fourniture de Glace Carbonique
APHM
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit d'un accord-cadre avec montant maximum (190.100 euro(s) (H.T.).). Le montant maximum annuel est de 47.600 euro(s) (H.T.)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-02-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • cryo Ice
- • APHM
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-01-21 | Avis de marché |
| 2022-08-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dioxyde de carbone
Numéro de référence: 2021-0636
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dioxyde de carbone 📦
Code CPV supplémentaire: Dioxyde de carbone 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: aphm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13292
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-21 📅
Date limite de soumission: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 018-042947
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 190 400 EUR 💰
Intitulé du lot: glace carbonique
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: ap-Hm 13005 - marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 018-042947 (2022-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Dioxyde de carbone
Numéro de référence: 2021-0636
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit d'un accord-cadre avec montant maximum (190.100 euro(s) (H.T.).). Le montant maximum annuel est de 47.600 euro(s) (H.T.)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Dioxyde de carbone 📦
Code CPV supplémentaire: Dioxyde de carbone 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: aphm
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13292
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://fr.ap-hm.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondance@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-21 📅
Date limite de soumission: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 018-042947
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.le pli sera considéré "Hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat,il annule et remplace le pli précédent
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 190 400 EUR 💰
Intitulé du lot: glace carbonique
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de glace carbonique destinés aux services de l'assistance Publique - hôpitaux de Marseille
Valeur estimée hors TVA: 190 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ap-Hm 13005 - marseille
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 018-042947 (2022-01-21)
Avis d'attribution de marché (2022-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-26 📅
Date de publication: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 167-473511
Se réfère à l'avis: 2022/S 018-042947
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ap-Hm 13005 Marseille
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-03 📅
Nom: cryo Ice
Adresse postale: 18 Rue Des Feivres
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 190 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 167-473511 (2022-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Il s'agit d'un accord-cadre avec montant maximum (190.100 euro(s) Ht). Le montant maximum annuel est de 47.600 euro(s) (H.T.).
Valeur totale du marché: 190 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-26 📅
Date de publication: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 167-473511
Se réfère à l'avis: 2022/S 018-042947
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
la date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification. Le montant du marché correspond au montant maximum du marché pour la durée totale c'est à dire reconductions incluses. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. La présente décision peut faire l'objet des recours suivants devant le Tribunal Administratif de Marseille : Recours en contestation de la validité du contrat introduit dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ap-Hm 13005 Marseille
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-06-03 📅
Nom: cryo Ice
Adresse postale: 18 Rue Des Feivres
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Pays: France 🇫🇷
Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 190 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 167-473511 (2022-08-26)
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