fourniture de denrées alimentaires pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de région Nouvelle Aquitaine

chambre de métiers et artisanat NA

le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les chambres de métiers et de l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation des Apprentis (Cfa) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine (cmar na).
Les denrées faisant l'objet de l'accord-cadre sont listées dans les bordereaux des prix unitaires joints au dossier. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des commandes d'articles ne figurant pas dans le bordereau de prix unitaire, sur la base du catalogue du titulaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-04-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2022-04-12 Avis de marché
2022-08-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Numéro de référence: 2022-002
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les chambres de métiers et de l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation des Apprentis (Cfa) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine (cmar na). Les denrées faisant l'objet de l'accord-cadre sont listées dans les bordereaux des prix unitaires joints au dossier. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des commandes d'articles ne figurant pas dans le bordereau de prix unitaire, sur la base du catalogue du titulaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Charente 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Dordogne 🏙️
Landes 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Vienne 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: chambre de métiers et artisanat NA
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.artisanat-nouvelle-aquitaine.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches@artisanat-nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557225721 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2012092&orgAcronyme=a4n 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2012092&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-12 📅
Date limite de soumission: 2022-05-12 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Date de début: 2022-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-199218
Numéro JO-S: 75

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les chambres de métiers et de l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation des Apprentis (Cfa) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine (cmar na).
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Les denrées faisant l'objet de l'accord-cadre sont listées dans les bordereaux des prix unitaires joints au dossier. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des commandes d'articles ne figurant pas dans le bordereau de prix unitaire, sur la base du catalogue du titulaire.
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Valeur totale estimée: 13 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: epicerie - produits frais divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture d'épicerie, de volaille, de découpes de viandes bovines, ovines et porcine et de produits de la mer pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de région Nouvelle Aquitaine.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois tacitement
Intitulé du lot: surgelés
Numéro du lot: 2
Brève description:
fourniture de surgelés pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de région Nouvelle Aquitaine
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Intitulé du lot: consommables
Numéro du lot: 3
Brève description:
fourniture de produits d'emballage et d'accessoires de cuisine, ainsi que la fourniture de produits spécifiques à la charcuterie pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de région Nouvelle Aquitaine.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Intitulé du lot: liquides
Numéro du lot: 4
Brève description:
fourniture de liquides et boissons pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de région Nouvelle Aquitaine
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bof
Numéro du lot: 5
Brève description:
fourniture de beurre, oeuf, fromages et produits laitiers pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de région Nouvelle Aquitaine
Valeur estimée hors TVA: 450 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande carcasse 16
Numéro du lot: 6
Brève description:
fourniture de carcasses de viande pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Charente (16)
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande carcasse 17
Numéro du lot: 7
Brève description:
fourniture de carcasses de viande pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Charente Maritime (17)
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande carcasse 24
Numéro du lot: 8
Brève description:
fourniture de carcasses de viande pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Dordogne (24)
Intitulé du lot: viande carcasse 40
Numéro du lot: 9
Brève description:
fourniture de carcasses de viande pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département des Landes (40)
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande carcasse 47
Numéro du lot: 10
Brève description:
fourniture de carcasses de viande pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département du Lot et Garonne (47)
Intitulé du lot: viande carcasse 64
Numéro du lot: 11
Brève description:
fourniture de carcasses de viande pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département des Pyrénées-Atlantiques (64)
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande carcasse 79
Numéro du lot: 12
Brève description:
fourniture de carcasses de viande pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département des Deux-Sèvres (79)
Valeur estimée hors TVA: 230 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande carcasse 86
Numéro du lot: 13
Brève description:
fourniture de carcasses de viande pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Vienne (86)
