fourniture de gazole en vrac

Sitreva

fourniture de gazole et gazole grand froid pour les différents sites de SITREVA Quantité maximum annuelles : lot 1 : 400 000 litres de gazole lot 2 : 400 000 litres de gazole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-06-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Delostal et Thibault

Qui ?

• Sitreva

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir
• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-04-28	Avis de marché
2022-07-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie
Numéro de référence: 22AO-E11
Brève description:

fourniture de gazole et gazole grand froid pour les différents sites de SITREVA Quantité maximum annuelles : lot 1 : 400 000 litres de gazole lot 2 : 400 000 litres de gazole

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Code CPV supplémentaire: Produits pétroliers, combustibles, électricité et autres sources d'énergie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: sitreva
Adresse postale: 19 rue Gustave Eiffel
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Adresse Internet: http://www.sitreva.fr 🌏
Courrier électronique: achat.public@sitreva.fr 📧
Téléphone: +33 134571220 📞
Fax: +33 130418389 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_gNoM_WZVzt 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-28 📅
Date limite de soumission: 2022-06-02 📅
Date de publication: 2022-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 086-232147
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
l'Ouverture des plis n'est pas publique

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de gazole sur le centre de transfert de Rambouillet (78)
Numéro du lot: 1
Brève description:

fourniture de gazole sur le centre de transfert de Rambouillet (78)quantité maximum annuelle = 400 000 litres

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Ac débute à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il peut être reconduit tacitement 3 fois pour des périodes d'un an chacune. La durée maximale de l'accord-cadre ne pourra être supérieure à 4 ans

Intitulé du lot: fourniture de gazole sur le centre de transfert de Dreux (28)
Numéro du lot: 2
Brève description:

fourniture de gazole sur le centre de transfert de Dreux (28)quantité maximum annuelle = 400 000 litres

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

rambouillet

dreux

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

liste et description succincte des conditions : 1- l'Imprimé Dc1 dûment complété et signé ou :-une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique 2021 et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail ou, en tant que preuves suffisantes, Les pièces mentionnées aux articles R2143-6 à R2143-10 du Code de la Commande PubliqueSitreva se réserve la possibilité d'exclure tout candidat entrant dans l'un des cas d'exclusionles pièces prévues aux articles R.1263.12, D.8222-5 ou D.8222-7 ou D.8254-2 à D.8254.5 du code du travail.L'imprimé D2 complété et tout document prouvant la capacité des signataires

Situation économique et financière:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou des 2 dernières années si la société a été créée il y a moins de 3 ans ou de la dernière année si la société a été créée il y a moins de 2 ans

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature,un justificatif des qualifications et compétences professionnelles du candidat (la présentation d'une liste des principales références de marché pour des prestations similaires réalisés au cours des 3 dernières années peut être un justificatif. La personne publique accepte toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont pas la possibilité de les obtenir dans les délais fixés)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-06-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai et modalité de livraison du gazole par site à réception du bon de commande et mesures prises en terme de développement durable
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix du gazole (remise déduit le cas échéant)
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 252803341
Contact
Point de contact: M. le président de SITREVA
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_gNoM_WZVzt 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

l'Accord-Cadre débute à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il peut ensuite être reconduit trois fois par reconduction tacite pour des périodes d'un an chacune

le présent marché a pour objet la fourniture de gazole et gazole grand froid pour remplir ses cuves sur différents sites : Rambouillet (78) et Dreux (28)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

avant la conclusion du contrat, recours en référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative ; ou après la conclusion du contrat, conformément aux dispositions des articles L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du Code de Justice Administrative;- conformément aux dispositions des articles R.421-1 et suivants du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ;- tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L.521-1 du Code de Justice Administrative)

Source: OJS 2022/S 086-232147 (2022-04-28)

Avis d'attribution de marché (2022-07-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 364 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-21 📅
Date de publication: 2022-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 142-405956
Se réfère à l'avis: 2022/S 086-232147
Numéro JO-S: 142
Informations complémentaires

les valeurs totales sont des montants estimatifs pour toute la durée des lots. (4ans)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-12 📅
Nom: delostal et thibault
Adresse postale: 54 rue lambrechts
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.delostaletthibault.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 982 640 EUR 💰
1 381 840 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 142-405956 (2022-07-21)

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