fourniture de matériaux de construction, de petits matériels, d'outillage, de quincaillerie, de matériel électrique et de peinture

Departement des Alpes de Hte provence

ces accords cadres de fournitures doivent permettre à tous les services du Département de subvenir à leurs besoins pour la réalisation de petits travaux en régie directe dans les domaines des bâtiments, des routes, et des espaces verts.Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction ; ils sont stipulés aussi au sein des actes d'engagement. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des Dqe

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Departement des Alpes de Hte provence

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-16	Avis de marché
2022-12-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Numéro de référence: 22scst003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Matériaux de construction 📦
Outils 📦
Peintures 📦
Matériel électrique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département des Alpes de Hte Provence
Adresse postale: 13 rue du docteur Romieu, Cs70216
Code postal: 04995
Commune postale: Digne-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.mondepartement04.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 492300400 📞
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-16 📅
Date limite de soumission: 2022-09-27 📅
Date de publication: 2022-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 159-452461
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publiquel'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/01/2023. Aucune commande ne sera effectuée avant le2 janvier 2023

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 954 040 EUR 💰
Intitulé du lot: materiaux de construction - maison technique de Barcelonnette
Numéro du lot: 01
Brève description: materiaux de construction - maison technique de Barcelonnette
Valeur estimée hors TVA: 35 200 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: materiaux de construction - maison technique de Castellane
Numéro du lot: 02
Brève description: materiaux de construction - maison technique de Castellane
Valeur estimée hors TVA: 57 200 EUR 💰
Intitulé du lot: materiaux de construction - maison technique de Digne les Bains
Numéro du lot: 03
Brève description: materiaux de construction - maison technique de Digne les Bains
Valeur estimée hors TVA: 88 000 EUR 💰
Intitulé du lot: materiaux de construction - maison technique de Forcalquier
Numéro du lot: 04
Brève description: materiaux de construction - maison technique de Forcalquier
Valeur estimée hors TVA: 66 000 EUR 💰
Intitulé du lot: materiaux de construction - maison technique de Sisteron
Numéro du lot: 05
Brève description: materiaux de construction - maison technique de Sisteron
Valeur estimée hors TVA: 52 800 EUR 💰
Intitulé du lot: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Barcelonnette
Numéro du lot: 06
Brève description: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Barcelonnette
Valeur estimée hors TVA: 118 800 EUR 💰
Intitulé du lot: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison Technique de Castellane
Numéro du lot: 07
Brève description: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison Technique de Castellane
Valeur estimée hors TVA: 140 800 EUR 💰
Intitulé du lot: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Digne Les Bains
Numéro du lot: 08
Brève description: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Digne Les Bains
Valeur estimée hors TVA: 418 000 EUR 💰
Intitulé du lot: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Forcalquier
Numéro du lot: 09
Brève description: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Forcalquier
Intitulé du lot: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Sisteron
Numéro du lot: 10
Brève description: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Sisteron
Intitulé du lot: peinture - maison technique de Barcelonnette
Numéro du lot: 11
Brève description: peinture - maison technique de Barcelonnette
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: peinture - maison technique de Castellane
Numéro du lot: 12
Brève description: peinture - maison technique de Castellane
Valeur estimée hors TVA: 18 480 EUR 💰
Intitulé du lot: peinture - maison technique de Digne les Bains
Numéro du lot: 13
Brève description: peinture - maison technique de Digne les Bains
Valeur estimée hors TVA: 92 400 EUR 💰
Intitulé du lot: peinture - maison technique de Forcalquier
Numéro du lot: 14
Brève description: peinture - maison technique de Forcalquier
Intitulé du lot: peinture - maison technique de Sisteron
Numéro du lot: 15
Brève description: peinture - maison technique de Sisteron
Valeur estimée hors TVA: 14 960 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel électrique - maison technique de Barcelonnette
Numéro du lot: 16
Brève description: matériel électrique - maison technique de Barcelonnette
Valeur estimée hors TVA: 20 240 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel électrique - maison technique de Castellane
Numéro du lot: 17
Brève description: matériel électrique - maison technique de Castellane
Valeur estimée hors TVA: 16 720 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel électrique - maison technique de Digne les Bains
Numéro du lot: 18
Brève description: matériel électrique - maison technique de Digne les Bains
Valeur estimée hors TVA: 316 800 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel électrique - maison technique de Forcalquier
Numéro du lot: 19
Brève description: matériel électrique - maison technique de Forcalquier
Valeur estimée hors TVA: 36 960 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel électrique - maison technique de Sisteron
Numéro du lot: 20
Brève description: matériel électrique - maison technique de Sisteron
Valeur estimée hors TVA: 149 600 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: departement Des Alpes De Haute Provence 04000 - departement

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre).La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté)

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/01/2023. Aucune commande ne sera effectuée avant le 2 janvier 2023.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix des Bpu sont révisables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Crédits prévus au budget départemental ou au sein des différents budgets annexes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22040001400019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

si l'accord cadre était reconduit chaque année, on nouvel avis de marché serait publié en 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 (no 398445)

Source: OJS 2022/S 159-452461 (2022-08-16)

Avis d'attribution de marché (2022-12-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 954 040 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-12 📅
Date de publication: 2022-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 243-700885
Se réfère à l'avis: 2022/S 159-452461
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

s'Agissant d'accords cadres à bons de commandes, les montants d'attribution indiqués ci dessus sont estimatifs et ont servi au jugement des offres.Les accords cadres sont multi attributaires (2 par lot), et les bons de commande seront donc notifiés sans remise en concurrence mais selon la méthode dite "En cascade" : le titulaire classé par la commission d'appel d'offres en première position lors de l'appel d'offres doit en principe être destinataire de la commande prévue

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: departement Des Alpes De Haute Provence 04000 Departement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-28 📅
Nom: ciffreo Et Bona
Adresse postale: rte Nationale 96
Commune postale: Meyrargues
Code postal: 13650
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 5514.40 EUR 💰
9675.63 EUR 💰
14932.23 EUR 💰
11556.43 EUR 💰
8884.43 EUR 💰
Nom: bfsa
Adresse postale: 183 Av De La Roubine - bp 29
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06154
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 10297.04 EUR 💰
Nom: trenois Decamps
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 14273.56 EUR 💰
11597.77 EUR 💰
15523.13 EUR 💰
18593.43 EUR 💰
23796.21 EUR 💰
11998.89 EUR 💰
15946.35 EUR 💰
11857.54 EUR 💰
15626.98 EUR 💰
Nom: capcouleurs
Adresse postale: 184 Farlede
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 495.31 EUR 💰
Nom: tollens
Adresse postale: 12 Crs Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 851.39 EUR 💰
1461.98 EUR 💰
1903.55 EUR 💰
6735.65 EUR 💰
8898.25 EUR 💰
982.62 EUR 💰
1284.50 EUR 💰
Nom: sonepar Mediterranee
Adresse postale: 34 Bd De L Europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Valeur totale du marché: 1767.72 EUR 💰
Nom: yesss Electrique
Adresse postale: 5 chemin du Torey
Commune postale: La Motte Servolex
Code postal: 73290
Pays: Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 2247.28 EUR 💰
15078.01 EUR 💰
19854.43 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
11
4
3
Source: OJS 2022/S 243-700885 (2022-12-12)

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Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)

Câble, fil métallique et produits connexes (>20)

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Quincaillerie (>20)