fourniture De Denrees Alimentaires Dans Le Cadre D'Un Groupement De Commandes Entre La Mairie Et La Cagv

commune de villeneuve sur lot

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et une remise sur catalogue.Les montants indiqués sont les montants maximum de commandes sur la durée du contrat (1 an).Le Dce est à télécharger l'adresse suivante: https://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-22 Avis de marché
2022-12-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: commune de villeneuve sur lot
Numéro d'enregistrement national: 21470323300285
Adresse postale: boulevard de la République
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 553415353 📞
Courrier électronique: marches.pub@grand-villeneuvois.fr 📧
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
URL: http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: mairie de Villeneuve-Sur-Lot
Adresse postale: mairie de Villeneuve-Sur-Lot, Boulevard de la République
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie@mairie-villeneuvesurlot.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html 🌏
Nom: communauté d''agglomération du Grand Villeneuvois
Adresse postale: communauté d''agglomération du Grand Villeneuvois, 24 rue du Vieux Pont
Commune postale: Casseneuil

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 47440
Courrier électronique: contact@grand-villeneuvois.fr 📧
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html 🌏
URL de participation: http://www.ville-villeneuve-sur-lot.fr/marches-publics-117.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Denrees Alimentaires Dans Le Cadre D'Un Groupement De Commandes Entre La Mairie Et La Cagv 22-Mvsl-0016”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 062 750 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: boulangerie traditionnelle & Viennoiseries
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale 47300 - villeneuve sur lot
Description du marché: boulangerie traditionnelle & Viennoiseries
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 250 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: voir Ccap
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: boulangerie pains biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: boulangerie pains biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 250 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande de porc biologique ou éco responsable
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Description du marché: viande de porc biologique ou éco responsable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 750 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: volaille fraîche & biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Description du marché: volaille fraîche & biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: yaourts fermiers & biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt et autres produits laitiers fermentés 📦
Description du marché: yaourts fermiers & biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 31 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers,avicoles & biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Description du marché: produits laitiers,avicoles & biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 82 000 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumes surgelés Bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes congelés 📦
Description du marché: légumes surgelés Bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 85 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viande de boucherie biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Produits/services supplémentaires: Viande 📦
Description du marché: viande de boucherie biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 500 💰

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits d'épicerie Biologique
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Produits/services supplémentaires: Herbes et épices 📦
Description du marché: produits d'épicerie Biologique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 500 💰

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: biscuits secs & biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Biscuits sucrés 📦
Description du marché: biscuits secs & biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 500 💰

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumineuses biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes secs à cosse et à gousse 📦
Description du marché: légumineuses biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 750 💰

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fruits biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits non tropicaux 📦
Description du marché: fruits biologiques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 750 💰

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: légumes et fruits frais & 4-5 eme G ( conventionnels & biologiques)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Description du marché: légumes et fruits frais & 4-5 eme G ( conventionnels & biologiques)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 750 💰

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie éco-responsable
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Description du marché: charcuterie éco-responsable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 250 💰

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poissons surgelés filière pêche durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés 📦
Description du marché: poissons surgelés filière pêche durable
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 500 💰

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: poisson frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Filets de poisson frais 📦
Description du marché: poisson frais
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 750 💰

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viandes surgelées de boeuf, agneau, veau, porc & de volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché: viandes surgelées de boeuf, agneau, veau, porc & de volaille
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 500 💰

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: viandes cuites sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: viandes cuites sous vide
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: préparations surgelées, salées & sucrés élaborées
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: préparations surgelées, salées & sucrés élaborées
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 250 💰

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Produits/services supplémentaires: Épices 📦
Description du marché: epicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 76 750 💰

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits alimentaires festifs surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Préparations à cuire au four 📦
Description du marché: produits alimentaires festifs surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: glaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Crème glacée et produits similaires 📦
Description du marché: glaces
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits déshydratés d'épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché: produits déshydratés d'épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 18 750 💰

