l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-28.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-28.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de dispositifs médicaux implantables - ostéosynthèse rachidienne - pcrmx
2022-0581”
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“système De Fusion Du Rachis Thoraco Lombo Sacre Par Tige,Vis ,Crochet Adpapte A La Pediatrie” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“ght Hôpitaux de Provence - cf Annexe 2 du Ccap - conditions de Livraison particulière à chaque établissement partie du Ght13 13000 - bouches Du Rhone”
Description du marché:
“système De Fusion Du Rachis Thoraco Lombo Sacre Par Tige,Vis ,Crochet Adpapte A La Pediatrie Et Aux Patients De Petite Morphologie
Tige En Diametre 4,5...”
Description du marché
système De Fusion Du Rachis Thoraco Lombo Sacre Par Tige,Vis ,Crochet Adpapte A La Pediatrie Et Aux Patients De Petite Morphologie
Tige En Diametre 4,5 Standard En Titane, Et Pre Cintre En Chrome Cobalt
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la période initiale débute le 1er janvier 2023, jusqu'au 31 décembre 2023. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une...”
Description des renouvellements
la période initiale débute le 1er janvier 2023, jusqu'au 31 décembre 2023. Il est conclu pour une durée maximum de 4 ans et pourra faire l'objet d'une reconduction tacite par période de 12 mois, dans la limite de 3 reconductions.Sa dernière période se terminera donc le 31 décembre 2026
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: implants De Corporectomie Thoraco-Lombaire En Titane Par Abord Mini-Invasif
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“implants De Corporectomie Thoraco-Lombaire En Titane Par Abord Mini-Invasif Implant De Corporectomie Thoraco-Lombaire En Titane Par Abord Mini-Invasif
-...”
Description du marché
implants De Corporectomie Thoraco-Lombaire En Titane Par Abord Mini-Invasif Implant De Corporectomie Thoraco-Lombaire En Titane Par Abord Mini-Invasif
- cages, extensions, plateaux
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“fiches techniques, marquages Ce, spécimens le cas échéantagrément en qualité de laboratoire pharmaceutique ou d'avoir une organisation formalisée répondant...”
Liste et brève description des critères de sélection
fiches techniques, marquages Ce, spécimens le cas échéantagrément en qualité de laboratoire pharmaceutique ou d'avoir une organisation formalisée répondant aux Normes : Nf En Iso 9001- 9002 / Nf En Iso 13485/ Nf En Iso 1348
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.ght13.fr/ -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2022/S 211-606434 (2022-10-28)