ces accords cadres de fournitures doivent permettre à tous les services du Département de subvenir à leurs besoins pour la réalisation de petits travaux en régie directe dans les domaines des bâtiments, des routes, et des espaces verts.Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction ; ils sont stipulés aussi au sein des actes d'engagement. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des Dqe
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de matériaux de construction, de petits matériels, d'outillage, de quincaillerie, de matériel électrique et de peinture
22scst003”
Produits/services: Quincaillerie📦
Brève description:
“ces accords cadres de fournitures doivent permettre à tous les services du Département de subvenir à leurs besoins pour la réalisation de petits travaux en...”
Brève description
ces accords cadres de fournitures doivent permettre à tous les services du Département de subvenir à leurs besoins pour la réalisation de petits travaux en régie directe dans les domaines des bâtiments, des routes, et des espaces verts.Les montants estimatifs sont indicatifs mais maximums et comprennent la totalité des périodes de reconduction ; ils sont stipulés aussi au sein des actes d'engagement. Les quantités estimatives sont indiquées au sein des Dqe
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 954 040 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiaux de construction - maison technique de Barcelonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: departement Des Alpes De Haute Provence 04000 - departement
Description du marché: materiaux de construction - maison technique de Barcelonnette
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 200 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiaux de construction - maison technique de Castellane
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: materiaux de construction - maison technique de Castellane
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 200 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiaux de construction - maison technique de Digne les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: materiaux de construction - maison technique de Digne les Bains
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 88 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiaux de construction - maison technique de Forcalquier
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: materiaux de construction - maison technique de Forcalquier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: materiaux de construction - maison technique de Sisteron
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: materiaux de construction - maison technique de Sisteron
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 800 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Barcelonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Barcelonnette
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 118 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison Technique de Castellane
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison Technique de Castellane
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 800 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Digne Les Bains” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Digne Les Bains” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 418 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Forcalquier
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Forcalquier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 800 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Sisteron
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Sisteron
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 800 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture - maison technique de Barcelonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: peinture - maison technique de Barcelonnette
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture - maison technique de Castellane
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: peinture - maison technique de Castellane
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 480 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture - maison technique de Digne les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: peinture - maison technique de Digne les Bains
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 92 400 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture - maison technique de Forcalquier
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: peinture - maison technique de Forcalquier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 480 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: peinture - maison technique de Sisteron
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: peinture - maison technique de Sisteron
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 960 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel électrique - maison technique de Barcelonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: matériel électrique - maison technique de Barcelonnette
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 240 💰
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel électrique - maison technique de Castellane
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: matériel électrique - maison technique de Castellane
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 720 💰
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel électrique - maison technique de Digne les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: matériel électrique - maison technique de Digne les Bains
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 316 800 💰
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel électrique - maison technique de Forcalquier
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: matériel électrique - maison technique de Forcalquier
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 960 💰
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel électrique - maison technique de Sisteron
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: matériel électrique - maison technique de Sisteron
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 149 600 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner du Code de la commande publique, et attestant être en règle sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail (pour signer le candidat pourra utiliser son outil de signature électronique qui lui est propre).La lettre de candidature et habilitation des co-traitants (Dume électronique de préférence renseigné directement sur la plateforme de dématérialisation ou profil d'acheteur Aws ; en cas de Dume, chaque co-traitant fournit un Dume ; le Dc1 reste toutefois accepté)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/01/2023....”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/01/2023. Aucune commande ne sera effectuée avant le 2 janvier 2023.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix des Bpu sont révisables trimestriellement.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Crédits prévus au budget départemental ou au sein des différents budgets annexes
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“si l'accord cadre était reconduit chaque année, on nouvel avis de marché serait publié en 2026” Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agysoft.marches-publics.info/ -La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publiquel'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La date prévisionnelle de début des prestations est le 02/01/2023. Aucune commande ne sera effectuée avant le2 janvier 2023
