efs Paca-Corse. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum en quantités fixé par...”
le marché public est financé par les fonds propres de l'efs Paca-Corse. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum en quantités fixé par lot et avec un seul opérateur économique. Les quantités estimées sont communiquées à titre indicatif et n'emportent pas d'obligation contractuelle pour l'efs. Les quantités prévisionnelles sont évaluées en fonction des consommations du dernier exercice et/ou des prévisions d'activités. Sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCP, le marché public est conclu une durée de vingt-quatre mois à compter du 01/01/2023 ou, si le marché public est notifié postérieurement à cette date, à compter de la date de notification de l'accord cadre. Le détail des pièces de la candidature et de l'offre à fournir par le candidat figure dans le règlement de la consultation. Les critères de jugement des offres, leurs pondérations ainsi que les modalités d'applicationsont détaillés dans le règlement de la consultation. Les candidats devront fournir des échantillons. Les modalités de remise des échantillons sont précisées dans le RC. Le jugement des offres est effectué dans les conditions prévues aux articles R. 2151-1 et suivants du code de la commande publique. L'Efs se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. En ce cas, celles-ci sont communiquées au plus tard six jours avant la date fixée pour la remise des offres. Les candidats doivent répondre sur la base du dossier modifié, sans pouvoir émettre aucune réclamation. Pour toute demande de renseignements sur le dossier de consultation, les candidats adressent leur demande dix jours francs avant la date limite de remise des offres au plus tard à l'efs. Aucune demande ne sera acceptée au-delà de cette date. Le dossier de consultation est consultable et téléchargeable en se connectant sur le site http://www.marchespublics.gouv.fr - il est fortement recommandé aux candidats de s'inscrire et de s'identifier préalablement sur la plate-forme, avant de télécharger le dossier de consultation, pour être informés des compléments qui lui seraient apportés. Les candidats qui ne s'identifieront pas préalablement ne pourront être alertés. Aucun dossier de la consultation ne sera transmis sous format papier ou sur support électronique. Les plis doivent être déposés par voie dématérialisée, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation qui peut être téléchargé librement en se connectant sur la plate-forme de l'EFS:http://www.marchespublics.gouv.fr - les plis transmis sont signés par les candidats dans des conditions permettant d'authentifier leur signature au moyen d'un certificat de signature électronique, conformément à l'arrêté du 22 mars 2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique (annexe 15 au code de la commande publique). Les candidats sont invités à se reporter au règlement de la consultation pour prendre connaissance des modalités de signature électronique de leur pli. Le dépôt des plis sur support physique électronique n'est pas admis, hormis en cas de remise d'une copie de sauvegarde. Les candidats peuvent se référer à l'aide disponible sur le site de dématérialisation de l'efs, rubrique "Aide" pour tout renseignement relatif au site. Les questions/réponses sont consultables sur la plate-forme de dématérialisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca,
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 162-460737 (2022-08-19)
Avis d'attribution de marché (2023-02-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 168 104 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Actions mises en oeuvre en faveur de l'insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 30
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 162-460737
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Maison du Don Aix-En-Provence
Date de conclusion du contrat: 2022-12-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chez Biscote et Biscottes
Adresse postale: 10 rue Gaston de Saporta
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 370 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Maison du Don Arles
Nom et adresse du contractant
Nom: pane et FANTASIA Le fournil des ateliers
Adresse postale: 17 place de la Révolution
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 472 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : Avignon
Nom et adresse du contractant
Nom: eurl brunori - la grange a pains
Adresse postale: 29 avenue Général de Gaulle
Commune postale: Rognonas
Code postal: 13870
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 : Maison du Don Marseille République
Date de conclusion du contrat: 2022-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pain et Partage Marseille
Adresse postale: zac Urban Park 25 boulevard Ledru Rollin
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 300 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5 : Marseille Vallée Verte
Nom et adresse du contractant
Nom: paindor toulon
Adresse postale: 230 avenue Jean Monnet
Commune postale: Ollioules
Code postal: 83190
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 900 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: lot 6 : Toulon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 472 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: lot 7 : Gap
Nom et adresse du contractant
Nom: société la Grigne La Mascotte du Trieves
Adresse postale: 77 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Gap
Code postal: 05000
Région: Hautes-Alpes 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 360 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-08
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: lot 8 : Briançon
Date de conclusion du contrat: 2022-12-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl au bon lame
Adresse postale: 35 avenue du Professeur Forgues
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 360 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-09
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: lot 9 : Ajaccio
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Instant gourmand
Adresse postale: pôle de Suartello, 2, route de Mezzavia
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20090
Région: Corse-du-Sud🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 550 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-10
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: lot 10 : Bastia
Date de conclusion du contrat: 2022-12-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie Pâtisserie Sauveur Multari
Adresse postale: cité Aurore Lupino Immeuble le Forum
Commune postale: Bastia
Code postal: 20600
Région: Corse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 960 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lot 11 : Saint Laurent du Var
Nom et adresse du contractant
Nom: la Creilloise de panification SAS Boulangerie Thierry
Adresse postale: 2155 chemin de Saint-Claude
Commune postale: Antibes
Code postal: 06600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 160 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 11B22090-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: lot 12 : Maison du Don Nice Galléan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 200 💰
“le marché no11b22090-09 a été signé le 06/12/2022. Les marchés no11b22090-01, no11b22090-02, no11b22090-03, no11b22090-06, no11b22090-07, no11b22090-11 et...”
le marché no11b22090-09 a été signé le 06/12/2022. Les marchés no11b22090-01, no11b22090-02, no11b22090-03, no11b22090-06, no11b22090-07, no11b22090-11 et no11b22090-12 ont été signés le 09/12/2022. Le marché no11b22090-10 a été signé le 13/12/2022. Le marché no11b22090-08 a été signé le 19/12/2022. Les marchés no11b22090-04 et 11b22090-05 ont été signés le 20/12/2022.Le début d'exécution pour l'ensemble des marchés précités est fixé au 01/01/2023 à l'exception du marché no11b22090-08 pour lequel la date de début d'exécution est portée au 31/12/2022. L'Accord-Cadre est conclu sans sans minimum mais avec des maximums en quantité, fixés par lot, par période de 24 mois avec un seul opérateur économique.Le marché public est consultable à l'adresse suivante : Etablissement français du sang PACA Corse, Service juridique et de la commande publique 149, boulevard Baille 13005 Marseille. Toute demande doit être adressée au service juridique et de la commande publique(adresse susmentionnée)
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Source: OJS 2023/S 043-126842 (2023-02-24)