la présente consultation a pour objet de fournir à la Ville de Thiers des denrées alimentaires issues de circuits courts et de produits respectueux de l'environnement pour les besoins des restaurants scolaires et des services municipaux
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires et les services de la Ville de Thiers”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet de fournir à la Ville de Thiers des denrées alimentaires issues de circuits courts et de produits respectueux de...”
Brève description
la présente consultation a pour objet de fournir à la Ville de Thiers des denrées alimentaires issues de circuits courts et de produits respectueux de l'environnement pour les besoins des restaurants scolaires et des services municipaux
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Valeur estimée hors TVA: EUR 389 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale, rue Emile Zola, 63300 THIERS
Description du marché: fourniture de fruits frais issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-09-01 📅
Date de fin: 2024-08-31 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: légumes issus de l'agriculture conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes📦
Description du marché: fourniture de légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: fourniture de produits surgelés conventionnels et biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes issues de l'agriculture conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“fourniture de viandes (hors viande de porc) issues de l'agriculture conventionnelle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes issues de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: fourniture de viandes issues de l'agriculture biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles issues de l'agriculture conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille📦
Description du marché: fourniture de volailles issues de l'agriculture conventionnelle
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons et produits de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: fourniture de poissons et de produits de la mer conventionnels et biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits frais et charcuteries
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché:
“fourniture de produits frais (préparation à base de viande, de poisson, végétale) et charcuteries” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovo produits issus de l'agriculture conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché:
“fourniture de produits laitiers et ovo produits issus de l'agriculture conventionnelle” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovo produits issus de l'agriculture biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“fourniture de produits laitiers (hors yaourt) et ovo produits issus de l'agriculture biologique” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pains et pâtisseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché:
“fourniture de produits boulangers issus de farines conventionnelles et biologiques” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: service traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de ville, 1 rue François Mitterrand, 63300 THIERS
Description du marché:
“fourniture de denrées alimentaire type traiteur (pizza, quiche, brioche, gâteau ...)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché: fourniture de produits d'épicerie conventionnels
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: fourniture de produits d'épicerie biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées📦
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Description du marché: fourniture de boissons (eau, soda et boissons alcoolisées)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-15
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
le marché contient une clause de réexamen pour l'ajut de références au BPU
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L551-1...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les référés précontractuels contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur peuvent être introduits dans les conditions prévues à l'article L551-1 du code de justice administrative, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature. Après signature, il pourra être introduit un recours en référé contractuel, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci, conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 du même Code.
Après signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout concurrent évincé. Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publicité qui sera faite de la signature du contrat. Le cas échéant ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative).
Les actes administratifs du pouvoir adjudicateur en lien avec la présente procédure peuvent également faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir tendant à leur annulation dans les conditions prévues par l'article R421-1 du code de justice administrative. Chaque recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué. Le cas échéant chaque recours peut être assorti d'un référé suspension (article L521-1 du code de justice administrative)
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Source: OJS 2022/S 095-261869 (2022-05-12)
Avis d'attribution de marché (2022-09-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché a pour objet de fournir à la Ville de Thiers des denrées alimentaires issues de circuits courts et de produits respectueux de l'environnement pour...”
Brève description
le marché a pour objet de fournir à la Ville de Thiers des denrées alimentaires issues de circuits courts et de produits respectueux de l'environnement pour les besoins des restaurants scolaires et des services municipaux
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 353 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Efforts en faveur du développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 095-261869
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: fruits issus de l'agriculture conventionnelle et biologique
Date de conclusion du contrat: 2022-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur
Adresse postale: zac de la Fontanille, 8 rue Ernest Jean Bapt
Commune postale: Lempdes
Code postal: 63370
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 53 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: légumes frais issus de l'agriculture conventionnelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits surgelés conventionnels et biologique
Date de conclusion du contrat: 2022-08-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona passion froid
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69805
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 35 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viandes issues de l'agriculture conventionnelle
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa viandes
Adresse postale: les abattoirs, route de Cosne
Commune postale: Villefranche D'Allier
Code postal: 03430
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: viandes issues de l'agriculture biologique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: volailles issues de l'agriculture conventionnelle
Nom et adresse du contractant
Nom: sda
Adresse postale: zi de l'hermitage
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44154
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 26 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: poissons et produits de la mer
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 25 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: produits frais - charcuteries issues de l'agriculture conventionnelle
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: produits laitiers et ovo produits conventionnels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: france frais sas
Adresse postale: zac des Ronzières, 1 avenue Henri Pourrat
Commune postale: Aulnat
Code postal: 63510
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: produits laitiers et ovo produits biologiques
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: pain conventionnel et biologique
Nom et adresse du contractant
Nom: boulangerie Croze
Adresse postale: 14 rue Jean Anglade
Commune postale: Escoutoux
Code postal: 63300
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 22 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: service traiteur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: épicerie conventionnelle
Nom et adresse du contractant
Nom: episaveurs
Adresse postale: 18 allée du Grand Totam, ZAC des Chesnes
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: épicerie biologique
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: boissons
Informations complémentaires Informations complémentaires
le marché contient une clause de réexamen pour l'ajout de références au BPU
Source: OJS 2022/S 177-500954 (2022-09-09)