montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 472500.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Materiels De Reseau Pour La Regie De L'Eau Et De L'Assainissement
Eremf22f01”
Produits/services: Équipement de réseau d'assainissement📦
Brève description:
“montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 472500.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera...”
Brève description
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 472500.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 335 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fonte assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“direction Eau et Assainissement Centre technique Quartier Font de Lagier 04130 - volx”
Description du marché:
“fonte assainissementmontant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 500,00 Euro(S) (H.T.)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pvc et Pehd eau et assainissement
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“pvc et Pehd eau et assainissement Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 22 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits béton
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“produits béton Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 9 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“accessoires plomberie Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 130 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 410 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fontainerie / Régulation
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“fontainerie / Régulation Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 500,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fonte eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“fonte eau Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 18 500,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: compteurs d'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“compteurs d'eau Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 260 000,00 Euro(S) (H.T.)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 350 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-03
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): manosque
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: décembre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les variantes ne sont acceptées que pour le lot 07
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 243-697560 (2022-12-13)
Avis d'attribution de marché (2023-04-14) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 335 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“direction Eau et Assainissement Centre technique Quartier Font de Lagier 04130 Volx” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“durée du marché : 1 an.Périodes de reconduction : reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 243-697560
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fonte assainissement
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: pvc et Pehd eau et assainissement
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: produits béton
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: accessoires plomberie
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: fontainerie / Régulation
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: fonte eau
7️⃣
Numéro de contrat: Eremf22f07
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: compteurs d'eau
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: diehl Metering Sas
Adresse postale: 67 Rue Du Rhone - bp 10160
Commune postale: Saint-Louis
Code postal: 68304
Pays: France 🇫🇷
Région: Haut-Rhin🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 350 000 💰
“durée du marché : 1 an. Périodes de reconduction : reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois.Les documents du marché sont disponibles à la...”
durée du marché : 1 an. Périodes de reconduction : reconduction tacite 3 fois pour une durée de 12 mois.Les documents du marché sont disponibles à la consultation à l'hôtel de ville de Manosque, Place del'hôtel de ville 04 100 Manosque, au 2ème étage, Service de la Commande Publique
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Source: OJS 2023/S 077-232315 (2023-04-14)