fourniture d'un bateau ramasseur de plantes aquatiques (avec contrat de maintenance)
Voies navigables de France
fourniture d'un bateau ramasseur de plantes aquatiques (avec contrat de maintenance)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-14.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Poletto
- • Bourgogne › Côte-d’Or
- • Bourgogne › Saône-et-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-14 | Avis de marché |
| 2022-12-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bateaux spécialisés
Numéro de référence: UTISL22-ramasseur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bateaux spécialisés 📦
Code CPV supplémentaire: Bateaux spécialisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze - cs36229
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://Vnf.fr 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2113941&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574370
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
la date d'ouverture est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 130 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
Site principal ou lieu d'exécution: saône-Loire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux pièces du DCE
Situation économique et financière: se référer aux pièces du DCE
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: se référer aux pièces du DCE
Capacité technique et professionnelle: se référer aux pièces du DCE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: la date d'ouverture est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2022/S 202-574370 (2022-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bateaux spécialisés
Numéro de référence: UTISL22-ramasseur
Brève description:
fourniture d'un bateau ramasseur de plantes aquatiques (avec contrat de maintenance)
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bateaux spécialisés 📦
Code CPV supplémentaire: Bateaux spécialisés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: 1 chemin Jacques de Baerze - cs36229
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Contact
Adresse Internet: http://Vnf.fr 🌏
Courrier électronique: pcp.dt.centrebourgogne@vnf.fr 📧
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2113941&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-14 📅
Date limite de soumission: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 202-574370
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
la date d'ouverture est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 130 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 6 mois
Description des options:
l'Opération comporte une PSE à chiffrage obligatoire : PSE 1 : Renouvellement du contrat de maintenance pour une durée de 24 mois. Se référer aux pièces du DCE pour plus d'informations
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saône-Loire
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: se référer aux pièces du DCE
Situation économique et financière: se référer aux pièces du DCE
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: se référer aux pièces du DCE
Capacité technique et professionnelle: se référer aux pièces du DCE
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Informations complémentaires: la date d'ouverture est donnée à titre indicatif et n'engage pas l'acheteur
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
conformément aux dispositions des articles R.2151-8 2° et R.2151-10 du Code de la commande publique, les variantes à l'initiative des candidats sont autorisées.L'offre de base consiste à fournir un bateau neuf alors que la variante consiste à fournir un bateau d'occasion de maximum 8 ans. Le candidat est donc libre de répondre : - soit uniquement à l'offre de base- soit uniquement à la variante - soit à l'offre de base et à la variante. Pour plus d'informations, se référer aux pièces du Dce.Conformément à l'article R.2161-5 du Code de la commande publique, la négociation est interdite
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'assas
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
les recours ouverts aux candidats sont les suivants :- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;- référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (articles L.551-13 à 23 du même code) ;- recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat
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Avis d'attribution de marché (2022-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-691685
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-574370
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Nom: poletto
Adresse postale: 203 route de Paillotes - lieudit Latuque
Commune postale: Castelnaud-de-Gratecambe
Code postal: 47290
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.poletto.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 91 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 240-691685 (2022-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 91 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-08 📅
Date de publication: 2022-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 240-691685
Se réfère à l'avis: 2022/S 202-574370
Numéro JO-S: 240
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Nom: poletto
Adresse postale: 203 route de Paillotes - lieudit Latuque
Commune postale: Castelnaud-de-Gratecambe
Code postal: 47290
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.poletto.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 91 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 240-691685 (2022-12-08)
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