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1-référé pré contractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrets du Conseil d'etat Tropic du 16/07/2007 et Tarn et Garonne du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.5- recours contre une "Clause règlementaire" issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 9 février 2018 (no 404982).6- recours en résiliation du contrat issu de l'arrêt du Conseil d'etat du 30 juin 2017 (no 398445)
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Source: OJS 2022/S 159-452461 (2022-08-16)
Avis d'attribution de marché (2022-12-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 954 040 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: departement Des Alpes De Haute Provence 04000 Departement
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 159-452461
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22cvd012
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: materiaux de construction - maison technique de Barcelonnette
Date de conclusion du contrat: 2022-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ciffreo Et Bona
Adresse postale: rte Nationale 96
Commune postale: Meyrargues
Code postal: 13650
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5514.40 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22cvd013
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: materiaux de construction - maison technique de Castellane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9675.63 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22cvd014
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: materiaux de construction - maison technique de Digne les Bains
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14932.23 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22cvd015
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: materiaux de construction - maison technique de Forcalquier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11556.43 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22cvd016
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: materiaux de construction - maison technique de Sisteron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8884.43 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22cvd017
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Barcelonnette
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: bfsa
Adresse postale: 183 Av De La Roubine - bp 29
Commune postale: Cannes-la-Bocca Cedex
Code postal: 06154
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10297.04 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: trenois Decamps
Adresse postale: 5 Rue Du Centre
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59290
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14273.56 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 22cvd018
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison Technique de Castellane
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11597.77 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15523.13 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22cvd019
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Digne Les Bains” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18593.43 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23796.21 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22cvd020
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Forcalquier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11998.89 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15946.35 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 22cvd021
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: quincaillerie - outillage - petit matériel - maison technique de Sisteron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11857.54 💰
1️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15626.98 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 22cvd022
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: peinture - maison technique de Barcelonnette
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: capcouleurs
Adresse postale: 184 Farlede
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 495.31 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: tollens
Adresse postale: 12 Crs Michelet
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 851.39 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 22cvd023
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: peinture - maison technique de Castellane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1461.98 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1903.55 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22cvd024
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: peinture - maison technique de Digne les Bains
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6735.65 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8898.25 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22cvd025
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: peinture - maison technique de Forcalquier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1461.98 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1903.55 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 22cvd026
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: peinture - maison technique de Sisteron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 982.62 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1284.50 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 22cvd027
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: matériel électrique - maison technique de Barcelonnette
Nom et adresse du contractant
Nom: sonepar Mediterranee
Adresse postale: 34 Bd De L Europe
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1767.72 💰
2️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: yesss Electrique
Adresse postale: 5 chemin du Torey
Commune postale: La Motte Servolex
Code postal: 73290
Région: Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2247.28 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 22cvd028
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: matériel électrique - maison technique de Castellane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1767.72 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2247.28 💰
3️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22cvd029
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: matériel électrique - maison technique de Digne les Bains
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15078.01 💰
3️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19854.43 💰
3️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22cvd030
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: matériel électrique - maison technique de Forcalquier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1767.72 💰
3️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2247.28 💰
3️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 22cvd031
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: matériel électrique - maison technique de Sisteron
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1767.72 💰
3️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2247.28 💰
“s'Agissant d'accords cadres à bons de commandes, les montants d'attribution indiqués ci dessus sont estimatifs et ont servi au jugement des offres.Les...”
s'Agissant d'accords cadres à bons de commandes, les montants d'attribution indiqués ci dessus sont estimatifs et ont servi au jugement des offres.Les accords cadres sont multi attributaires (2 par lot), et les bons de commande seront donc notifiés sans remise en concurrence mais selon la méthode dite "En cascade" : le titulaire classé par la commission d'appel d'offres en première position lors de l'appel d'offres doit en principe être destinataire de la commande prévue
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Source: OJS 2022/S 243-700885 (2022-12-12)