fourniture De Cercueils Destines A L'Inhumation Ou A La Cremation Et Autres - fournitures Funeraires, De Capitons Funeraires, D'Urnes Funeraires - annees 2022 A 2026

Ville de Roanne

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-04 Avis de marché
2022-08-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Roanne
Numéro d'enregistrement national: 21420187300012
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Roanne
Code postal: 42328
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477232000 📞
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Fax: +33 477232190 📠
Région: Loire 🏙️
URL: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Communication
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL de participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Cercueils Destines A L'Inhumation Ou A La Cremation Et Autres - fournitures Funeraires, De Capitons Funeraires, D'Urnes Funeraires - annees...”    Afficher plus
Produits/services: Cercueils 📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 460 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“cercueils Destines A L'Inhumation Ou A La Creation Et Autres Fournitures Funeraires”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Cercueils 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 16 Bd du cimetière 42300 - roanne
Description du marché:
“cercueils Destines A L'Inhumation Ou A La Creation Et Autres Fournitures Funeraires”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture De Capitons Funeraires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Articles funéraires 📦
Description du marché: fourniture De Capitons Funeraires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: fourniture D'Urnes Funeraires
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: fourniture D'Urnes Funeraires
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesdéclaration...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-09 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : www.telerecours.frRéféré pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 089-240573 (2022-05-04)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 460 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 16 Bd du cimetière 42300 Roanne
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-240573

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 22mp043
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“cercueils Destines A L'Inhumation Ou A La Creation Et Autres Fournitures Funeraires”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: la Qualite B
Adresse postale: le Bourg
Commune postale: Saint-Martin-la-Sauvete
Code postal: 42260
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 22mp044
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: fourniture De Capitons Funeraires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Carrier-Feige Renaud
Adresse postale: beaulieu
Commune postale: Saint-Leon
Code postal: 03220
Région: Allier 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 22mp045
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: fourniture D'Urnes Funeraires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: berthier Diffusion
Adresse postale: 122 route de Boen
Commune postale: Saint-Martin-la-Sauveté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Source: OJS 2022/S 151-431826 (2022-08-03)