Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrees alimentaires pour le village vacances jean franco
2023-VVJF-003”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description: fourniture de denrees alimentaires pour le village vacances jean franco
Valeur estimée hors TVA: EUR 672 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no1 Beurre, Oeufs, Fromages et produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“village vacances Jean Franco - montalbert 1650 - route des centres - 73210 aime la plagne”
Description du marché:
“fourniture de Beurre, Oeufs, Fromages et produits laitiers pour le village vacances Jean Franco” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Performance de l'entreprise en matière de démarche environnementale dans le cadre des prestations du marché”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché pourra être reconduit tacitement pour un délai de 12 mois à chaque échéance annuelle sans que sa durée maximale ne puisse excéder 3 ans”
Informations complémentaires:
“les montants annuels du marché sont de 9 000 euros (H.T.). Minimum et 53 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus...”
Informations complémentaires
les montants annuels du marché sont de 9 000 euros (H.T.). Minimum et 53 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no2 Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: fourniture d'épicerie pour le village vacances Jean Franco
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 56 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels du marché sont de 12 000 euros (H.T.). Minimum et 67 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus...”
Informations complémentaires
les montants annuels du marché sont de 12 000 euros (H.T.). Minimum et 67 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no3 Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: fourniture de produits surgelés pour le village vacances Jean Franco
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels du marché sont de 14 000 euros (H.T.). Minimum et 77 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus...”
Informations complémentaires
les montants annuels du marché sont de 14 000 euros (H.T.). Minimum et 77 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no4 Viandes débitées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché: fourniture de viandes débitées pour le village vacances Jeanfranco
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 900 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels du marché sont de 3 000 euros (H.T.). Minimum et 27 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus...”
Informations complémentaires
les montants annuels du marché sont de 3 000 euros (H.T.). Minimum et 27 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no5 Boissons de brasserie vin
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Description du marché: fourniture de boisson de basserie et vin pour le village vacances Jean Franco
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels du marché sont de 7 000 euros (H.T.). Minimum et 43 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus...”
Informations complémentaires
les montants annuels du marché sont de 7 000 euros (H.T.). Minimum et 43 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no6 Charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: fourniture de charcuterie pour le village vacances Jean Franco
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“les montants annuels du marché sont de 2 000 euros (H.T.). Minimum et 19 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus...”
Informations complémentaires
les montants annuels du marché sont de 2 000 euros (H.T.). Minimum et 19 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot no 7 Pain
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: fourniture de pain pour le village vacances Jean Franco
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 100 💰
Description
Informations complémentaires:
“conformément aux dispositions de l'article R2123-1 du Code de la commande publique, les entreprises sont informées que le lot 7 fera ultérieurement l'objet...”
Informations complémentaires
conformément aux dispositions de l'article R2123-1 du Code de la commande publique, les entreprises sont informées que le lot 7 fera ultérieurement l'objet d'une procédure adaptée.Seuls les lots 1 à 6 sont donc concernés par la présente consultation. Le lot 7 est mentionné à titre d'information
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-12...”
Liste et brève description des conditions
ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-12 du Code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (article 5 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur format libre ". La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation. Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à l'organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité.Déclaration des moyens techniques et logistiques, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-11
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date est donnée à titre indicatif, la séance ne sera pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“un nouvel avis d'appel public à la concurrence est susceptible d'être lancé au cours du 2ème semestre 2025” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“unité monétaire : l'euro. Modalités de remise des offres : les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son...”
unité monétaire : l'euro. Modalités de remise des offres : les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires. La transmission des plis, obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf Copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal : Conseil départemental du Val-De-Marne - direction de l'achat public et des marchés - service de la stratégie des achats et du contrôle des marchés - 94054 - créteil cedex.". Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante : -Direction de l'achat public et des marchés - service de la stratégie des achats et du contrôle des marchés (ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h) - hôtel du département - 4ème étage - bureaux 456/457/459/460b au 21- 29 Av. Du Général de Gaulle à Créteil, avant la date limite de remises des plis. Chaque pli portera la mention suivante : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir. Marché 2023-vvjf-003, le numéro du lot ainsi que le nom de la société expéditrice". Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22 du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont ajustables à une fréquence qui ne pourra être inférieure au semestre . Dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.fr Les entreprises disposent également d'une hotline au : 01 76 64 74 08 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. Aucune forme de groupement n'est exigée. Un même candidat pourra être attributaire d'un ou plusieurs lots, sans limitation du nombre de lots. Au regard des prestations attendues, aucune caution ni garantie ne sont exigées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 Avenue du Général De Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyens accessible par le biais du site https://www.telerecours.fr/
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 Avenue du Général De Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: https://melun.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 177-500527 (2022-09-09)
Informations complémentaires (2022-10-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 177-500527
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-10-11 📅
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-17 📅
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-10-10 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-10-14 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2022/S 195-553004 (2022-10-05)
Avis d'attribution de marché (2023-03-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 47588.78 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 177-500527
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-5758
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no 4 : Viande débitée
Date de conclusion du contrat: 2022-12-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: alp'Viandes SAS
Adresse postale: 1426 Avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambery
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479682200📞
Courrier électronique: contact@alpviandes.fr📧
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 853 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-5759
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot no 5 : Boissons de brasserie, vins
Date de conclusion du contrat: 2023-01-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: hybord escande distribution sas jacques hybord
Adresse postale: 220 rue de Rubellin
Commune postale: Cevins
Code postal: 73730
Téléphone: +33 479320034📞
Courrier électronique: commande@hybord.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24735.78 💰
“les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse des offres. Les montants contractuels annuels...”
les montants indiqués aux rubriques V.2.4) sont les montants non contractuels des DQE ayant servis à l'analyse des offres. Les montants contractuels annuels sont : pour le lot 4 de 3 000.00 euro(s) HT minimum et de 27 000.00 euro(s) HT maximum ; pour le lot 5, de 7 000.00 euro(s) HT minimum et de 43 000.00 euro(s) HT maximum
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative.Pour information : Le tribunal administratif peut être saisi au moyen de l'application informatique télérecours citoyens accessible par le biais du site https://www.telerecours.fr/
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 050-149444 (2023-03-06)