fourniture de livres et prestation accessoire d'assistance pour les différents services municipaux de la Ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales en 5 lots

Commune de Toulon

les marchés ont pour objet la fourniture de documents divers(hors livres scolaires): livres pour les adultes (lot 1), pour la jeunesse (lot 2), livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse (lot 3), ouvrages destinés au fonds local et/ou régional (lot 4), livres équipés pour les adultes et la jeunesse (lot 5) et prestation accessoire d'assistance pour les différents services municipaux de la Ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-05-23	Avis de marché
2022-06-03	Informations complémentaires
2022-10-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 22ff-Dcp-0141-N
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulon
Adresse postale: avenue de la République, Cs 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-23 📅
Date limite de soumission: 2022-06-23 📅
Date de publication: 2022-05-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 102-283047
Numéro JO-S: 102
Informations complémentaires

montants minimums bisannuels: 170 616 euro(s) Ht soit 180 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 511 848 euro(s) Ht soit 540 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 572 500 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: livres pour les adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:

il s'agit de l'achat de livres neufs pour adultes concernant les familles suivantes :Littérature, Documentaires, Bandes dessinées (Cf. Article 1.2.1 du Cctp)

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: reconductible 1 fois 24 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: livres pour la jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:

il s'agit de l'achat de livres neufs pour la jeunesse concernant les familles suivantes :Albums, contes, romans et documentaires (Cf. Article 1.2.1 du Cctp)

Informations complémentaires:

montants minimums bisannuels: 22 748.22 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 68 246.44 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Intitulé du lot: livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:

livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse.Il s'agit de l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues concernant les familles suivantes :Ouvrages Pour Les Adultes Et La Jeunesse : Littérature, Documentaires de vulgarisation pour tout public, Bandes Dessinées. (Cf. Article 1.2.1 du Cctp)

Informations complémentaires:

montants minimums bisannuels: 5 688 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 17 060 euro(s) Ht soit 18 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Intitulé du lot: ouvrages destinés au fonds local et/ou régional
Numéro du lot: 4
Brève description:

il s'agit de la fourniture de tous types d'ouvrages pour les adultes principalement publiés par des maisons d'édition installées dans la région Provence-Alpes-Côte d'azur (Paca) et/ou écrits par des auteurs natifs de la région Paca et/ou ayant un intérêt local et régional.Le fournisseur doit proposer des auteurs autoédités ainsi que l'ensemble de la production éditoriale en Paca et assurer une information sur cette production (Cf. Article 1.2.1 du Cctp)

Intitulé du lot: livres équipés pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description:

il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public.En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être équipés afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile.Ce lot concerne les familles suivantes : Littérature adulte, Albums, Contes, Documentaires, Romans jeunesse,bandes dessinées, Mangas (Cf. Article 1.2.1 du Cctp)

Informations complémentaires:

montants minimums bisannuels: 151 658,77 euro(s) Ht soit 160 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 454 976,30 euro(s) Ht soit 480 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli

Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen . *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année, * une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: ville de Toulon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1er semestre 2026

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction. Pour les lots no1 (Livres pour adultes), no2 (Livres pour la jeunesse), no3 (Livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse) et no4 (Ouvrages destinés au fonds local et/ou régional) : D'Une part, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics applicablesà l'ensemble de la clientèle affectés du ou des taux de rabais consenti(s) par le titulaire à l'appui de son offre. D'Autre part, les prestations d'assistance faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel aux quantités réellement commandées et livrées (excepté pour le lot no3). Pour le lot no5 (Livres équipés pour les adultes et la jeunesse): D'Une part, les fournitures (livres) seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais consentis par le titulaire à l'appui de son offre. D'Autre part, les prestations de reliure et d'équipement faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel aux quantités réellement commandées et livrées. L'Accord-Cadre sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : Pour les lots 1, 2 et 4: le critère Valeur Technique noté sur 8 points, le critère Prix noté sur 8 points; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 4 points. Pour le lot 3 : le critère Valeur Technique noté sur 12 points, le critère Prix noté sur 4 points; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 4 points. Pour le lot 5: le critère Prix noté sur 16 points; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 4 points.Il est prévu une avance à l'article 3.3 du CCAP. Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 7 du ccap. A titre exceptionnel, pour les lots no1 à 4, les services des bibliothèques et médiathèques se réservent le droit de réduire le délai de livraison à 48 heures ouvrables pour certaines petites commandes (une vingtaine d'ouvrages maximum) urgentes et exceptionnelles (4 à 8 fois dans l'année, pour répondre à des besoins notamment liés à des animations culturelles et des rentrées littéraires). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2022/S 102-283047 (2022-05-23)

Informations complémentaires (2022-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-06-03 📅
Date limite de soumission: 2022-06-30 📅
Date de publication: 2022-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 109-307914
Se réfère à l'avis: 2022/S 102-283047
Numéro JO-S: 109
Source: OJS 2022/S 109-307914 (2022-06-03)

Avis d'attribution de marché (2022-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 93 334 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-12 📅
Date de publication: 2022-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 200-568794
Numéro JO-S: 200

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-09-20 📅
Nom: societe Nouvelle Librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 Bd De Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 1 330 EUR 💰
1 598 EUR 💰
Nom: godinneau Celine Jakubec - abrakadabra
Adresse postale: 8 Av Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 11674.40 EUR 💰
572 EUR 💰
Nom: ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 Rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 78 160 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Référence
Informations complémentaires

lot 3: le critère prix portant exclusivement sur le taux de rabais sur la partie fourniture de livre sur la base des prix catalogue(soit 9%), le montant renseigné pour ce lot est le montant estimatif bisanuuel en euro(s) (H.T.).Valeurs mini/ maxi bisannuelles en euro(s) Ht: lot1:mini:170616/maxi:511848-lot2:mini:22748,82/maxi:68246,44- lots3et4: mini:5688/maxi:17060-lot5:mini:151658,77/maxi:454976,30.Critères:lots1,2et4:valeur technique sur 8, prix sur 8, performances environnementales sur 4-lot3:valeur technique sur 12, prix sur 4, performances environnementales sur 4-lot5:prix sur 16, performances environnementales sur 4.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique, (courriel uniquement marchespublics@mairie-toulon.fr) sous réserve que cela s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.Marchés signés le 11/10/2022 et notifiés le 12/10/2022

Source: OJS 2022/S 200-568794 (2022-10-12)

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