fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois)
Centre hospitalier Alpes Léman
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois). Les établissements du GHT Léman Mont-Blanc concernés par cet accord-cadre sont : L'Etablissement public de santé Mentale (Epsm74) et l'hôpital Andrevetan.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-25.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-25 | Avis de marché |
| 2022-08-25 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2022-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558 Route de Findrol - bp-20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: https://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www-marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www-marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date limite de soumission: 2022-08-30 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-412269
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 762 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de plaquettes forestières pour la chaudière de l'epsm74
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de plaquettes forestières pour la chaudière de l'epsm74
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: fourniture de granulés de bois pour la chaudière de l'hôpital Andrevetan
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultaiton
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www-marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www-marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 145-412269 (2022-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois). Les établissements du GHT Léman Mont-Blanc concernés par cet accord-cadre sont : L'Etablissement public de santé Mentale (Epsm74) et l'hôpital Andrevetan.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre Hospitalier Alpes Léman
Adresse postale: 558 Route de Findrol - bp-20500
Code postal: 74130
Commune postale: Contamine-sur-Arve
Contact
Adresse Internet: https://ght-leman-mont-blanc.fr 🌏
Courrier électronique: achats_publics_ght@ch-alpes-leman.fr 📧
URL des documents: https://www-marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www-marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-25 📅
Date limite de soumission: 2022-08-30 📅
Date de publication: 2022-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 145-412269
Numéro JO-S: 145
Informations complémentaires
montant total estimé en euros HT pour toute la durée d'exécution : 220 000 euros (H.T.).
Les visites de site sont facultatives
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 762 000 EUR 💰
Intitulé du lot: fourniture de plaquettes forestières pour la chaudière de l'epsm74
Numéro du lot: 1
Brève description: fourniture de plaquettes forestières pour la chaudière de l'epsm74
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximale, toutes périodes confondues est de 48 mois.
Informations complémentaires:
montant total estimé en euros HT pour toute la durée d'exécution : 220 000 euros (H.T.).
Les visites de site sont facultatives
Numéro du lot: 2
Brève description:
l'Accord-Cadre concerne la fourniture de granulés de bois pour la chaudière de l'hôpital Andrevetan
Valeur estimée hors TVA: 432 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois.
Informations complémentaires:
montant total estimé en euros HT pour la durée totale d'exécution : 288 000.00 euros (H.T.).
Les visites sur site sont facultatives
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultaiton
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre Hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www-marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www-marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
l'Accord-Cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation
la candidature peut être présentée soit sous la formule Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électroniques est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les estimations et maximums mentionnés correspondent à la durée maximum de 48 mois de l'accord-cadre pour chacun des lots
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 145-412269 (2022-07-25)
Informations complémentaires (2022-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-25 📅
Date limite de soumission: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 166-471432
Se réfère à l'avis: 2022/S 145-412269
Numéro JO-S: 166
Source: OJS 2022/S 166-471432 (2022-08-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois). Les établissements du GHT Léman Mont-Blanc concernés par cet accord-cadre sont : L'Etablissement public de santé mentale (Epsm74) et l'hôpital Andrevetan
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Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-25 📅
Date limite de soumission: 2022-09-08 📅
Date de publication: 2022-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 166-471432
Se réfère à l'avis: 2022/S 145-412269
Numéro JO-S: 166
Source: OJS 2022/S 166-471432 (2022-08-25)
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