Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de denrees alimentaires pour le village vacances guebriant
22VVG14
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“fourniture de denrées alimentaires pour le Village Vacances Guébriant comprenant 5 lots”
Valeur estimée hors TVA: EUR 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: beurre, Oeufs, Fromages
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Produits/services supplémentaires: Beurre📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: village vacances guebriant 2030 rte de plaine joux 74190 PASSY
Description du marché:
“fourniture de beurre, oeufs, fromages (B.O.F.) pour le Village Vacances Guébriant” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom):
“Performance de l'entreprise en matière de démarche environnementale dans le cadre des prestations du marché”
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit tacitement pour un délai de 12...”
Description des renouvellements
l'Accord cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il pourra être reconduit tacitement pour un délai de 12 mois à chaque échéance annuelle sans que sa durée maximale ne puisse excéder 3 ans. Pour la première année, les périodes estimatives d'ouverture du Village Vacances Guébriant sont du 15/12/2022 au 15/05/2023 et du 15/06/2023 au 30/09/2023
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Informations complémentaires:
“le montant minimum annuel HT est de 10 000 euro(s)le montant maximum annuel HT est de 60 000 euro(s)la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus...”
Informations complémentaires
le montant minimum annuel HT est de 10 000 euro(s)le montant maximum annuel HT est de 60 000 euro(s)la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: fourniture d'épicerie pour le Village Vacances Guébriant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 53 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgeles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: fourniture de produits surgelés pour le Village Vacances Guébriant
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimum annuel HT est de 20 000 euro(s)le montant maximum annuel HT est de 100 000 euro(s)la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus...”
Informations complémentaires
le montant minimum annuel HT est de 20 000 euro(s)le montant maximum annuel HT est de 100 000 euro(s)la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande, charcuterie, abats, volailles et produits traiteurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Produits/services supplémentaires: Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande📦
Description du marché:
“fourniture de viande débitée, charcuterie, abats, volailles et produits traiteurs pour le Village Vacances Guébriant” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“le montant minimum annuel HT est de 10 000 euro(s)le montant maximum annuel HT est de 50 000 euro(s)la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus...”
Informations complémentaires
le montant minimum annuel HT est de 10 000 euro(s)le montant maximum annuel HT est de 50 000 euro(s)la valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l'estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l'accord-cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: boissons de brasserie, vins, cidres, champagnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons sans alcool📦
Produits/services supplémentaires: Boissons alcoolisées distillées📦
Produits/services supplémentaires: Vins📦
Produits/services supplémentaires: Jus de fruits et de légumes📦
Description du marché:
“fourniture de boissons de brasserie, vins, cidres et champagnes pour le Village Vacances Guébriant” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“liste et description succincte des conditions : Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R....”
Liste et brève description des conditions
liste et description succincte des conditions : Ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d'évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (article 5.1 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur format libre ". La réponse est électronique mais la signature n'est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. Le Département accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation.les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l'ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l'entreprise et favorisant l'exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Conditions de participation
néant
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualitédéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): néant
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-18
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-19
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): cette date est donnée à titre indicatif et la séance n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2ème semestre 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“unité monétaire : l'euro.modalités de remise des offres : les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son...”
unité monétaire : l'euro.modalités de remise des offres : les modalités de remise des offres sont spécifiées au règlement de la consultation et dans son annexe. La consultation des avis, le retrait des DCE et le dépôt des questions éventuelles ainsi que des offres par voie électronique sont obligatoires sur le site www.valdemarne.fr/marches-publics ou depuis le portail Maximilien (http://www.maximilien.fr), plate-forme des marchés publics franciliens ou depuis l'adresse URL des adresses complémentaires.la transmission des plis, obligatoire par voie electronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf Copie de sauvegarde (le cas échéant). Cette copie de sauvegarde devra parvenir par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal : Conseil départemental du Val-De-Marne - direction des Finances etdes Marchés - service des marchés - 94054 - créteil Cedex ". Pour les dépôts sur place, contre récépissé (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), veuillez-vous présenter à l'adresse suivante : - direction des Finances et des Marchés - service des marchés (du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h) -immeuble Thalès - bureau 156 (1er étage) au 25 rue Olof Palme à Créteil avant la date limite des remises des plis. Chaque pli portera la mention suivante : " Copie de sauvegarde - ne pas ouvrir. Marché/Accord-Cadre relatif à la fourniture de denrées alimentaires pour le Village Vacances Guébriant ", le numéro du lot ainsi que le nom de la société expéditrice. Les sommes dues en exécution du marché seront réglées par mandat administratif dans un délai global de paiement de 30 jours dans les conditions prévues par les règles de la comptabilité publique, conformément aux articles L. 2191-1 à L. 2192-15 et R. 2191-1 à R. 2193-22du code de la commande publique et à la réglementation en vigueur. Le financement est inscrit au budget départemental. Les prix sont révisables.dans le cadre de la dématérialisation de la facture et conformément à la réglementation en vigueur, les factures électroniques doivent être déposées par l'entreprise attributaire sur le portail Chorus Pro. Plus d'information sur le site https://chorus-pro.gouv.frLes entreprises disposent également d'une hotline au : 01 76 64 74 08 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Fax: +33 0160566610 📠
URL: http://melun.trinunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 135-382935 (2022-07-11)
Avis d'attribution de marché (2023-09-04) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 135-382935
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5 : boissons de brasserie, vins, cidres, champagnes
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Melun Cedex
Téléphone: +33 160566630📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“selon les dispositions des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de justice administrative” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle - case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Source: OJS 2023/S 173-539410 (2023-09-04)