la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'aixe-sur-vienne.
a titre indicatif, la cuisine centrale fournit en moyenne 545 repas par jour.
La cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi que la réduction et la valorisation des déchets issus de la restauration scolaire.
La démarche de la collectivité est confortée par les obligations issues de la loi Egalim.
Par conséquent, la collectivité attend de ses fournisseurs une offre renouvelée en produits de qualité, privilégiant les produits bénéficiant de signes officiels de qualité ou issus du commerce équitable
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-12.
L'appel d'offres a été publié le 2022-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de denrées alimentaires pour cuisine centrale engagée dans une démarche de développement durable”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'aixe-sur-vienne.
a titre indicatif, la cuisine...”
Brève description
la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'aixe-sur-vienne.
a titre indicatif, la cuisine centrale fournit en moyenne 545 repas par jour.
La cuisine centrale est engagée depuis plusieurs années dans une démarche de développement durable visant à assurer la qualité nutritionnelle des repas servis, ainsi que la réduction et la valorisation des déchets issus de la restauration scolaire.
La démarche de la collectivité est confortée par les obligations issues de la loi Egalim.
Par conséquent, la collectivité attend de ses fournisseurs une offre renouvelée en produits de qualité, privilégiant les produits bénéficiant de signes officiels de qualité ou issus du commerce équitable
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés compris produits surgelés biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Lieu d'exécution: Haute-Vienne🏙️
Description du marché:
“marché no2022-9512600673-00.
Montant minimum annuel : 20000 euros HT ; montant maximum annuel : 40000 euros (H.T.).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'aixe-sur-vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne...”
Description des renouvellements
le marché est reconductible deux fois, chaque année civile, après décision expresse de la Commune d'aixe-sur-vienne.
Sa durée, reconductions comprises, ne pourra pas excéder 3 ans.
Le titulaire ne pourra pas refuser les reconduction selon les dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc fraîche label rouge
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché:
“marché no2022-9512600674-00.
Montant minimum annuel : 2500 euros HT ; montant maximum annuel : 8000 euros (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: volailles fraîches compris label rouge et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de volaille📦
Description du marché:
“marché no2022-9512600675-00.
Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 30000 euros (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boeuf et de veau fraîches label rouge
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché:
“marché no2022-9512600676-00.
Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 25000 euros (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes de boucherie fraîches (boeuf, veau, agneau)
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“marché no2022-9512600677-00.
Montant minimum annuel : 8000 euros HT ; montant maximum annuel : 25000 euros (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viande de porc fraîche, charcuteries, produits traiteur
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Description du marché:
“marché no2022-9512600678-00.
Montant minimum annuel : 8000 euros HT ; montant maximum annuel : 20000 euros (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: poissons frais et dérivés
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson📦
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson📦
Description du marché:
“marché no2022-9512600679-00.
Montant minimum annuel : 10000 euros HT ; montant maximum annuel : 25000 euros (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché:
“marché no2022-9512600680-00.
Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 30000 euros (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“marché no2022-9512600681-00.
Montant minimum annuel : 20000 euros HT ; montant maximum annuel : 40000 euros (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits frais aop / igp / label rouge
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“marché no2022-9512600682-00.
Montant minimum annuel : 1500 euros HT ; montant maximum annuel : 4000 euros (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers et ovoproduits
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché:
“marché no2022-9512600683-00.
Montant minimum annuel : 18000 euros HT ; montant maximum annuel : 30000 euros (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“marché no2022-9512600684-00.
Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 30000 euros (H.T.).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: oeufs et ovoproduits biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“marché no2022-9512600685-00.
Montant minimum annuel : 3000 euros HT ; montant maximum annuel : 10000 euros (H.T.).”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie et produits secs
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine📦
Description du marché:
“marché no2022-9512600686-00.
Montant minimum annuel : 15000 euros HT ; montant maximum annuel : 35000 euros (H.T.).”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie et produits secs biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“marché no2022-9512600687-00.
Montant minimum annuel : 3000 euros HT ; montant maximum annuel : 15000 euros (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration d'identification auprès des services de l'état s'agissant des entreprises soumises aux mesures prévues par les règlements communautaires du...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration d'identification auprès des services de l'état s'agissant des entreprises soumises aux mesures prévues par les règlements communautaires du "Paquet hygiène" : règlements Ce178/2002, 852/2004 et suivants, arrêtés ministériels du 18 décembre 2009 et du 21 décembre 2009;
- agrément communautaire délivré par les services vétérinaires de l'état à fournir pour tous les fournisseurs de produits d'origine animale ou de denrées contenant des produits d'origine animale (arrêté ministériel du 8 juin 2006). Seul les fournisseurs disposant de cet agrément pourront être retenus. Les fournisseurs de produits d'assemblage non agréés devront fournir des produits estampillés de la marque communautaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (Dc2 ou Dume) ou attestation de banques pour les entreprises nouvelles (à produire en annexe au Dc2 ou au Dume)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Sont joints le cas échéant, les certificats de qualifications professionnelles ou tout autre moyen permettant d'apporter la preuve de la capacité de l'entreprise à réaliser les prestations pour lesquelles elle se porte candidate;
- moyens techniques (véhicules, équipements, matériel, outillage, logiciels, centres de stockage...) et humains (effectifs moyens annuels et leur répartition géographique et par secteur d'activité) dont l'entreprise dispose pour la réalisation de contrats de même nature
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la collectivité souhaite privilégier les "Circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de...”
