l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit de pouvoir doter l'ensemble des sections de la Faculté des métiers de Cannes, d'une part de matériel, accessoires, ustensiles et produits utilisés dans les ateliers d'application professionnels; d'autre part de mallettes pédagogiques de démarrage individuelles dans le cadre du premier équipement des apprentis
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-09.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériel, accessoires et produits pour les ateliers pratiques de la Faculté des métiers et les crèches
20220849”
Produits/services: Ustensiles de cuisine📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Il s'agit de pouvoir doter l'ensemble des sections de la Faculté des métiers de Cannes, d'une part de matériel, accessoires, ustensiles et produits utilisés dans les ateliers d'application professionnels; d'autre part de mallettes pédagogiques de démarrage individuelles dans le cadre du premier équipement des apprentis
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel et ustensiles de cuisine pour la Fdm et les crèches
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Ustensiles de cuisine📦
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Produits/services supplémentaires: Coiffures et accessoires de coiffure📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: faculté des métiers de Cannes, 54/56 rue de Cannes 06150 - cannes La Bocca
Description du marché: matériel et ustensiles de cuisine pour la Fdm et les crèches
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du Tvt
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations appréciés au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges”
Informations complémentaires:
“montants pour la première période :Minimum = 12 500 euro(s) Ht / Maximum = 38 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel, accessoires et produits de coiffure pour la Fdm
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: matériel, accessoires et produits de coiffure pour la Fdm
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Modalités de traitement d'une commande et l'organisation proposée pour la livraison des articles”
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au regard du Dqe
Description
Informations complémentaires:
“montants pour la première période :Minimum = 15 000 euro(s) Ht / Maximum = 50 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel et accessoires de fleuristerie pour la Fdm
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: matériel et accessoires de fleuristerie pour la Fdm
Informations complémentaires:
“montants pour la première période :Minimum = 4 000 euro(s) Ht / Maximum = 12 000 euro(s) HtLes montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.- Le règlement des dépenses :par mandat administratif suivi d'un virement-taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros- les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel- financement sur fonds propres- prix unitaires révisables trimestriellement.- Pas d'avance prévue- aucune garantie financière prévue
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Cannes
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -Les sous critères retenus pour le jugement des offres du lot no1 ainsi que les modalités de transmissions des plis sont définis dans le RC
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, Cs 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 238-687208 (2022-12-05)
Avis d'attribution de marché (2023-03-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 51711.16 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: faculté des métiers de Cannes, 54/56 rue de Cannes 06150 Cannes La Bocca
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 238-687208
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220849
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: matériel et ustensiles de cuisine pour la Fdm et les crèches
Date de conclusion du contrat: 2023-03-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sas Eurolam
Adresse postale: 7 Rue Adrien Legay
Commune postale: Thiers
Code postal: 63300
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21916.96 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: matériel, accessoires et produits de coiffure pour la Fdm
Date de conclusion du contrat: 2023-03-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: novacoiff
Adresse postale: 168 Boulevard Des Pas Enchantes
Commune postale: Saint-Sébastien-sur-Loire
Code postal: 44230
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29794.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: matériel et accessoires de fleuristerie pour la Fdm
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“les contrats ont été conclus le:pour le lot 1: le 24/03/2023pour le lot 2: le 24/03/2023l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application...”
les contrats ont été conclus le:pour le lot 1: le 24/03/2023pour le lot 2: le 24/03/2023l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.Lot 1: Montant min par période 12 500e Ht/Montant max par période 38 000e Ht;Lot 2: Montant min par période 15 000e Ht/Montant max par période 50 000e Ht;L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 3 rue des Fauvettes, 06400 Cannes, sur rendez-vous au 04 97 06 45 50
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Source: OJS 2023/S 067-200006 (2023-03-30)