Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de deux véhicules neufs de type SUV à motorisation essence, modèle, marque et année identiques pour le Département de l'ain
2022090A”
Produits/services: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Brève description:
“fourniture de deux véhicules neufs de type SUV à motorisation essence, modèle, marque et année identiques pour le Département de l'ain”
Valeur estimée hors TVA: EUR 57 940 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“fourniture de deux véhicules neufs de type SUV à motorisation essence, modèle, marque et année identiques pour le Département de l'ain” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 940 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique.
en cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-12
12:01 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 114-320855 (2022-06-10)
Avis d'attribution de marché (2022-09-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 57 940 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix (pondération): 60
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 114-320855
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022090A0
Date de conclusion du contrat: 2022-09-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sicma sas
Adresse postale: 192 Boulevard de Brou
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57934.14 💰
Source: OJS 2022/S 184-518638 (2022-09-19)