fourniture De Combustibles De Chauffage Pour Les Batiments Et De Carburants Pour Les Vehicules Communaux
Commune d'Huez
accord-Cadre pour:- la fourniture de combustibles pour le chauffage et les groupes électrogènes des bâtiments communaux et de Gnr pour les groupes électrogènes utilisés pour les évènements.- la fourniture de carburants pour les véhicules et engins communaux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-25.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-08-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2022-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 22ff-Cp-0222-Q
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'huez
Adresse postale: 226 Route de la Poste
Code postal: 38750
Commune postale: Alpe D'Huez
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: info@mairie-alpedhuez.fr 📧
Téléphone: +33 476112121 📞
Fax: +33 476112100 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-25 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-08-30 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 166-470856
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de combustibles pour le chauffage et les groupes électrogènes des bâtiments communaux et de Gnr pour les groupes électrogènes utilisés pour les évènements municipaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de carburants pour les véhicules et engins communaux
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie annexe, 226 route de la Poste 38750 - alpe d'huez
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: alpe d'huez
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380191300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, B.P. 1135
Commune postale: Grenoble Cédex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 166-470856 (2022-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique
Numéro de référence: 22ff-Cp-0222-Q
Brève description:
accord-Cadre pour:- la fourniture de combustibles pour le chauffage et les groupes électrogènes des bâtiments communaux et de Gnr pour les groupes électrogènes utilisés pour les évènements.- la fourniture de carburants pour les véhicules et engins communaux
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fioul domestique 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: commune d'huez
Adresse postale: 226 Route de la Poste
Code postal: 38750
Commune postale: Alpe D'Huez
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: info@mairie-alpedhuez.fr 📧
Téléphone: +33 476112121 📞
Fax: +33 476112100 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-25 📅
Date limite de soumission: 2022-10-03 📅
Date de publication: 2022-08-30 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 166-470856
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fourniture de combustibles pour le chauffage et les groupes électrogènes des bâtiments communaux et de Gnr pour les groupes électrogènes utilisés pour les évènements municipaux
Numéro du lot: 1
Brève description:
fourniture de combustibles pour le chauffage et les groupes électrogènes des bâtiments communaux et de Gnr pour les groupes électrogènes utilisés pour les évènements municipaux
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre pourra être reconduit trois (3) fois au maximum, par période successive d'un an (1), soit jusqu'au 31 décembre 2026
Intitulé du lot: fourniture de carburants pour les véhicules et engins communaux
Numéro du lot: 2
Brève description: fourniture de carburants pour les véhicules et engins communaux
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: mairie annexe, 226 route de la Poste 38750 - alpe d'huez
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail- si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçuscf règlement de la consultation
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Cf règlement de la consultation
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Cf règlement de la consultation
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: alpe d'huez
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380191300012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun, B.P. 1135
Commune postale: Grenoble Cédex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2022/S 166-470856 (2022-08-25)
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