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: produits végétariens
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Produits/services supplémentaires: Repas végétariens 📦
Description du marché: produits végétariens
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 35 500 💰

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lait frais biologique de la ferme
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Produits/services supplémentaires: Lait de vache frais 📦
Description du marché: lait frais biologique de la ferme
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 500 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-22 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans 3 ans
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2022/S 143-408397 (2022-07-22)
Avis d'attribution de marché (2022-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: consultation lancée par un groupement de commandes
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 062 250 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: cuisine centrale 47300 Villeneuve sur lot
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 143-408397

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: boulangerie traditionnelle & Viennoiseries
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: boulangerie pains biologiques

3️⃣
Numéro de contrat: 2022mv15
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: viande de porc biologique ou éco responsable
Date de conclusion du contrat: 2022-10-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: marasse Et Fils
Adresse postale: ld Poncy
Commune postale: Layrac
Code postal: 47390
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 730 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2022mv16
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: volaille fraîche & biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: blason D'Or Sas
Adresse postale: rte De Bordeaux
Commune postale: Saint-Laurent-des-Vignes
Code postal: 24100
Région: Dordogne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 710 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2022mv17
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: yaourts fermiers & biologiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: gaec de la Séoune
Adresse postale: ld Fournie Bas
Commune postale: Beauville
Code postal: 47470
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 980 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2022mv18
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: produits laitiers,avicoles & biologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Gmd
Adresse postale: all De Gascogne
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93027.05 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2022mv19
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: légumes surgelés Bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: aquitaine Biologie
Adresse postale: rue Nicolas Leblanc
Commune postale: Villeneuve-sur-Lot
Code postal: 47300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 916 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2022mv20
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: viande de boucherie biologique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 350 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2022mv21
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: produits d'épicerie Biologique
Nom et adresse du contractant
Nom: transgourmet Operations
Adresse postale: 2 Av Du Vieux Moulin
Commune postale: Saint-Loubes
Code postal: 33450
Région: Gironde 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10751.70 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022mv22
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: biscuits secs & biologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Episaveurs
Adresse postale: che D Auguste
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6258.17 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022mv23
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: légumineuses biologiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 287 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022mv24
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: fruits biologiques
Nom et adresse du contractant
Nom: sainfruit
Adresse postale: 10 Rue Des Acacias
Commune postale: Mazeres
Code postal: 33210
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 048 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022mv25
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: légumes et fruits frais & 4-5 eme G ( conventionnels & biologiques)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23026.50 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022mv26
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: charcuterie éco-responsable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16342.50 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022mv27
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: poissons surgelés filière pêche durable
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco France Sas
Adresse postale: 14 rue Gerty Archimède
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75012
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37317.40 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2022mv28
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: poisson frais
Nom et adresse du contractant
Nom: mericq
Adresse postale: zac Mestre Marty
Commune postale: Estillac
Code postal: 47310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 115 💰

1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2022mv29
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: viandes surgelées de boeuf, agneau, veau, porc & de volaille
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona
Adresse postale: 3 Rue Newton
Commune postale: Tresses
Code postal: 33370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24727.91 💰

1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2022mv30
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: viandes cuites sous vide
Nom et adresse du contractant
Nom: groupe Bigard
Adresse postale: kergostiou
Commune postale: Quimperle
Code postal: 29300
Région: Finistère 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28688.50 💰

1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2022mv31
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: préparations surgelées, salées & sucrés élaborées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16199.12 💰

2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2022mv32
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: epicerie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67115.23 💰

2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2022mv33
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: produits alimentaires festifs surgelés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3238.24 💰

2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2022mv34
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: glaces
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4144.50 💰

2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2022mv35
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: produits déshydratés d'épicerie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 097 💰

2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2022mv36
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: produits végétariens
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30273.80 💰

2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2022mv37
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: lait frais biologique de la ferme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 800 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires
les montants sont les montants estimatifs de commandes pour une année
Source: OJS 2022/S 238-686057 (2022-12-05)