l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois). Les établissements du GHT Léman Mont-Blanc concernés par cet accord-cadre sont : L'Etablissement public de santé Mentale (Epsm74) et l'hôpital Andrevetan.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-25.
Objet Champ d'application du marché
Titre: fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois)
Produits/services: Bois de chauffage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois). Les établissements du GHT Léman Mont-Blanc...”
Brève description
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois). Les établissements du GHT Léman Mont-Blanc concernés par cet accord-cadre sont : L'Etablissement public de santé Mentale (Epsm74) et l'hôpital Andrevetan.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 762 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de plaquettes forestières pour la chaudière de l'epsm74
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bois de chauffage📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: fourniture de plaquettes forestières pour la chaudière de l'epsm74
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 12...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximale, toutes périodes confondues est de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“montant total estimé en euros HT pour toute la durée d'exécution : 220 000 euros (H.T.).
Les visites de site sont facultatives”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de granulés de bois pour la chaudière de l'hôpital Andrevetan
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord-Cadre concerne la fourniture de granulés de bois pour la chaudière de l'hôpital Andrevetan” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 432 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“montant total estimé en euros HT pour la durée totale d'exécution : 288 000.00 euros (H.T.).
Les visites sur site sont facultatives”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: conditions telles que mentionnées dans les documents de la consultaiton
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-30
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“l'Accord-Cadre pourra être renouvelé à l'échéance normale du contrat, ou en cas de non-reconduction, ou en cas de résiliation” Informations complémentaires
“la candidature peut être présentée soit sous la formule Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un...”
la candidature peut être présentée soit sous la formule Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électroniques est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les estimations et maximums mentionnés correspondent à la durée maximum de 48 mois de l'accord-cadre pour chacun des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2, place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Source: OJS 2022/S 145-412269 (2022-07-25)
Informations complémentaires (2022-08-25) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois). Les établissements du GHT Léman Mont-Blanc...”
Brève description
l'Accord-Cadre porte sur la fourniture de bois pour chaudières (plaquettes forestières et granulés de bois). Les établissements du GHT Léman Mont-Blanc concernés par cet accord-cadre sont : L'Etablissement public de santé mentale (Epsm74) et l'hôpital Andrevetan
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 145-412269
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: date limite de réception des offres le 30 août 2022 - 12h00
Nouvelle valeur
Texte: date limite de réception des offres le: 8 septembre 2022 - 12h00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Texte: date : 30 août 2022 - 13h00
Nouvelle valeur
Texte: date : 8 septembre 2022 - 12h15
Source: OJS 2022/S 166-471432 (2022-08-25)