fourniture de composteurs, de bioseaux et de lombricomposteurs

Grand Chambéry

les prestations font l'objet d'un accord cadre à marchés subséquents pluriattributaires avec un montant maximum par lot.Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Ceux-Ci seront remis en concurrence à l'occasion de chaque marché subséquent, lancé lors de la survenance du besoin du pouvoir adjudicateur

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grand Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Produit à usage spécial › Caisses à compost

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-22	Avis de marché
2023-01-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Caisses à compost
Numéro de référence: 22aoo067
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Caisses à compost 📦
Code CPV supplémentaire: Caisses à compost 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: grand chambery
Adresse postale: 106 allée des Blachères - cs 82618
Code postal: 73026
Commune postale: Chambery Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.grandchambery.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479968600 📞
URL des documents: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-22 📅
Date limite de soumission: 2022-09-26 📅
Date de publication: 2022-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 143-408634
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandchambery.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 680 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: composteurs Plastiques
Numéro du lot: 01
Brève description: montant Ht maximum annuel : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: l'Accord cadre peut être reconduit tacitement pour trois périodes de 1 an
Intitulé du lot: composteurs Bois
Numéro du lot: 02
Brève description: montant Ht maximum annuel 200 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: bioseaux et Sacs Kraft
Numéro du lot: 03
Brève description: montant Ht maximum annuel : 130 000,00 Euro(S) (H.T.)
Intitulé du lot: lombricomposteurs
Numéro du lot: 04
Brève description: montant Ht maximum annuel : 30 000,00 Euro(S) (H.T.)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grand Chambéry 73000 - chambéry

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1 ou équivalent- copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière: - Formulaire Dc2 ou équivalent
Capacité technique et professionnelle:

- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire.- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix unitaires sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance sociale et environnementale

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006911000019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandchambery.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2022/S 143-408634 (2022-07-22)

Avis d'attribution de marché (2023-01-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations font l'objet d'un accord cadre à marchés subséquents pluriattributaires avec un montant maximum par lot. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Ceux-Ci seront remis en concurrence à l'occasion de chaque marché subséquent, lancé lors de la survenance du besoin du pouvoir adjudicateur

Valeur totale du marché: 1 680 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-25 📅
Date de publication: 2023-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 021-057966
Se réfère à l'avis: 2022/S 143-408634
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

les prestations font l'objet d'un accord cadre à marchés subséquents pluriattributaires avec un montant maximum par lot. Chaque lot sera attribué à un maximum de 5 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Ceux-Ci seront remis en concurrence à l'occasion de chaque marché subséquent, lancé lors de la survenance du besoin du pouvoir adjudicateur

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grand Chambéry 73000 Chambéry

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-24 📅
Nom: quadria
Adresse postale: 68 Rue Blaise Pascal -
Commune postale: Saint-Jean D'Illac
Code postal: 33127
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: emeraude I.D
Adresse postale: 17 Rue Louis De Broglie
Commune postale: Lannion
Code postal: 22300
Pays: Côtes-d’Armor 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Nom: fabrique Des Gavottes
Adresse postale: 3395 Rue De Franche Comte
Commune postale: Bois D'Amont
Code postal: 39220
Pays: Jura 🏙️
Nom: les Brigades Nature
Adresse postale: 11 Che Des Etangs
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Pays: Rhône 🏙️
Nom: collectal
Adresse postale: 4 rue Jules Rathgeber
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 520 000 EUR 💰
Nom: planet Compost
Adresse postale: 145 Rue De Paris
Commune postale: Amiens
Code postal: 80000
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: vers La Terre International
Adresse postale: zae Des Aires
Commune postale: Pezenas
Code postal: 34120
Pays: Hérault 🏙️
Nom: sarl La Ferme Du Moutta
Adresse postale: che Du Moutta
Commune postale: Boueilh Boueilho Lasque
Code postal: 64330
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
4
3
Source: OJS 2023/S 021-057966 (2023-01-25)

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