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande carcasse 87
Numéro du lot: 14
Brève description:
fourniture de carcasses de viande pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Haute-Vienne (87).
Valeur estimée hors TVA: 25 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande de détail 17
Numéro du lot: 15
Brève description:
fourniture de viande de détail pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Charente-Maritime (17)
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Intitulé du lot: viande de détail 79
Numéro du lot: 16
Brève description:
fourniture de viande de détail pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat -département des Deux-Sèvres (79)
Intitulé du lot: volaille 17
Numéro du lot: 17
Brève description:
fourniture de volailles pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat - département de la Charente-Maritime (17)
Intitulé du lot: volaille 24
Numéro du lot: 18
Brève description:
fourniture de volailles pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat - département de la Dordogne (24)
Intitulé du lot: volaille 47
Numéro du lot: 19
Brève description:
fourniture de volailles pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat - département du Lot-Et-Garonne (47)
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: volaille 79
Numéro du lot: 20
Brève description:
fourniture de volailles pour les établissements de la Chambre de Métiers et d'artisanat - département des Deux-Sèvres (79)
Intitulé du lot: poisson 17
Numéro du lot: 21
Brève description:
fourniture de poissons et produits de la mer pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Charente-Maritime (17)
Intitulé du lot: poisson 24
Numéro du lot: 22
Brève description:
fourniture de poissons et produits de la mer pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Dordogne (24)
Intitulé du lot: poisson 47
Numéro du lot: 23
Brève description:
fourniture de poissons et produits de la mer pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département du Lot-Et-Garonne (47).
Intitulé du lot: poisson 79
Numéro du lot: 24
Brève description:
fourniture de poissons et produits de la mer pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département des Deux-Sèvres (79)
Intitulé du lot: farines 16
Numéro du lot: 25
Brève description:
fourniture de farines pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Charente (16).
Intitulé du lot: farines 17
Numéro du lot: 26
Brève description:
fourniture de farines pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Charente-Maritime (17)
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Intitulé du lot: farines 24
Numéro du lot: 27
Brève description:
fourniture de farines pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Dordogne (24)
Intitulé du lot: farines 33
Numéro du lot: 28
Brève description:
fourniture de farines pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Gironde (33)
Intitulé du lot: farines 40
Numéro du lot: 29
Brève description:
fourniture de farines pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département des Landes (40)
Intitulé du lot: farines 47
Numéro du lot: 30
Brève description:
fourniture de farines pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département du Lot-Et-Garonne (47)
Intitulé du lot: farines 64
Numéro du lot: 31
Brève description:
fourniture de farines pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département des Pyrénées-Atlantiques (64).
Intitulé du lot: farines 79
Numéro du lot: 32
Brève description:
fourniture de farines pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département des Deux-Sèvres (79)
Intitulé du lot: farines 86
Numéro du lot: 33
Brève description:
fourniture de farines pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Vienne (86)
Intitulé du lot: farines 87
Numéro du lot: 34
Brève description:
fourniture de farines pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Haute-Vienne (87)
Intitulé du lot: fruits et légumes 16
Numéro du lot: 35
Brève description:
fourniture de fruits et légumes pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Charente (16)
Intitulé du lot: fruits et légumes 17
Numéro du lot: 36
Brève description:
fourniture de fruits et légumes pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Charente-Maritime (17)
Intitulé du lot: fruits et légumes 24
Numéro du lot: 37
Brève description:
fourniture de fruits et légumes pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Dordogne (24)
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fruits et légumes 33
Numéro du lot: 38
Brève description:
fourniture de fruits et légumes pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Gironde (33)
Intitulé du lot: fruits et légumes 40
Numéro du lot: 39
Brève description:
fourniture de fruits et légumes pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département des Landes (40).
Intitulé du lot: fruits et légumes 47
Numéro du lot: 40
Brève description:
fourniture de fruits et légumes pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département du Lot-Et-Garonne
Intitulé du lot: fruits et légumes 64
Numéro du lot: 41
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département des Pyrénées-Atlantiques (64).
Intitulé du lot: fruits et légumes 79
Numéro du lot: 42
Brève description:
fourniture de fruits et légumes pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département des Deux-Sèvres (79).
Intitulé du lot: fruits et légumes 86
Numéro du lot: 43
Brève description:
fourniture de fruits et légumes pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Vienne.
Intitulé du lot: fruits et légumes 87
Numéro du lot: 44
Brève description:
Fourniture de fruits et légumes pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Haute-Vienne (87)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Capacité technique et professionnelle: critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2022-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2012092&orgAcronyme=a4n 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: nouvelle publication dans 4 ans

