fourniture de coquilles ou cougnous et ballotins de chocolat - opération de Noël 2022

Ville de Lille

la procédure concerne la fourniture de coquilles et ballotins de chocolat dans le cadre de l'opération de Noël 2022 pour la Ville de Lille, ses communes associées de Lomme et Hellemmes et leur CCAS. La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Elle comporte 2 lots. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé mono-attributaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• de neuville sa
• Panifrais

Qui ?

• Ville de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Chocolat et sucreries › Chocolat
• Produits de panification › Pain

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-05	Avis de marché
2022-11-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: 2022MC136DCP
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Chocolat 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Lille
Adresse postale: hôtel de Ville Place Augustin Laurent CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: www.marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_lNoeedW2V5 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_lNoeedW2V5 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-05 📅
Date limite de soumission: 2022-09-21 📅
Date de publication: 2022-08-10 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 153-436800
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

conformément à l'article R2162-4-2°, le lot 1 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 140 000 euro(s) HT sur la durée du marché

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: coquilles et cougnous nature et pépite de chocolat au beurre
Description des options:

le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure un marché public de fourniture ayant pour objet l'exécution de livraisons complémentaires à celles qui ont été confiée au titulaire du marché objet de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article R2122-4 alinéa 1 du Code de la Commande Publique.Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure une ou des modifications du marché public conformément à l'article R2194-1 du Code de la Commande Publique

Informations complémentaires:

conformément à l'article R2162-4-2°, le lot 1 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 140 000 euro(s) HT sur la durée du marché

Numéro du lot: 2
Brève description: ballotins de chocolat 230g min
Informations complémentaires:

conformément à l'article R2162-4-2°, le lot 02 donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum de 45 000 euros HT sur la durée de l'accord-cadre

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: lille, Lomme

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

capacités économiques, financières, professionnelles et techniques:- déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.- Attestation d'assurance RC

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- présentation d'une liste des principaux marchés de fournitures similaires effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme allant de sa date de notification jusqu'au 31/01/2023. L'Émission des bons de commande ne peut intervenir que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Le délai d'exécution des bons de commande est déterminé dans le CCAP

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: non ouvert au public. Information transmise à titre indicatif
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Développement durable (selon les sous-critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
10

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent CS 30667, F
Commune postale: Lille
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas d''hellemmes
Adresse postale: villa Lisbeth Rue Roger Salengro
Commune postale: Hellemmes
Code postal: 59260
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de Lomme
Adresse postale: 72 avenue de la République
Commune postale: Lomme,
Code postal: 59160
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Adresse Internet: https://www.lille.fr/ 🌏
: https://www.hellemmes.fR 🌏
: https://www.ville-lomme.fr/Solidarite/C.C.A.S 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_lNoeedW2V5 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_lNoeedW2V5 🌏

Référence
Informations complémentaires

la consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R2162-4-2°, chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum.le candidat devra fournir le(s) échantillon(s) correspondant à sa (ses) proposition(s) selon les modalités prévues au Rc.Les échantillons des lots 1 et 2 sont à transmettre dans les mêmes délais que la remise de l'offre et dans tous les cas avant la date limite de remise des offres.Pour tous les lots, les échantillons sont gratuits, en aucun cas ils ne pourront être facturés par le candidat. En cas d'absence du ou des échantillons, l'offre sera déclarée irrégulière conformément à l'article R2152-1 du code de la commande publique.Il est précisé que le délai indiqué dans la rubrique "Délai minimum de validité des offres: 6 mois" est également ledélai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.les négociations sont interdites.financements sur les fonds propres de la Ville de Lille, et ses communes associées de Lomme et Hellemmes et des CCAS de Lille, Lomme et Hellemmes.Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici "2022mc136dcp"). La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateforme www.achatpublic.com. La remise par voie papier est interdite. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation.Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de son identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Le candidat est invité à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint Hilaire
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2022/S 153-436800 (2022-08-05)

Avis d'attribution de marché (2022-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 185 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-09 📅
Date de publication: 2022-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 219-630222
Se réfère à l'avis: 2022/S 153-436800
Numéro JO-S: 219

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-04 📅
Nom: panifrais
Adresse postale: zone D'Activite du min 2, premiere avenue
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: de neuville sa
Adresse postale: 8 Promenade de la Chocolaterie
Commune postale: Noisiel
Code postal: 77186
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 45 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 219-630222 (2022-11-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

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Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (14)

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