fourniture de livres et prestation accessoire d'assistance pour les différents services municipaux de la Ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales en 5 lots
les marchés ont pour objet la fourniture de documents divers(hors livres scolaires): livres pour les adultes (lot 1), pour la jeunesse (lot 2), livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse (lot 3), ouvrages destinés au fonds local et/ou régional (lot 4), livres équipés pour les adultes et la jeunesse (lot 5) et prestation accessoire d'assistance pour les différents services municipaux de la Ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de livres et prestation accessoire d'assistance pour les différents services municipaux de la Ville de Toulon et principalement aux bibliothèques...”
Titre
fourniture de livres et prestation accessoire d'assistance pour les différents services municipaux de la Ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales en 5 lots
22ff-Dcp-0141-N
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Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“les marchés ont pour objet la fourniture de documents divers(hors livres scolaires): livres pour les adultes (lot 1), pour la jeunesse (lot 2), livres en...”
Brève description
les marchés ont pour objet la fourniture de documents divers(hors livres scolaires): livres pour les adultes (lot 1), pour la jeunesse (lot 2), livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse (lot 3), ouvrages destinés au fonds local et/ou régional (lot 4), livres équipés pour les adultes et la jeunesse (lot 5) et prestation accessoire d'assistance pour les différents services municipaux de la Ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales
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Valeur estimée hors TVA: EUR 572 500 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres pour les adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“il s'agit de l'achat de livres neufs pour adultes concernant les familles suivantes :Littérature, Documentaires, Bandes dessinées (Cf. Article 1.2.1 du Cctp)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 1 fois 24 mois
Informations complémentaires:
“montants minimums bisannuels: 170 616 euro(s) Ht soit 180 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 511 848 euro(s) Ht soit 540 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
montants minimums bisannuels: 170 616 euro(s) Ht soit 180 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 511 848 euro(s) Ht soit 540 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“il s'agit de l'achat de livres neufs pour la jeunesse concernant les familles suivantes :Albums, contes, romans et documentaires (Cf. Article 1.2.1 du Cctp)”
Informations complémentaires:
“montants minimums bisannuels: 22 748.22 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 68 246.44 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
montants minimums bisannuels: 22 748.22 euro(s) Ht soit 24 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 68 246.44 euro(s) Ht soit 72 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse.Il s'agit de l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres...”
Description du marché
livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse.Il s'agit de l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues concernant les familles suivantes :Ouvrages Pour Les Adultes Et La Jeunesse : Littérature, Documentaires de vulgarisation pour tout public, Bandes Dessinées. (Cf. Article 1.2.1 du Cctp)
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Informations complémentaires:
“montants minimums bisannuels: 5 688 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 17 060 euro(s) Ht soit 18 000 euro(s) (T.T.C.)Il est...”
Informations complémentaires
montants minimums bisannuels: 5 688 euro(s) Ht soit 6 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 17 060 euro(s) Ht soit 18 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: ouvrages destinés au fonds local et/ou régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“il s'agit de la fourniture de tous types d'ouvrages pour les adultes principalement publiés par des maisons d'édition installées dans la région...”
Description du marché
il s'agit de la fourniture de tous types d'ouvrages pour les adultes principalement publiés par des maisons d'édition installées dans la région Provence-Alpes-Côte d'azur (Paca) et/ou écrits par des auteurs natifs de la région Paca et/ou ayant un intérêt local et régional.Le fournisseur doit proposer des auteurs autoédités ainsi que l'ensemble de la production éditoriale en Paca et assurer une information sur cette production (Cf. Article 1.2.1 du Cctp)
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: livres équipés pour les adultes et la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme...”
Description du marché
il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public.En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être équipés afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile.Ce lot concerne les familles suivantes : Littérature adulte, Albums, Contes, Documentaires, Romans jeunesse,bandes dessinées, Mangas (Cf. Article 1.2.1 du Cctp)
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Informations complémentaires:
“montants minimums bisannuels: 151 658,77 euro(s) Ht soit 160 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 454 976,30 euro(s) Ht soit 480 000 euro(s)...”
