fourniture de matériel, accessoires et produits pour les ateliers pratiques de la Faculté des métiers et les crèches

Commune de Cannes

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit de pouvoir doter l'ensemble des sections de la Faculté des métiers de Cannes, d'une part de matériel, accessoires, ustensiles et produits utilisés dans les ateliers d'application professionnels; d'autre part de mallettes pédagogiques de démarrage individuelles dans le cadre du premier équipement des apprentis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Novacoiff
• SAS Eurolam

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-05	Avis de marché
2023-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ustensiles de cuisine
Numéro de référence: 20220849
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ustensiles de cuisine 📦
Code CPV supplémentaire: Ustensiles de cuisine 📦
Coiffures et accessoires de coiffure 📦
Produits agricoles et produits de l'horticulture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de cannes
Adresse postale: place Cornut Gentille, Cs 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-05 📅
Date limite de soumission: 2023-01-09 📅
Date de publication: 2022-12-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 238-687208
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

montants pour la première période :Minimum = 12 500 euro(s) Ht / Maximum = 38 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: matériel et ustensiles de cuisine pour la Fdm et les crèches
Numéro du lot: 01
Brève description: matériel et ustensiles de cuisine pour la Fdm et les crèches
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations complémentaires:

montants pour la première période :Minimum = 12 500 euro(s) Ht / Maximum = 38 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: matériel, accessoires et produits de coiffure pour la Fdm
Numéro du lot: 02
Brève description: matériel, accessoires et produits de coiffure pour la Fdm
Informations complémentaires:

montants pour la première période :Minimum = 15 000 euro(s) Ht / Maximum = 50 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Intitulé du lot: matériel et accessoires de fleuristerie pour la Fdm
Numéro du lot: 03
Brève description: matériel et accessoires de fleuristerie pour la Fdm
Informations complémentaires:

montants pour la première période :Minimum = 4 000 euro(s) Ht / Maximum = 12 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: faculté des métiers de Cannes, 54/56 rue de Cannes 06150 - cannes La Bocca

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- prix unitaires révisables trimestriellement.- Pas d'avance prévue- aucune garantie financière prévue

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: mairie de Cannes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du Tvt
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations appréciés au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Modalités de traitement d'une commande et l'organisation proposée pour la livraison des articles
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au regard du Dqe

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous critères retenus pour le jugement des offres du lot no1 ainsi que les modalités de transmissions des plis sont définis dans le RC

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 238-687208 (2022-12-05)

Avis d'attribution de marché (2023-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 51711.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-30 📅
Date de publication: 2023-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 067-200006
Se réfère à l'avis: 2022/S 238-687208
Numéro JO-S: 67

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: faculté des métiers de Cannes, 54/56 rue de Cannes 06150 Cannes La Bocca

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Nom: sas Eurolam
Adresse postale: 7 Rue Adrien Legay
Commune postale: Thiers
Code postal: 63300
Pays: France 🇫🇷
Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 21916.96 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom: novacoiff
Adresse postale: 168 Boulevard Des Pas Enchantes
Commune postale: Saint-Sébastien-sur-Loire
Code postal: 44230
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 29794.20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

les contrats ont été conclus le:pour le lot 1: le 24/03/2023pour le lot 2: le 24/03/2023l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1: Montant min par période 12 500e Ht/Montant max par période 38 000e Ht;Lot 2: Montant min par période 15 000e Ht/Montant max par période 50 000e Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50

Source: OJS 2023/S 067-200006 (2023-03-30)

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