l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au Cctp. Il comprend une prestation de location des emballages pour tous les lots ainsi qu'une prestation de gestion des bouteilles de fluides médicaux détaillée en annexe 3.6 au Ccap - conditions d'exécution spécifiques à chaque établissement, pour le lot 2
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-22.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de fluides à usage médical, à usage technique avec location des emballages
Ao-2022-084”
Produits/services: Gaz médicaux📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au Cctp. Il comprend une prestation de location des emballages pour tous les lots ainsi qu'une prestation de gestion des bouteilles de fluides médicaux détaillée en annexe 3.6 au Ccap - conditions d'exécution spécifiques à chaque établissement, pour le lot 2
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oxygene Medical
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz médicaux📦
Produits/services supplémentaires: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène📦
Produits/services supplémentaires: Oxygène📦
Produits/services supplémentaires: Dioxyde de carbone📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: oxygene Medical
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction estfixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat,toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oxygene Medical Avec Prestation
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: oxygene Medical Avec Prestation
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: o2 Digital
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: o2 Digital
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: o2 Irm
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: o2 Irm
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: air Medical
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: air Medical
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: protoxyde D'Azote
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: protoxyde D'Azote
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dioxyde De Carbone
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: dioxyde De Carbone
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: monoxyde D'Azote Medical
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: monoxyde D'Azote Medical
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: melange Oxygene/ Protoxyde D'Azote
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: melange Oxygene/ Protoxyde D'Azote
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: melange Oxygene/ Protoxyde D'Azote 2l
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: melange Oxygene/ Protoxyde D'Azote 2l
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouteille Azote Medical
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: bouteille Azote Medical
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: azote Liquide Medical
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: azote Liquide Medical
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouteille Helium
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: bouteille Helium
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouteille Oxygene/ Helium
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: bouteille Oxygene/ Helium
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouteille Dioxyde De Carbone/ Oxygene
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: bouteille Dioxyde De Carbone/ Oxygene
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouteille Argon
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: bouteille Argon
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouteille Argon 300 Bars
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: bouteille Argon 300 Bars
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouteille Divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: bouteille Divers
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bouteille Dioxyde De Carbone
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: bouteille Dioxyde De Carbone
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: carboglace
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: carboglace
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: unite Mobile De Secours
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: unite Mobile De Secours
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oxygene Deambulation
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché: oxygene Deambulation
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le marché public est financé par le budget propre de chaque Centre Hospitalier, au titre des seules prestations ordonnées par lui pour son propre compte
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -Une visite sur site est obligatoire. L'Offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire, Cs 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320631347 📠
Source: OJS 2022/S 126-358092 (2022-06-29)
Informations complémentaires (2022-07-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 126-358092
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-08-22 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 22/08/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 01/09/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 130-369093 (2022-07-05)
Avis d'attribution de marché (2023-04-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est conclu à compter du...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'Accord-Cadre est conclu à compter du 01/01/2023 ou à compter de sa date de notification si elle est postérieure, jusqu'au 31/12/2023. Par exception, l'exécution des prestations objet du présent marché ne commence qu'à compter du 01/04/2023 pour le Chi de Wasquehal, jusqu'au 31/12/2023. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5258921.25 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 126-358092
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20221459
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: oxygene Medical
Date de conclusion du contrat: 2022-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: air Liquide Sante France
Adresse postale: 6 Rue Cognacq Jay
Commune postale: Paris 7
Code postal: 13090
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1435286.90 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20221431
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: oxygene Medical Avec Prestation
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 487983.40 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: o2 Digital
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 518 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: o2 Irm
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4998.60 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: air Medical
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: protoxyde D'Azote
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 217818.40 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20221436
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: dioxyde De Carbone
Date de conclusion du contrat: 2022-12-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sol France
Adresse postale: 8 Rue Du Compas
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128660.55 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20221432
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: monoxyde D'Azote Medical
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1821347.60 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: melange Oxygene/ Protoxyde D'Azote
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 418674.40 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: melange Oxygene/ Protoxyde D'Azote 2l
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 256 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: bouteille Azote Medical
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26484.80 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20221434
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: azote Liquide Medical
Nom et adresse du contractant
Nom: linde France
Adresse postale: 3 Av Ozanne
Commune postale: Porcheville
Code postal: 78440
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272 744 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: bouteille Helium
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: bouteille Oxygene/ Helium
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 200 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: bouteille Dioxyde De Carbone/ Oxygene
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2235.20 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: bouteille Argon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 910 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20221435
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: bouteille Argon 300 Bars
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: messer France
Adresse postale: 24 Quai Gallieni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 190 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: bouteille Divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 133 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: bouteille Dioxyde De Carbone
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 020 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20221433
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: carboglace
Nom et adresse du contractant
Nom: carbonord
Adresse postale: 1 Rte De Carnieres
Commune postale: Estourmel
Code postal: 59400
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56418.80 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: unite Mobile De Secours
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62361.60 💰
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: oxygene Deambulation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 680 💰
“l'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum.Les montants renseignés sont les montants maximum en (H.T.).Le lot 5 a été déclaré sans suite au...”
l'Accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum.Les montants renseignés sont les montants maximum en (H.T.).Le lot 5 a été déclaré sans suite au motif que les modalités d'expression du prix devaient être redéfinies
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Source: OJS 2023/S 079-236937 (2023-04-18)