achat de jeux, jouets et articles pour activités manuelles pour les services du Département du NordIl s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Chaque accord cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible trois (3) fois au maximum
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-31.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-16.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de jeux, jouets et articles pour activités manuelles
20221895
Produits/services: Jeux et jouets; attractions foraines📦
Brève description:
“achat de jeux, jouets et articles pour activités manuelles pour les services du Département du NordIl s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul...”
Brève description
achat de jeux, jouets et articles pour activités manuelles pour les services du Département du NordIl s'agit d'un accord-cadre conclu avec un (1) seul opérateur économique par lot. Chaque accord cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande lors de la survenance du besoin.L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois, reconductible trois (3) fois au maximum
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Valeur estimée hors TVA: EUR 560 520 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 : Jeux de société - 18 mois - 18 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux et jouets; attractions foraines📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 51 rue Gustave Delory 59047 - lille
Description du marché: le présent lot a pour objet l'achat de jeux de société
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 800 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois dans les conditions prévues à l'article 4 du Ccap” Informations sur les options
Options ✅
Description des options: voir reconductions
Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimum - montant maximum sur 12 mois : 17 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 16 700 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché (reconductions...”
Informations complémentaires
sans seuil minimum - montant maximum sur 12 mois : 17 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 16 700 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché (reconductions comprises) : 66 800 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 : Jouets et jeux d'éveil - 0 - 6 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: le présent lot a pour objet l'achat de jouets et jeux d'éveil
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 225 120 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans montant minimum - montant maximum sur 12 mois : 60 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 56 280 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché...”
Informations complémentaires
sans montant minimum - montant maximum sur 12 mois : 60 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 56 280 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché (reconductions comprises) : 225 120 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no3 : Articles pour activités de motricité fine et de motricité globale - 6 mois - 18 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet l'achat d'articles pour les activités de motricité fine et de motricité globale” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 104 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimum - montant maximum sur 12 mois : 30 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 26 000 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché (reconductions...”
Informations complémentaires
sans seuil minimum - montant maximum sur 12 mois : 30 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 26 000 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché (reconductions comprises) : 104 000 euro(s) (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 : Articles pour activités manuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: le présent lot a pour objet l'achat d'articles pour activités manuelles
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 155 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimum - montant maximum sur 12 mois : 40 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 38 900 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché (reconductions...”
Informations complémentaires
sans seuil minimum - montant maximum sur 12 mois : 40 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 38 900 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché (reconductions comprises) : 155 600 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 : Peluches
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: le présent lot a pour objet l'achat de peluches
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“sans seuil minimum - montant maximum sur 12 mois : 3 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 2 250 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché (reconductions...”
Informations complémentaires
sans seuil minimum - montant maximum sur 12 mois : 3 000 euro(s) HtEstimation annuelle : 2 250 euro(s) HtEstimation sur la durée du marché (reconductions comprises) : 9 000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- le cas échéant, la déclaration de sous-traitance qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant (Dc4 disponible sur le site du Ministère de l'economie).- Attestation sur l'honneur et liste de travailleurs étrangers (disponible dans le fichier Zip joint au dossier de consultation)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-31
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-02-01
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lille
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://lenord.marches-publics.info/ -Appel d'offres ouvert conformément à l'article R2124-2 1° du Code de la commande publiqueaccord-cadre mixte mono-attributaire conformément aux articles R2162-1 à R2162-14 du Code de la commande publiquetéléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/Modalités de sélections des candidatures : Cf. Article 3 du RcSous-Critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : Cf. Article 4 du RcLe point de départ du marché est la date de sa notification.Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date et le lieu mentionnés ci-dessus sont donnés à titre indicatif.la séance d'ouverture n'est pas publique.Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité au titre de son budget de fonctionnement.Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
"Les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat."
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Source: OJS 2022/S 246-711327 (2022-12-16)