la consultation porte sur la fourniture de jeux et de jouets pour les enfants accueillis dans les structures des différentes directions de la Ville en deux lots.La Direction Education-Jeunesse est en charge de 89 structures :-85 établissements scolaires qui servent également d'accueils de loisirs périscolaires (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et pour 23 d'entre eux d'accueils de loisirs extrascolaires (mercredis et vacances).-3 structures non scolaires qui servent de centres d'accueils de loisirs extrascolaires (mercredis et vacances)-le centre de ressourcesla Direction Petite Enfance est en charge de 17 Structures d'accueil dont les fermetures annuelles sont prévues sur 4 semaines au mois d'aout et 1 semaine entre Noel et jour de l'an.La Direction des Affaires Culturelles est en charge de l'ensemble des bibliothèques et des 7 médiathèques de la Ville, mais les livraisons s'effectuent uniquement dans 2 structures
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-25.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de jeux et jouets y compris outils et matériels pédagogiques pour enfants porteurs de handicaps pour la Ville de Toulon en 2 lots
22ff-Dcp-0151-F”
Produits/services: Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon📦
Brève description:
“la consultation porte sur la fourniture de jeux et de jouets pour les enfants accueillis dans les structures des différentes directions de la Ville en deux...”
Brève description
la consultation porte sur la fourniture de jeux et de jouets pour les enfants accueillis dans les structures des différentes directions de la Ville en deux lots.La Direction Education-Jeunesse est en charge de 89 structures :-85 établissements scolaires qui servent également d'accueils de loisirs périscolaires (lundi, mardi, jeudi, vendredi) et pour 23 d'entre eux d'accueils de loisirs extrascolaires (mercredis et vacances).-3 structures non scolaires qui servent de centres d'accueils de loisirs extrascolaires (mercredis et vacances)-le centre de ressourcesla Direction Petite Enfance est en charge de 17 Structures d'accueil dont les fermetures annuelles sont prévues sur 4 semaines au mois d'aout et 1 semaine entre Noel et jour de l'an.La Direction des Affaires Culturelles est en charge de l'ensemble des bibliothèques et des 7 médiathèques de la Ville, mais les livraisons s'effectuent uniquement dans 2 structures
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Valeur estimée hors TVA: EUR 704 600 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux de société et puzzles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Produits/services supplémentaires: Puzzles📦
Produits/services supplémentaires: Jeux de cartes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: le présent marché concerne la fourniture de jeux de société et puzzles
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 126 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Minimum 40 000 euro(s) Ht ; maximum 190 000 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Minimum 40 000 euro(s) Ht ; maximum 190 000 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: jeux et jouets
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Description du marché: le présent marché concerne la fourniture de jeux et jouets
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 578 600 💰
Description
Informations complémentaires:
“les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Minimum 100 000 euro(s) Ht ; maximum 820 000 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une...”
Informations complémentaires
les valeurs minimales et maximales pour la durée totale du marché sont : Minimum 100 000 euro(s) Ht ; maximum 820 000 euro(s) (H.T.). Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
- Se reporter à l'article 5.1 du Règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché : une déclaration sur l'honneur (Art 39-ii de la loi 2016-1961 du 9/12/2016) - certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents - le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production du numéro unique d'identification, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion - copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser : soit, les formulaires Dc1 (ou lettre de candidature) et Dc2 joints au présent Dossier de Consultation ; soit, le Document Unique de Marché Européen.* Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années;*déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-26
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2025
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Estimation est annoncée en euros HT pour la durée totale du marché de 36 mois ferme. Disposition applicable au lot 2 uniquement : il est prévu une avance (cf. 3.4 du Ccp). Son versement n'est pas conditionné par la constitution d'une garantie à première demande. Une clause de réexamen est prévue (cf. Article 6 du Ccp). Les fournitures seront rémunérées par application des prix appliqués aux quantités réellement exécutées.Le recours à l'achat de fournitures sur catalogue(s) et/ou tarif(s) public(s) du fournisseur à titre exceptionnel, donc hors bordereau des prix unitaires, sera limité à 50% de la masse minimum du marché soit : Lot no 1 : 20 000 euro(s) HT ; Lot no 2 : 50 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre sera attribué sur la base des critères ci-dessous, dont le détail est donné dans le règlement de la consultation : le critère Prix noté sur 12 points ; le critère Valeur Technique noté sur 4 points ; le critère Performances en matière de protection de l'environnement, noté sur 4 points. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral
Adresse postale: place Félix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants);...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
voie de recours: *Référé pré contractuel (Cja, art L.551-1et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs); *Référé contractuel (Cja, art L 551-13 et suivants); *Recours en contestation: (Arrêt Ce du 04/04/2014 Département Tarn et Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
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Source: OJS 2022/S 122-346436 (2022-06-23)
Avis d'attribution de marché (2022-07-12) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 122-346436
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: jeux de société et puzzles
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: jeux et jouets
“la présente consultation a été déclarée sans suite (conformément à l'article R2185-1 du Code de la Commande Publique) pour le motif d'intérêt général lié à...”
la présente consultation a été déclarée sans suite (conformément à l'article R2185-1 du Code de la Commande Publique) pour le motif d'intérêt général lié à des erreurs matérielles de définition du besoin par décision du pouvoir adjudicateur no Dss 02-2022 du 12/07/2022.Une nouvelle procédure sera prochainement relancée, avec un cahier des charges modifié et adapté aux besoins
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Source: OJS 2022/S 135-384235 (2022-07-12)