Informations complémentaires
montants minimums bisannuels: 151 658,77 euro(s) Ht soit 160 000 euro(s) (T.T.C.)Montants maximum bisannuels: 454 976,30 euro(s) Ht soit 480 000 euro(s) (T.T.C.)Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen . *Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année, * une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ville de Toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1er semestre 2026
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la première période d'exécution hors reconduction. Pour les lots no1 (Livres pour adultes), no2 (Livres pour la jeunesse), no3 (Livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse) et no4 (Ouvrages destinés au fonds local et/ou régional) : D'Une part, les fournitures seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics applicablesà l'ensemble de la clientèle affectés du ou des taux de rabais consenti(s) par le titulaire à l'appui de son offre. D'Autre part, les prestations d'assistance faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel aux quantités réellement commandées et livrées (excepté pour le lot no3). Pour le lot no5 (Livres équipés pour les adultes et la jeunesse): D'Une part, les fournitures (livres) seront rémunérées par application des prix du ou des catalogue(s) et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés de taux de rabais consentis par le titulaire à l'appui de son offre. D'Autre part, les prestations de reliure et d'équipement faisant l'objet du marché seront réglées par application des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel aux quantités réellement commandées et livrées. L'Accord-Cadre sera attribué sur la base des critères suivants, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : Pour les lots 1, 2 et 4: le critère Valeur Technique noté sur 8 points, le critère Prix noté sur 8 points; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 4 points. Pour le lot 3 : le critère Valeur Technique noté sur 12 points, le critère Prix noté sur 4 points; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 4 points. Pour le lot 5: le critère Prix noté sur 16 points; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 4 points.Il est prévu une avance à l'article 3.3 du CCAP. Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 7 du ccap. A titre exceptionnel, pour les lots no1 à 4, les services des bibliothèques et médiathèques se réservent le droit de réduire le délai de livraison à 48 heures ouvrables pour certaines petites commandes (une vingtaine d'ouvrages maximum) urgentes et exceptionnelles (4 à 8 fois dans l'année, pour répondre à des besoins notamment liés à des animations culturelles et des rentrées littéraires). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 102-283047 (2022-05-23)
Informations complémentaires (2022-06-03)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 102-283047
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Valeur estiméeajouter : Lot no3 Montant bisannuel estimé : 11 370 euro(s) (H.T.).” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Valeur estiméeajouter : Lot no4 Montant bisannuel estimé : 10 420 euro(s) (H.T.).” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Valeur estiméeajouter : Lot no5 Montant bisannuel estimé : 247 390 euro(s) (H.T.).” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-06-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-06-30 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 28/06/2022 à 14h00lieu: Ville de Toulon
Nouvelle valeur
Texte: date: 05/07/2022 à 14h00lieu: Ville de Toulon
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Valeur estiméeajouter : Lot no1 Montant bisannuel estimé : 265 400 euro(s) (H.T.).” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“après la mention : Valeur estiméeajouter : Lot no2 Montant bisannuel estimé : 37 920 euro(s) (H.T.).”
Source: OJS 2022/S 109-307914 (2022-06-03)
Avis d'attribution de marché (2022-10-12) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 93 334 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 102-283047
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022rl133
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: livres pour les adultes
Date de conclusion du contrat: 2022-09-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Nouvelle Librairie Charlemagne
Adresse postale: 50 Bd De Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 330 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022rl134
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: livres pour la jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 598 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022rl135
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: godinneau Celine Jakubec - abrakadabra
Adresse postale: 8 Av Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11674.40 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022rl136
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: ouvrages destinés au fonds local et/ou régional
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 572 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022rl137
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: livres équipés pour les adultes et la jeunesse
Nom et adresse du contractant
Nom: ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 Rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 78 160 💰
“lot 3: le critère prix portant exclusivement sur le taux de rabais sur la partie fourniture de livre sur la base des prix catalogue(soit 9%), le montant...”
lot 3: le critère prix portant exclusivement sur le taux de rabais sur la partie fourniture de livre sur la base des prix catalogue(soit 9%), le montant renseigné pour ce lot est le montant estimatif bisanuuel en euro(s) (H.T.).Valeurs mini/ maxi bisannuelles en euro(s) Ht: lot1:mini:170616/maxi:511848-lot2:mini:22748,82/maxi:68246,44- lots3et4: mini:5688/maxi:17060-lot5:mini:151658,77/maxi:454976,30.Critères:lots1,2et4:valeur technique sur 8, prix sur 8, performances environnementales sur 4-lot3:valeur technique sur 12, prix sur 4, performances environnementales sur 4-lot5:prix sur 16, performances environnementales sur 4.Dossier consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn et Garonne (Ce Ass 4/4/2014 no358994) après Rdv pris auprès du Directeur de la Commande Publique, (courriel uniquement marchespublics@mairie-toulon.fr) sous réserve que cela s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.Marchés signés le 11/10/2022 et notifiés le 12/10/2022
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Source: OJS 2022/S 200-568794 (2022-10-12)