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
précisions concernant les délais d'introduction de recours : les voies de recours sont : - un référé pré-contractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue de Belleville Bp952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019757 📞
Source: OJS 2022/S 075-199218 (2022-04-12)
Avis d'attribution de marché (2022-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le présent marché a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour les chambres de métiers et de l'artisanat (Cma) et les Centres des Formation des Apprentis (Cfa) de la Chambre de métiers et de l'artisanat de la région Nouvelle-Aquitaine (cmar na). Les denrées faisant l'objet de l'accord-cadre sont listées dans les bordereaux des prix unitaires joints au dossier. Cette liste n'est toutefois pas exhaustive. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des commandes d'articles ne figurant pas dans le bordereau de prix unitaire, sur la base du catalogue du titulaire
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Valeur totale du marché: 13 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-19 📅
Date de publication: 2022-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 162-461109
Se réfère à l'avis: 2022/S 075-199218
Numéro JO-S: 162

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
fourniture d'épicerie, de volaille, de découpes de viandes bovines, ovines et porcine et de produits de la mer pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de région Nouvelle Aquitaine
fourniture de produits d'emballage et d'accessoires de cuisine, ainsi que la fourniture de produits spécifiques à la charcuterie pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat de région Nouvelle Aquitaine
fourniture de carcasses de viande pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département de la Haute-Vienne (87)
fourniture de poissons et produits de la mer pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département du Lot-Et-Garonne (47)
fourniture de farines pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département…
… de la Charente (16)
… des Pyrénées-Atlantiques (64)
fourniture de fruits et légumes pour les établissements de la Chambre de Métiers et de l'artisanat - département…
… des Landes (40)
… du Lot-Et-Garonne (47)
… des Pyrénées-Atlantiques (64)
… des Deux-Sèvres (79)
… de la Vienne (86)
… de la Haute-Vienne (87)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
région Nouvelle-Aquitaine
charente (16)
charente Maritime (17)
dordogne (24)
landes (40)
lot et Garonne (47)
pyrénées-Atlantiques (64)
deux-Sèvres (79)
vienne (86)
haute-Vienne (87)
charente-Maritime (17)
lot-Et-Garonne (47)
gironde (33)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-08-02 📅
Nom: transgourmet Operations
Commune postale: Valenton
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 2 800 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
1 800 000 EUR 💰
Nom: sorovisa
Commune postale: Saint-Suylpice-de-Royan
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Nom: sas vls
Commune postale: Limoges
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 920 000 EUR 💰
Nom: sainfruit
Commune postale: Mazeres
Pays: Gironde 🏙️
Nom: lsvlot
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
80 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰
Nom: cap maree atlantique
Commune postale: Coueron
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: sobomar
Commune postale: Saint-Loubes
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: focean
Commune postale: La Rochelle
Date de conclusion du contrat: 2022-08-01 📅
Nom: minoterie Duchez
Commune postale: Comberanche-et-Epeluche
Pays: Dordogne 🏙️
Nom: moulin Maury
Commune postale: Soreze
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Nom: fornel freres
Commune postale: Barbzieux
Pays: Charente 🏙️
Nom: aunis fruits
Commune postale: Saint-Laurent-de-la-Pree
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: fraichadour
Commune postale: Saint-Geours-de-Maremne
Pays: Landes 🏙️
Nom: devaud
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Pays: Vendée 🏙️
Nom: boissonot
Commune postale: Poitiers
Pays: Vienne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 556993800 📞
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les voies de recours sont : - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus
Par ailleurs, les pièces consultables du marché sont accessibles auprès de marches@artisanat-nouvelle-aquitaine.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direccte Nouvelle-Aquitaine, Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33075
Téléphone: +33 556692745 📞
Courrier électronique: na.polec@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Source: OJS 2022/S 162-461109 (2022-08-19)
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Région:
France Nouvelle-Aquitaine Aquitaine Dordogne Gironde Landes Lot-et-Garonne Pyrénées-Atlantiques Limousin Haute-Vienne
Fournisseurs:
aunis fruits Boissonot Cap Marée Atlantique Devaud focean Fornel Freres fraichadour lsvlot minoterie Duchez Moulin Maury
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits animaux et produits connexes Produits de l'élevage Œufs Céréales, pommes de terre, légumes, fruits et noix Légumes, fruits et noix Légumes Fruits et fruits à coque Produits agricoles, de la chasse et de la pêche