Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de Matériels necessaires a l'entretien intérieur et extérieur des immeubles de Dynacité
BPU_MATERIELS_7 LOTS”
Produits/services: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Brève description: Marché d'achat de FOURNITURES.
Valeur estimée hors TVA: EUR 344 195 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de nettoyage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Balais et brosses et autres articles de divers types📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ain
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels nécessaires à l'entretien intérieur et extérieur des immeubles de Dynacité, notamment pour la...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériels nécessaires à l'entretien intérieur et extérieur des immeubles de Dynacité, notamment pour la manutention, le nettoyage ou le déneigement.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 277 014 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une fois pour une durée de deux ans.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Le marché pourra être reconduit une fois pour une durée de deux ans
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu à prix unitairesChaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émissions de bons de commande, avec un montant maximum HT sur...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu à prix unitairesChaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émissions de bons de commande, avec un montant maximum HT sur la durée totale du marché, conclu avec un seul opérateur économique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Escabeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels nécessaires à l'entretien intérieur et extérieur des immeubles de Dynacité, notamment pour...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels nécessaires à l'entretien intérieur et extérieur des immeubles de Dynacité, notamment pour la manutention, le nettoyage et le déneigement
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 700 💰
Informations sur les options
Description des options: Le marché pourra être reconduit une fois pour une durée de deux ans.
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu à prix unitaires.Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émissions de bons de commande, avec un montant maximum HT sur...”
Informations complémentaires
Le marché est conclu à prix unitaires.Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émissions de bons de commande, avec un montant maximum HT sur la durée totale du marché, conclu avec un seul opérateur économique
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chariots de Levage
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement et fournitures pour autopsie📦
Site principal ou lieu d'exécution: Ain
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 400 💰
Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une fois pour une durée de deux ans
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chariots de Lavage extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 300 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diables 2 roues Chariot de transport
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 200 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Positionneur de Lavage
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 900 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel de Déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 681 💰
Description
Informations complémentaires:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels nécessaires à l'entretien intérieur et extérieur des immeubles de Dynacité, notamment pour...”
Informations complémentaires
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels nécessaires à l'entretien intérieur et extérieur des immeubles de Dynacité, notamment pour la manutention, le nettoyage et le déneigement
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-28
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date...”
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires, les candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, une demande écrite.
Les renseignements complémentaires seront envoyés aux opérateurs économiques qui les auront demandés dans le délai susmentionné, au plus tard six jours (6) avant la date limite fixée pour la réception des candidatures.
Pour toute demande de renseignements techniques complémentaires, le candidat pourra utiliser le module Question du Profil acheteur, tel qu'illustré ci-dessous :
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du contrat. (Articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du contrat. (Articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative)
Référé contractuel après la signature du contrat (Articles L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) pouvant être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois " à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ". CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne
Recours pour excès de pouvoir (Article R421-2 du code de justice administrative) : Sauf disposition législative ou réglementaire contraire, le silence gardé pendant plus de deux mois sur une réclamation par l'autorité compétente vaut décision de rejet. Les intéressés disposent, pour se pourvoir contre cette décision implicite, d'un délai de deux mois à compter du jour de l'expiration de la période mentionnée au premier alinéa. Néanmoins, lorsqu'une décision explicite de rejet intervient dans ce délai de deux mois, elle fait à nouveau courir le délai du pourvoi. La date du dépôt de la réclamation à l'administration, constatée par tous moyens, doit être établie à l'appui de la requête
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 209-594661 (2022-10-25)