la présente consultation concerne la fourniture de divers mobiliers urbains, pour l'équipement du territoire de la Commune, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-12-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-11-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de mobilier urbain
22270000
Produits/services: Mobilier urbain📦
Brève description:
“la présente consultation concerne la fourniture de divers mobiliers urbains, pour l'équipement du territoire de la Commune, ainsi que leurs pièces détachées...”
Brève description
la présente consultation concerne la fourniture de divers mobiliers urbains, pour l'équipement du territoire de la Commune, ainsi que leurs pièces détachées et accessoires
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voirie-reseaux - produits acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier urbain📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“le présent lot porte sur des produits aciers, nécessaires au service voirie-réseaux” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euro(s) HT Les seuils seront identiques pour chaque...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000,00 euro(s) HT Les seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tous services - produits acier
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot porte sur des produits aciers, nécessaires aux différents services de la commune” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur envirionnementale
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HtLes seuils seront identiques pour chaque...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 30 000,00 euro(s) HtLes seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tous services - produits plastique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“le présent lot porte sur des produits plastiques, nécessaires aux différents services de la commune” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HtLes seuils seront identiques pour chaque...”
Informations complémentaires
accord cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum et avec un maximum annuel de 50 000,00 euro(s) HtLes seuils seront identiques pour chaque période de reconduction
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :Lettre de...”
Liste et brève description des conditions
pièces de la candidature telles que prévues aux articles L. 2142-1, R. 2142-3, R. 2142-4, R. 2143-3 et R. 2143-4 du Code de la commande publique :Lettre de candidature et désignation du mandataire pas ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, (Dc1 ou forme libre)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2, tableau, ou forme libre)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat (Dc2, tableau, ou forme libre)
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme "Preuve par équivalence", tous les éléments susceptibles de permettre...”
Conditions d'exécution du contrat
pour les entreprises nouvellement créées, les candidats pourront fournir, comme "Preuve par équivalence", tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (humains, techniques et financiers) pour assurer les prestations. Le pouvoir adjudicateur appréciera le caractère suffisant ou non des documents présentés. A l'issue de l'analyse des pièces de la candidature, ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R 2142-1 à R 2142-2 et R2142-5 à R 2142-14 du Code de la Commande Publique, les candidatures qui ne sont pas accompagnées des documents ci-dessus précisées, les candidatures qui ne présentent pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, les capacités techniques, professionnelles, économiques et financières suffisantes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-02
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis n'est pas publique. Les date et heure sont données à titre purement indicatif”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante...”
dossier de consultation gratuit, téléchargeable à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_n0nI5i8v85&v=1&selected=0Modalités de remise des offres : Aucune transmission par voie papier n'est autorisée pour cette consultation.Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_n0nI5i8v85&v=1&selected=0Aucun autre mode de transmission n'est autorisé.Les conditions de présentation des plis électroniques sont précisées au règlement de consultation.Les candidats sont autorisés à déposer une copie de sauvegarde dans les conditions posées au règlement de consultation.Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis. Les candidats sont informés que l'attribution du marché pourra donner lieu à la signature manuscrite du marchépapier.Marché à prix unitaires, révisables trimestriellementle délai global de paiement est de 30 jours.Le marché sera financé par le budget de la CommuneAucune forme de groupement imposée. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.Le pouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois"pour le dossier de candidature, dans les conditions posées au règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean-François LECA
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_euDMWB78eF&v=1&selected=0🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics”
Adresse postale: place Felix Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374📞
Fax: +33 491156190 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31 Rue Jean-François LECA
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491434813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 228-655624 (2022-11-21)
Avis d'attribution de marché (2023-04-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de commande de 100 000 euro(s) HT, conclu de sa notification au...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de commande de 100 000 euro(s) HT, conclu de sa notification au 31/12/2023, renouvelable pour 3 périodes d'un an, et des montants identiques
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de commande de 30 000 euro(s) HT, conclu de sa notification au...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de commande de 30 000 euro(s) HT, conclu de sa notification au 31/12/2023, renouvelable pour 3 périodes d'un an, et des montants identiques
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de commande de 50 000 euro(s) HT, conclu de sa notification au...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum et avec un maximum de commande de 50 000 euro(s) HT, conclu de sa notification au 31/12/2023, renouvelable pour 3 périodes d'un an, et des montants identiques
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 228-655624
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23005MF01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: voirie-reseaux - produits acier
Date de conclusion du contrat: 2023-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: société HENRY
Adresse postale: bp 26 Clos de Souspiron
Commune postale: Monfavet
Code postal: 84141
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23005MF02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: tous services - produits acier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Montfavet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23005MF03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: tous services - produits plastique
Date de conclusion du contrat: 2023-04-19 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sodilor
Adresse postale: 18 rue rene francois jolly bp 40739
Commune postale: Sarreguemines
Code postal: 57207
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
“les accords-cadres sont consultables, sur demande à l'adresse du pouvoir adjudicateur.Les montants précisés au présent avis correspondant aux seuils maximum...”
les accords-cadres sont consultables, sur demande à l'adresse du pouvoir adjudicateur.Les montants précisés au présent avis correspondant aux seuils maximum de commande, sur la durée totale des contrats
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Source: OJS 2023/S 081-243505 (2023-04-20)