fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le traitement de la fibrillation auriculaire et des arythmies cardiaques par Cryoablation 2023-2025

GHT Savoie-Belley

la présente consultation a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le traitement de la fibrillation auriculaire et des arythmies cardiaques par cryoablation, pour le Centre Hospitalier Métropole Savoie, site de Chambéry.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 1er janvier 2023 jusqu'au 31 décembre 2023. Il est renouvelable deux fois, par tacite reconduction, par période successive de 1 an, pour une durée maximale du contrat de 3 ans, toutes périodes confondues, soit jusqu'au 31 décembre 2025

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Boston Scientific
• Medtronic

Qui ?

• GHT Savoie-Belley

Qu'est-ce que c'est ?

• Techniques opératoires › Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-18	Avis de marché
2023-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie
Numéro de référence: 23cry
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie 📦
Code CPV supplémentaire: Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: ght Savoie-Belley
Adresse postale: place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-18 📅
Date limite de soumission: 2022-11-18 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-578380
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

valeur estimative du lot sur 1 an.Descriptif du lot dans le catalogue des besoins

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: ballon de cryoablation pour le traitement de la fibrillation auriculaire
Numéro du lot: 01
Brève description: ballon de cryoablation pour le traitement de la fibrillation auriculaire
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements: le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du Ccp
Informations complémentaires:

valeur estimative du lot sur 1 an.Descriptif du lot dans le catalogue des besoins

Intitulé du lot: dispositif de cryoablation pour le traitement de la fibrillation auriculaire et des arythmies cardiaques
Numéro du lot: 02
Brève description:

dispositif de cryoablation pour le traitement de la fibrillation auriculaire et de l'arythmie cardiaque

Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre Hospitalier Métropole Savoie - service Pharmacie - bp 31125 - place Lucien Biset 73000 - chambery Cedex

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont fermes durant la période initiale du contrat.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: chambery

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005029200016
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 204-578380 (2022-10-18)

Avis d'attribution de marché (2023-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-21 📅
Date de publication: 2023-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 040-116494
Se réfère à l'avis: 2022/S 204-578380
Numéro JO-S: 40

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre Hospitalier Métropole Savoie - service Pharmacie - bp 31125 - place Lucien Biset 73000 Chambery Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-12 📅
Nom: boston Scientific
Adresse postale: 14 Pl Georges Pompidou
Commune postale: Montigny-le-Bretonneux
Code postal: 78180
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Nom: medtronic
Adresse postale: 9 Bd Romain Rolland
Commune postale: Paris 14
Code postal: 75014
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 040-116494 (2023-02-21)

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