fourniture De Bacs Roulants Destines A La Collecte Des Dechets Menagers

CDA La Rochelle

fourniture De Bacs Roulants Destines A La Collecte Des Dechets MenagersMontant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1 500 000.0 Euro(S) (H.T.).Montant Ht maximum pour la durée totale du contrat : 4 000 000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-10-05 Avis de marché
2022-10-13 Informations complémentaires
2023-02-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-10-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: cda la rochelle
Numéro d'enregistrement national: 24170043400020
Adresse postale: 6 rue Saint-Michel - cs 41287, service commande publique
Commune postale: La Rochelle
Code postal: 17086
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 546303501 📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Charente-Maritime 🏙️
URL: http://www.agglo-larochelle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏
Communication
URL des documents: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏
URL de participation: https://www.agglo-larochelle.fr/marches-publics 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture De Bacs Roulants Destines A La Collecte Des Dechets Menagers 2022.Fcs.Dech.0228”
Produits/services: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Brève description:
“fourniture De Bacs Roulants Destines A La Collecte Des Dechets MenagersMontant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1 500 000.0 Euro(S)...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire De La Communaute D'Agglomeration De La Rochelle 17000 - la Rochelle
Description du marché:
“fourniture De Bacs Roulants Destines A La Collecte Des Dechets MenagersMontant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 1 500 000.0 Euro(S)...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: formulaire Dc1
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“formulaire Dc2Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 22/02/2023 ou à compter de la notification du marché si celle - ci est postérieure à cette date.Une retenue de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-14 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-14 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une consultation devrait être lancée courant de l'année 2026
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15, rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 195-552197 (2022-10-05)
Informations complémentaires (2022-10-13)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 195-552197

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-11-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-11-21 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 14/11/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 21/11/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 201-571876 (2022-10-13)
Avis d'attribution de marché (2023-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 000 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire De La Communaute D'Agglomeration De La Rochelle 17000 La Rochelle
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 195-552197

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 23do028
Date de conclusion du contrat: 2023-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ese France
Adresse postale: 42 Rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2023/S 045-133215 (2023-02-28)