fourniture de dispositifs médicaux implantables - ostéosynthèse rachidienne - pcrmx

Hôpitaux de Provence

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-28 Avis de marché
Avis de marché (2022-10-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Commune postale: Marseille
Code postal: 13295
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
URL de participation: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux implantables - ostéosynthèse rachidienne - pcrmx 2022-0581”
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“système De Fusion Du Rachis Thoraco Lombo Sacre Par Tige,Vis ,Crochet Adpapte A La Pediatrie”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone”
Description du marché:
“système De Fusion Du Rachis Thoraco Lombo Sacre Par Tige,Vis ,Crochet Adpapte A La Pediatrie Et Aux Patients De Petite Morphologie Tige En Diametre 4,5...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“la période initiale débute le 1er janvier 2023, jusqu'au 31 décembre 2023. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: implants De Corporectomie Thoraco-Lombaire En Titane Par Abord Mini-Invasif
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“implants De Corporectomie Thoraco-Lombaire En Titane Par Abord Mini-Invasif Implant De Corporectomie Thoraco-Lombaire En Titane Par Abord Mini-Invasif -...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“fiches techniques, marquages Ce, spécimens le cas échéantagrément en qualité de laboratoire pharmaceutique ou d'avoir une organisation formalisée répondant...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-28 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 211-606434 (2022-10-28)