fourniture d’un système d’acquisition de mesure acoustique distribuée sur fibre optique

CNRS Délégation Côte d'Azur

Dans le cadre de l’EquipEx MARMOR (Marine Advanced geophysical Research equipment and Mayotte multidisciplinary Observatory for research and Response) financé en 2021 pour 8 ans, il a été décidé de développer un prototype d’observatoire fond de mer basé sur la mesure distribuée sur câble fibre optique, notamment en s’appuyant sur la technique d’acquistion dite de « mesure acoustique distribuée », ou Distributed Acoustic Sensing (DAS) en anglais. Ce prototype d’observatoire sera développé en s’appuyant sur le câble telecom fond de mer de 160km entre Monaco et Savone (Italie), désormais décommissionné.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-21. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alcatel Submarine Networks

Qui ?

• CNRS Délégation Côte d'Azur

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de contrôle de propriétés physiques › Appareils de détection et d'analyse

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-07	Avis de marché
2022-10-18	Informations complémentaires
2023-02-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection et d'analyse
Numéro de référence: 2022-13
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection et d'analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS délégation Côte d'Azur
Adresse postale: Les Lucioles 1 - Campus Azur - 250 rue Albert Einstein - bât. 3 - CS 10269
Code postal: 06905
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.cote-azur.cnrs.fr/fr 🌏
Courrier électronique: dr20.liste.marches@cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 493954222 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-07 📅
Date limite de soumission: 2022-10-21 📅
Date de publication: 2022-09-12 📅
Date de début: 2022-11-21 📅
Date de fin: 2025-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 175-494878
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Se référer à l'article XIV du règlement de la consultation. En précision de l'article II.2.7 en supra, la fourchette est donnée à titre indicatif. La durée du marché est telle que mentionnée à l'article 5 du cahier des clauses particulières.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 140 000 EUR 💰
Brève description:

Le marché comprend les prestations suivantes :

• La fourniture du système complet ;

• L’emballage et le transport du système ;

• La fourniture du logiciel dédié au système et sa licence d’exploitation ;

• L’installation et la configuration du système en téléassistance ;

• Les prestations de formation ;

• La documentation ;

• Le service après-vente ;

• Une garantie de 24 mois.

Description des options:

Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) facultatives:

• PSE n°1: extension de garantie à 5 ans

• PSE n°2: stockage interne

Pour plus d'informations, se référer à l'article VI.3 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires:

Se référer à l'article XIV du règlement de la consultation.

En précision de l'article II.2.7 en supra, la fourchette est donnée à titre indicatif. La durée du marché est telle que mentionnée à l'article 5 du cahier des clauses particulières.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Géoazur, Campus Azur

250 rue Albert Einstein

CS 10269

06905 Sophia-Antipolis Cedex

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
anglais 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS 61039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-Et-Garonne (CE, Ass, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du CJA, à la suspension de l'exécution du contrat.

Source: OJS 2022/S 175-494878 (2022-09-07)

Informations complémentaires (2022-10-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-18 📅
Date limite de soumission: 2022-11-04 📅
Date de publication: 2022-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 204-579882
Se réfère à l'avis: 2022/S 175-494878
Numéro JO-S: 204
Source: OJS 2022/S 204-579882 (2022-10-18)

Avis d'attribution de marché (2023-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 139 700 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-02-24 📅
Date de publication: 2023-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 043-125654
Numéro JO-S: 43

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Critère de qualité (nom): Services associés
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Considération environnementale
Prix (pondération): 30%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-02-23 📅
Nom: Alcatel submarine networks
Commune postale: Nozay
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 139 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2023/S 043-125654 (2023-02-24)

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