Conditions d'exécution du contrat
la collectivité souhaite privilégier les "Circuits courts" dans l'exécution du marché, afin de répondre à ses exigences de qualité, de fraîcheur et de saisonnalité des produits.
Elle demande également aux candidats de limiter le suremballage et de privilégier les emballages recyclables, voire recyclés, ou réutilisables. Enfin, elle attend des candidats des prestations de services complémentaires à la fourniture de marchandises permettant de l'accompagner dans sa démarche en faveur du développement durable.
Dans le cadre du suivi d'exécution, la fourniture de bilans trimestriels est exigée du titulaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2023-01-01 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-05
09:00 📅
“le présent marché de fournitures est un accord-cadre, il s'exécute au fur et à mesure par émission de bons de commande, sans remise en concurrence préalable...”
le présent marché de fournitures est un accord-cadre, il s'exécute au fur et à mesure par émission de bons de commande, sans remise en concurrence préalable des titulaires, conformément à l'article R.2162-14 du code de la commande publique.
la remise des offres sera accompagnée d'une remise d'échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation. La liste des échantillons à fournir est jointe au Dce.
Les candidats ne peuvent se présenter à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupement, ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Ils ne sont pas autorisés à présenter des offres variables en fonction du nombre de lots susceptibles d'être obtenus
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administatif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Fax: +33 555339160 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants)
- référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants)
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel jusqu'à la signature du contrat (CJA articles L.551-1 et suivants)
- référé contractuel (CJA articles L.551-13 et suivants)
- recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Fax: +33 555339160 📠
Source: OJS 2022/S 127-360970 (2022-06-30)
Avis d'attribution de marché (2022-12-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation a pour objet la fourniture de denrées alimentaires pour la cuisine centrale d'aixe-sur-vienne”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 101 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 127-360970
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600673-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: produits surgelés compris produits surgelés biologiques
Date de conclusion du contrat: 2022-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france sas
Adresse postale: cs 30041
Commune postale: Dieppe Cedex
Code postal: 76201
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600674-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: viande de porc fraîche label rouge
Nom et adresse du contractant
Nom: socopa viandes
Adresse postale: route de Cosne
Commune postale: Villefranche D'Allier
Code postal: 03430
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600675-00
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: volailles fraîches compris label rouge et dérivés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe de distribution avicole
Adresse postale: zi de l'hermitage - bP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600676-00
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: viandes de boeuf et de veau fraîches label rouge
Nom et adresse du contractant
Nom: c.v francis plainemaison
Adresse postale: 18 avenue de l'abattoir - bP 87
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87003
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600677-00
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: viandes de boucherie fraîches (boeuf, veau, agneau)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600678-00
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: viande de porc fraîche, charcuterie, produits traiteur
Nom et adresse du contractant
Nom: ets badefort-solac
Adresse postale: za de la Geneste
Commune postale: Naves
Code postal: 19460
Région: Corrèze🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600679-00
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: poissons frais et dérivés
Nom et adresse du contractant
Nom: terreazur aquitaine groupe POMONA
Adresse postale: 30 rue Paul Claudel - zI de Romanet
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600680-00
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: fruits et légumes frais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600681-00
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: fruits et légumes frais biologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: darcy estivin limoges
Adresse postale: 12 rue Berthie Albrecht
Code postal: 87280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600682-00
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: fruits frais aop / igp / label rouge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600683-00
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: produits laitiers et ovoproduits
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: guilmot-gaudais sas
Adresse postale: 16 rue Maryse Bastié - zA Océalim
Commune postale: Couzeix
Code postal: 87270
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600684-00
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: produits laitiers biologiques
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 16 avenue Maryse Bastié - zA Océalim
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600685-00
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: oeufs et ovoproduits biologiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600686-00
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: epicerie et produits secs
Nom et adresse du contractant
Nom: pro a pro distribution sud sas
Adresse postale: zi Albasud - impasse de Grèce - bp600647
Commune postale: Montauban Cedex
Code postal: 82006
Région: Tarn-et-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022-9512600687-00
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: epicerie et produits secs biologiques
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zi Albasud - impasse de Grèce - bP 600647
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 000 💰
“mise en ligne des documents de la consultation sur le profil d'acheteur et le site internet : 30 juin 2022.
Modalités de consultation des marchés le cas...”
mise en ligne des documents de la consultation sur le profil d'acheteur et le site internet : 30 juin 2022.
Modalités de consultation des marchés le cas échéant : sur rendez-vous auprès du service Marchés Publics de la Mairie d'aixe-sur-vienne, 44 avenue du Président Wilson 87700 Aixe-Sur-Vienne - tél : 05 55 70 77 00, et dans les limites définies par la loi no78-753 du 17 juillet 1978
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Source: OJS 2022/S 250-729607 (2022-12-23)