Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels d'éducation physique et sportive (Eps) pour le SDIS du Nord
LV/MATERIELS EPS - 3 LOTS”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“fourniture de matériels d'éducation physique et sportive (Eps) pour le SDIS du Nord”
Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de petits matériels d'eps
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ennevelin
Description du marché: fourniture de petits matériels d'eps
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3 Forme de la...”
Description des renouvellements
le marché public est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3 Forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
Afficher plus
Informations complémentaires: montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et maintenance de gros matériels d'eps
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: fourniture et maintenance de gros matériels d'eps
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Durée et modalités de garantie
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum annuel : Sans Montant maximum annuel : 95 000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture et maintenance de matériels spécifiques sapeur-pompier
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fourniture et maintenance de matériels spécifiques sapeur-pompier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires: montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-03-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-03-01
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“appel d'offres conformément aux articles R2113-1 à R2113-3, R2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5, R2162-1 à R2162-6 ; R2162-13 et R2162-14 du Code de la...”
appel d'offres conformément aux articles R2113-1 à R2113-3, R2124-1, R2124-2, R2161-2 à R2161-5, R2162-1 à R2162-6 ; R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique.Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : Cf. Article I.3) du présent avis.Modalités de remise des plis : Cf. RcModalités de sélections des candidatures : Cf. RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. RcLe point de départ du marché est la date de sa notification.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de fonctionnement ou d'investissement ou financement partagé.Les réponses au marché se font par voie électronique uniquement
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
la décision de rejet peut être contestée par voie de recours contentieux formé auprès du Tribunal Administratif de Lille selon l'une des procédures suivantes, dans les conditions fixées par le code de justice administrative (Cja) : Référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) : L'Acheteur doit respecter un délai minimal de 11 jours à compter de la date de notification, avant de signer le marché public.Référé contractuel (article L. 551-13 et s. Du code de justice administrative) : Ce recours peut être formé dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du marché au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché si aucun avis d'attribution n'a été publié. Recours de pleine juridiction (décision du Conseil d'etat, Tarn et Garonne, 4 avril 2014, no358994): Ce recours doit être introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.Des délais supplémentaires de distance sont susceptibles de s'appliquer dans les conditions prévues à l'article R421-7 CJA. Le code de justice administrative français est consultable sur le site officiel " Legifrance - le service public de la diffusion du droit " : http://www.legifrance.gouv.frLe tribunal peut être saisi par l'application informatique " télérecours citoyens " accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 023-057062 (2022-01-28)
Avis d'attribution de marché (2022-07-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Groupement achats et commande publique - service fcs
Téléphone: +33 320957275📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériels d'éducation physique et sportive (Eps) pour le SDIS du Nord”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la...”
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Montant du marché public :Montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 50 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la...”
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Montant du marché public :Montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 95 000 euro(s) (H.T.).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la...”
Informations complémentaires
le marché public est conclu pour une durée de douze (12) mois consécutifs à compter de sa notification au titulaire. Nombre de reconductions : 3forme de la reconduction : TACITE. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.Montant du marché public :Montant minimum annuel : SansMontant maximum annuel : 80 000 euro(s) (H.T.).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 023-057062
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022246
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fourniture de petits matériels d'eps
Date de conclusion du contrat: 2022-06-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: casal sport - sports et loisirs sas
Adresse postale: 1 rue bleriot altorf
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: http://www.casalsport.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022247
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fourniture et maintenance de gros matériels d'eps
Date de conclusion du contrat: 2022-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: decathlon pro
Adresse postale: 4 Boulevard de Mons TSA 42201
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Code postal: 59669
Région: Nord🏙️
URL: http://www.decathlonpro.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 380 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022248
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniture et maintenance de matériels spécifique sapeur-pompier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: za activeum 1 rue bleriot altorf
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Source: OJS 2022/S 132-376148 (2022-07-07)