fourniture De Pain Et De Viennoiseries Pour Les Etablissements Du Groupement Hospitalier Nord Dauphine (Ghnd)

Centre hospitalier Pierre Oudot

la présente a pour objet la fourniture de produits de boulangerie pour le Groupement Hospitalier Nord Dauphiné (Ghnd).La convention constitutive du 17 juin 2016 met en place le Groupement Hospitalier du Nord Dauphiné (Ghnd) regroupant le Centre Hospitalier Pierre Oudot, désigné "Établissement support" et les établissements "Parties" suivants:. Centre Hospitalier Intercommunal de Morestel. Centre Hospitalier Yves Touraine de Pont de Beauvoisin. Centre Hospitalier la Tour du PinDans le cadre de sa compétence légale (article L.6132-3 du code de la Santé Publique), l'établissement support mène la procédure de passation des marchés et avenants, pour son compte et celui des établissement parties. Chaque établissement "Partie" assure l'exécution des marchés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-24.

Qui ?

• Centre hospitalier Pierre Oudot

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification › Pain

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-24	Avis de marché
2022-11-17	Informations complémentaires

Avis de marché (2022-10-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: 2215ap
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier pierre oudot
Adresse postale: 30, avenue du Médipôle
Code postal: 38302
Commune postale: Bourgoin Jallieu
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bourgoin.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 469157050 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-24 📅
Date limite de soumission: 2022-12-01 📅
Date de publication: 2022-10-28 📅
Date de début: 2023-03-01 📅
Date de fin: 2024-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 209-594354
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Informations sur les lots: l'Offre la mieux disante
Intitulé du lot: livraison pains et viennoiseries pour le Chpo et le Chtp
Numéro du lot: 01
Brève description: livraison pains et viennoiseries pour le Chpo et le Chtp
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Description des renouvellements: reconduction 3 x 12 mois, soit durée maximum totale du marché 48 mois
Intitulé du lot: livraison pains et viennoiseries pour le Chpb
Numéro du lot: 02
Brève description: livraison pains et viennoiseries pour le Chpb
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livraison pains et viennoiseries pour le Chim
Numéro du lot: 03
Brève description: livraison pains et viennoiseries pour le Chim
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 30, avenue du Médipôle 38302 - bourgoin-Jallieu

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdescription de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date indiquée dans la Ccap.Les prix sont actualisables annuellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur:financement sur fond propre selon les règles de la comptabilité publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 20:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-12-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26380006200238
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ch Pierre Oudot
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 209-594354 (2022-10-24)

Informations complémentaires (2022-11-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-17 📅
Date de publication: 2022-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 225-648037
Se réfère à l'avis: 2022/S 209-594354
Numéro JO-S: 225
Source: OJS 2022/S 225-648037 (2022-11-17)

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