Fourniture d’un système de détection de photons uniques à base de supraconducteurs

CNRS Délégation Côte d'Azur

Le marché a pour objet la fourniture de trois (3) unités cryogéniques de détection de photons uniques aux longueurs d’onde VIS et NIR, à base de système supraconducteurs. Chaque unité cryogénique doit contenir seize (16) détecteurs, soit quarante-huit (48) au total. Des services associés sont également demandés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ID Quantique

Qui ?

• CNRS Délégation Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de mesure de grandeurs › Appareils de mesure du rayonnement

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-17	Avis de marché
2023-03-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de mesure du rayonnement
Numéro de référence: 2022-15
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de mesure du rayonnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Côte d'Azur
Adresse postale: Les Lucioles 1 - Campus Azur - 250 rue Albert Einstein - bât. 3 - CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-17 📅
Date limite de soumission: 2022-11-23 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-577729
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

Se référer à l'article XIV du règlement de la consultation. En précision de l'article II.2.7 en supra, la durée de 32 mois mentionnée correspond à la somme du délai maximal d'exécution des prestations de 8 mois et de la durée de la garantie de 24 mois. La durée du marché est telle que mentionnée à l'article 5 du cahier des clauses particulières.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 546 000 EUR 💰
Brève description:

Le marché comprend les prestations suivantes :

• La fourniture de 3 unités cryogéniques ;

• La fourniture de 48 détecteurs de photons uniques ;

• L’emballage et le transport des unités ;

• L’installation et la configuration du système en téléassistance ;

• Les prestations de formation ;

• La documentation ;

• Le service après-vente ;

• Une garantie de 24 mois.

Durée de l'accord: 32 mois
Informations complémentaires:

Se référer à l'article XIV du règlement de la consultation.

En précision de l'article II.2.7 en supra, la durée de 32 mois mentionnée correspond à la somme du délai maximal d'exécution des prestations de 8 mois et de la durée de la garantie de 24 mois. La durée du marché est telle que mentionnée à l'article 5 du cahier des clauses particulières.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Trois (3) sites distincts renseignés à l'article IV du règlement de la consultation et à l'article 10.3 du cahier des clauses particulières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2022/S 204-577729 (2022-10-17)

Avis d'attribution de marché (2023-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 534 120 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-162086
Se réfère à l'avis: 2022/S 204-577729
Numéro JO-S: 55

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45%
Critère de qualité (nom): Services associés (garantie et SAV)
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 30%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-03-10 📅
Nom: Id quantique
Commune postale: Genève
Pays: Suisse 🇨🇭
Genève 🏙️
Valeur totale du marché: 534 120 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2023/S 055-162086 (2023-03-14)

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